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  E-dépôt 85 1 à 21 - Archives anciennes (antérieures à 1790). - 1599-1793

  Contexte : Fonds d'archives de la commune d'Entraunes (E-dépôt 85)

  
  
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    E-dépôt 85 6 à 15 - Série CC. - Finances, impôts et comptabilité. - 1599-1793

    Contexte : Fonds d'archives de la commune d'Entraunes (E-dépôt 85) > Archives anciennes (antérieures à 1790).

    
    
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      E-dépôt 85 6 - CC1. Cadastre (1702).
      CC2-CC3. Cadastre. - Registres des mutations (1702-1741, 1760-1766). - 1702-1766

      Présentation du contenu :

      Le cadastre de 1702 contient 2 procès-verbaux de division du territoire (an IX-an X), et la déclaration de Joseph Antoine Payan, propriétaire foncier de Saint-Martin d'Entraunes portant rénovation du droit de bercail (30 juillet 1815).

      

      Le cadastre de 1702 contient 2 procès-verbaux de division du territoire (an IX-an X), et la déclaration de Joseph Antoine Payan, propriétaire foncier de Saint-Martin d'Entraunes portant rénovation du droit de bercail (30 juillet 1815).

      

      Importance matérielle : 3 registres.

      Mot(s) matière : FISCALITE, CADASTRE

      Communicabilité :

      Immédiate

      Contexte : Fonds d'archives de la commune d'Entraunes (E-dépôt 85) > Archives anciennes (antérieures à 1790). > Série CC. - Finances, impôts et comptabilité.