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Fonds d'archives de la commune de Lantosque (E-dépôt 78)

Présentation des notices

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  • E-dépôt 78 AA 1 à AA 10, BB 1 à BB 20, CC 1 à CC 36, DD 1 à DD 27, EE 1 à EE 8, FF 1 à FF 114, GG 1 à GG 4, GG 6 à GG 9, HH 1 à HH 2, II 1 à II 2 - Archives anciennes (antérieures à 1790). - 1320-1792
    Contexte : Fonds d'archives de la commune de Lantosque (E-dépôt 78)

    • E-dépôt 78 FF 1 à FF 114 - Série FF. - Justice, procédures, police. - 1591-1792
      Contexte : Fonds d'archives de la commune de Lantosque (E-dépôt 78) > Archives anciennes (antérieures à 1790).

      • E-dépôt 78 FF 73 à FF 95 - Biens communaux. - 1610-1775
        Contexte : Fonds d'archives de la commune de Lantosque (E-dépôt 78) > Archives anciennes (antérieures à 1790). > Série FF. - Justice, procédures, police.

        • E-dépôt 78 FF 73 - Contentieux relatif aux droits de passage. - Isoard Sicardi contre la commune. - 1610-1610
          Importance matérielle : 1 registre.
          Nom de personne :

          SICARDI Isoard

          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune de Lantosque (E-dépôt 78) > Archives anciennes (antérieures à 1790). > Série FF. - Justice, procédures, police. > Biens communaux.

        • E-dépôt 78 FF 74 à FF 75, FF 77 à FF 78 - Acquisitions en 1634. - Commune contre André Fighiera. - 1640-1670
          Sources complémentaires :

          Pour compléter, consulter également les cotes E 078/FF 74, 77, 78, 82, 84, 89, 91, 92, 97 et 100.

          Contexte : Fonds d'archives de la commune de Lantosque (E-dépôt 78) > Archives anciennes (antérieures à 1790). > Série FF. - Justice, procédures, police. > Biens communaux.

          • E-dépôt 78 FF 74 - Règlement des droits et taxes. - 1640-1640
            Importance matérielle : 1 registre.
            Nom de personne :

            FIGHIERA André

            Communicabilité :

            Immédiate

            Contexte : Fonds d'archives de la commune de Lantosque (E-dépôt 78) > Archives anciennes (antérieures à 1790). > Série FF. - Justice, procédures, police. > Biens communaux. > Acquisitions en 1634. - Commune contre André Fighiera.

          • E-dépôt 78 FF 75 - Achat. - 1647-1649
            Importance matérielle : 1 registre.
            Nom de personne :

            FIGHIERA André

            Communicabilité :

            Immédiate

            Contexte : Fonds d'archives de la commune de Lantosque (E-dépôt 78) > Archives anciennes (antérieures à 1790). > Série FF. - Justice, procédures, police. > Biens communaux. > Acquisitions en 1634. - Commune contre André Fighiera.

          • E-dépôt 78 FF 77 - Droits de pacage sur les terres acquises. - 1659-1659
            Importance matérielle : 1 registre.
            Sources complémentaires :

            Pour compléter, consulter également les cotes E 078/FF 74, 75, 78, 82, 84, 89, 91, 92, 97 et 100.

            Nom de personne :

            FIGHIERA André

            Communicabilité :

            Immédiate

            Contexte : Fonds d'archives de la commune de Lantosque (E-dépôt 78) > Archives anciennes (antérieures à 1790). > Série FF. - Justice, procédures, police. > Biens communaux. > Acquisitions en 1634. - Commune contre André Fighiera.

          • E-dépôt 78 FF 78 - Règlement de l'achat. - 1659-1670
            Importance matérielle : 2 cahiers.
            Sources complémentaires :

            Pour compléter, consulter également les cotes E 078/FF 74, 75, 77, 82, 84, 89, 91, 92, 97 et 100.

            Nom de personne :

            FIGHIERA André

            Communicabilité :

            Immédiate

            Contexte : Fonds d'archives de la commune de Lantosque (E-dépôt 78) > Archives anciennes (antérieures à 1790). > Série FF. - Justice, procédures, police. > Biens communaux. > Acquisitions en 1634. - Commune contre André Fighiera.

        • E-dépôt 78 FF 76 -
          Indemnités d'expropriation. - Jean-Baptiste Buffon, Jules-César Dalloni, Pierre Otto-Bruc,...Ouvrir le détail
          1652-1719
          Importance matérielle : 1 registre.
          Nom de personne :

          BUFFON Jean-Baptiste

          ,

          DALLONI Jules-César

          ,

          OTTO-BRUC Pierre

          ,

          ROBIN Pierre

          ,

          THAON Barthélémy

          ,

          TORRINI Antoine-François

          ,

          TORRINI Louis

          ,

          TORRINI Pierre-Paul

          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune de Lantosque (E-dépôt 78) > Archives anciennes (antérieures à 1790). > Série FF. - Justice, procédures, police. > Biens communaux.

