Présentation des notices

• E-dépôt 86 15 à 22, 22/1, 23, 23/1, 24 à 26 - Archives modernes (postérieures à 1790). - 1790-1966

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  Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Auban (E-dépôt 86)

  
  
  • E-dépôt 86 19 - Série K. - Élections et personnel. - 1816-1829

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    Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Auban (E-dépôt 86) > Archives modernes (postérieures à 1790).

    
    
    • E-dépôt 86 19 - Sous-série 2 K. - Personnel municipal. - 1816-1829

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      Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Auban (E-dépôt 86) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série K. - Élections et personnel.

      
      
      • E-dépôt 86 19 -

        2 K 1. Registre de commissionnement et de prestation de serment des gardes-champêtres et des...

        2 K 1. Registre de commissionnement et de prestation de serment des gardes-champêtres et des employés des douanes. -

        1816-1829

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        Importance matérielle : 22 pages.

        Mot(s) matière : FONCTIONNAIRE-TERRITORIAL, GARDE-PARTICULIER, PERSONNEL

        Sujet(s) :

        COMMISSIONNEMENT (REGISTRE de...)

        ,

        DOUANES (EMPLOYÉ des...)

        ,

        GARDE-CHAMPÊTRE

        ,

        PRESTATION de SERMENT (REGISTRE de...)

        ,

        REGISTRE de COMMISSIONNEMENT

        ,

        SERMENT (REGISTRE de PRESTATION de...)

        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Auban (E-dépôt 86) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série K. - Élections et personnel. > Sous-série 2 K. - Personnel municipal.