        • E-dépôt 78 FF 79 - Adjudication de l'auberge. - Commune contre Joseph Fighiera. - 1678-1682
          Importance matérielle : 1 registre.
          Nom de personne :

          FIGHIERA Joseph

          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune de Lantosque (E-dépôt 78) > Archives anciennes (antérieures à 1790). > Série FF. - Justice, procédures, police. > Biens communaux.

        • E-dépôt 78 FF 80 -
          Indemnités d'expropriation. - François Biscarra, Antoine-François et Jean-Louis Buffon contre la...Ouvrir le détail
          1682-1688
          Importance matérielle : 1 registre.
          Nom de personne :

          BISCARRA François

          ,

          BUFFON Antoine-François

          ,

          BUFFON Jean-Louis

          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune de Lantosque (E-dépôt 78) > Archives anciennes (antérieures à 1790). > Série FF. - Justice, procédures, police. > Biens communaux.

        • E-dépôt 78 FF 81 -
          Construction d'un moulin à huile jouxtant ceux de la commune et utilisant la même béalière. -...Ouvrir le détail
          1686-1701
          Importance matérielle : 1 registre.
          Nom de personne :

          FIGHIERA Philippe

          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune de Lantosque (E-dépôt 78) > Archives anciennes (antérieures à 1790). > Série FF. - Justice, procédures, police. > Biens communaux.

        • E-dépôt 78 FF 82 -
          Règlement des droits et taxes relatifs aux biens communaux acquis en 1634 par André Fighiera. -...Ouvrir le détail
          1687-1719
          Importance matérielle : 1 registre de 2000 pages.
          Sources complémentaires :

          Pour compléter, consulter également les cotes E 078/FF 74, 75, 77, 78, 84, 89, 91, 92, 97 et 100.

          Nom de personne :

          FIGHIERA André

          ,

          FIGHIERA Jean-Baptiste

          ,

          FIGHIERA Joseph

          ,

          FIGHIERA Lionel

          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune de Lantosque (E-dépôt 78) > Archives anciennes (antérieures à 1790). > Série FF. - Justice, procédures, police. > Biens communaux.

        • E-dépôt 78 FF 83 - Droits de mouture et de fournée. - Commune contre le Comte Jérôme Peyre de Castelnuovo. - 1693-1693
          Importance matérielle : 1 registre.
          Nom de personne :

          PEYRE De CASTELNUOVO (Comte Jérôme...)

          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune de Lantosque (E-dépôt 78) > Archives anciennes (antérieures à 1790). > Série FF. - Justice, procédures, police. > Biens communaux.

        • E-dépôt 78 FF 84 -
          Règlement des droits et taxes relatifs aux biens communaux acquis en 1634 par André Fighiera. -...Ouvrir le détail
          1694-1695
          Importance matérielle : 1 registre.
          Sources complémentaires :

          Pour compléter, consulter également les cotes E 078/FF 74, 75, 77, 78, 82, 89, 91, 92, 97 et 100.

          Nom de personne :

          FIGHIERA André

          ,

          FIGHIERA Philippe

          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune de Lantosque (E-dépôt 78) > Archives anciennes (antérieures à 1790). > Série FF. - Justice, procédures, police. > Biens communaux.

        • E-dépôt 78 FF 85 - Adjudication de la boucherie. - Commune contre Jean-Baptiste Rostang. - 1698-1698
          Importance matérielle : 1 registre.
          Nom de personne :

          ROSTANG Jean-Baptiste

          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune de Lantosque (E-dépôt 78) > Archives anciennes (antérieures à 1790). > Série FF. - Justice, procédures, police. > Biens communaux.

        • E-dépôt 78 FF 86 à FF 87 - Indemnités d'expropriation. - 1699-1705
          Contexte : Fonds d'archives de la commune de Lantosque (E-dépôt 78) > Archives anciennes (antérieures à 1790). > Série FF. - Justice, procédures, police. > Biens communaux.

          • E-dépôt 78 FF 86 - Jean-Baptiste Massiera et autres particuliers de Lantosque contre la commune. - 1699-1704
            Importance matérielle : 2 cahiers.
            Nom de personne :

            MASSIERA Jean-Baptiste

            Communicabilité :

            Immédiate

            Contexte : Fonds d'archives de la commune de Lantosque (E-dépôt 78) > Archives anciennes (antérieures à 1790). > Série FF. - Justice, procédures, police. > Biens communaux. > Indemnités d'expropriation.

          • E-dépôt 78 FF 87 - Comte Jérôme Peyre de Castelnuovo et autres particuliers de Lantosque contre la commune. - 1705-1705
            Importance matérielle : 1 registre.
            Nom de personne :

            PEYRE De CASTELNUOVO (Comte Jérôme...)

            Communicabilité :

            Immédiate

            Contexte : Fonds d'archives de la commune de Lantosque (E-dépôt 78) > Archives anciennes (antérieures à 1790). > Série FF. - Justice, procédures, police. > Biens communaux. > Indemnités d'expropriation.

        • E-dépôt 78 FF 88 -
          Contentieux relatif au domaine foncier de Gordolon. - Jean-Baptiste Sereno et ses héritiers...Ouvrir le détail
          1711-1712
          Importance matérielle : 1 registre.
          Nom de personne :

          SERENO Jean-Baptiste

          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune de Lantosque (E-dépôt 78) > Archives anciennes (antérieures à 1790). > Série FF. - Justice, procédures, police. > Biens communaux.

        • E-dépôt 78 FF 89 -
          Règlement des droits et taxes relatifs aux biens communaux acquis en 1634 par André Fighiera. -...Ouvrir le détail
          1712-1712
          Importance matérielle : 1 registre.
          Sources complémentaires :

          Pour compléter, consulter également les cotes E 078/FF 74, 75, 77, 78, 82, 84, 91, 92, 97 et 100.

          Nom de personne :

          FIGHIERA André

          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune de Lantosque (E-dépôt 78) > Archives anciennes (antérieures à 1790). > Série FF. - Justice, procédures, police. > Biens communaux.

        • E-dépôt 78 FF 90 -
          Contentieux relatif aux réparations à effectuer sur les fours et moulins communaux. - Commune...Ouvrir le détail
          1713-1713
          Importance matérielle : 1 registre.
          Nom de personne :

          PEYRE De CASTELNUOVO (Comte Jérôme...)

          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune de Lantosque (E-dépôt 78) > Archives anciennes (antérieures à 1790). > Série FF. - Justice, procédures, police. > Biens communaux.

        • E-dépôt 78 FF 91 -
          Contentieux relatif à la cadastration des biens communaux vendus en 1634 et non soumis aux taxes...Ouvrir le détail
          1715-1715
          Importance matérielle : 1 registre.
          Sources complémentaires :

          Pour compléter, consulter également les cotes E 078/FF 74, 75, 77, 78, 82, 84, 89, 92, 97 et 100.

          Nom de personne :

          FIGHIERA André

          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune de Lantosque (E-dépôt 78) > Archives anciennes (antérieures à 1790). > Série FF. - Justice, procédures, police. > Biens communaux.

        • E-dépôt 78 FF 92 -
          Règlement des droits et taxes relatifs aux biens communaux acquis en 1634 par André Fighiera. -...Ouvrir le détail
          1715-1715
          Importance matérielle : 1 registre.
          Sources complémentaires :

          Pour compléter, consulter également les cotes E 078/FF 74, 75, 77, 78, 82, 84, 89, 91, 97 et 100.

          Nom de personne :

          BUFFON Jean

          ,

          CANAPARO Philippe

          ,

          FIGHIERA André

          ,

          TORRIN François

          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune de Lantosque (E-dépôt 78) > Archives anciennes (antérieures à 1790). > Série FF. - Justice, procédures, police. > Biens communaux.

        • E-dépôt 78 FF 93 -
          Contentieux relatif à la propriété et à l'usage des bandites communales. - Commune contre...Ouvrir le détail
          1731-1767
          Importance matérielle : 4 cahiers.
          Nom de personne :

          THAON-PEYRE Comtesse de CLANS (Marie-Madeleine)

          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune de Lantosque (E-dépôt 78) > Archives anciennes (antérieures à 1790). > Série FF. - Justice, procédures, police. > Biens communaux.

        • E-dépôt 78 FF 94 -
          Contentieux relatif à la dation en paiement de biens communaux. - Commune contre Vassal Charles...Ouvrir le détail
          1753-1753
          Importance matérielle : 1 registre.
          Nom de personne :

          LASCARIS (Vassal Charles...)

          ,

          PEYRE De CASTELNUOVO (Comte Jérôme...)

          ,

          RUSCELLI Eugénie

          ,

          TORRIN Joseph-Louis

          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune de Lantosque (E-dépôt 78) > Archives anciennes (antérieures à 1790). > Série FF. - Justice, procédures, police. > Biens communaux.

        • E-dépôt 78 FF 95 -
          Contentieux relatif à la construction d'une béalière pour alimenter une presse hydraulique, et...Ouvrir le détail
          1773-1775
          Importance matérielle : 2 cahiers.
          Nom de personne :

          TESTORIS (Don Joseph...)

          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune de Lantosque (E-dépôt 78) > Archives anciennes (antérieures à 1790). > Série FF. - Justice, procédures, police. > Biens communaux.