Présentation des notices

• E-dépôt 86 15 à 22, 22/1, 23, 23/1, 24 à 26 - Archives modernes (postérieures à 1790). - 1790-1966

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  Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Auban (E-dépôt 86)

  
  
  • E-dépôt 86 24 à 25 - Série Q. - Assistance et prévoyance. - 1790-1935

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    Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Auban (E-dépôt 86) > Archives modernes (postérieures à 1790).

    
    
    • E-dépôt 86 24 - Sous-série 1 Q. - Bureaux de bienfaisance, secours d'urgence. - 1790-1932

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      Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Auban (E-dépôt 86) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série Q. - Assistance et prévoyance.

      
      
      • E-dépôt 86 24 -

        1 Q 1. Bureau de bienfaisance. - Commission administrative: délibérations de 1790, 1805, 1806,...

        1 Q 1. Bureau de bienfaisance. - Commission administrative: délibérations de 1790, 1805, 1806, 1810, 1813, 1827 à 1832 et 1892 à 1932 (1790-1932).
        1 Q 2. Bureau de bienfaisance. - Comptabilité: comptes administratifs (1798-1826) et budgets (1829 et 1835) (1798-1835).
        1 Q 3. Bureau de bienfaisance. - Comptabilité: procès-verbaux de clôture des livres et de vérification de la caisse du receveur municipal (1827 et 1828), bordereaux de situation sommaires des comptes (1828 et 1832), arrêté sur le compte des recettes et dépenses (1829), état récapitulatif des recettes et dépenses (1830), états des biens ruraux et immobiliers du Bureau de bienfaisance affermés (1831-1833) (1827-1833).
        1 Q 4. Bureau de bienfaisance. - Comptabilité: pièces justificatives des comptes (1826-1832).
        1 Q 5. Bureau de bienfaisance et fabrique de Saint-Auban. - Arrêté préfectoral portant autorisation d'acceptation du legs de 100 francs fait par l'abbé Patrice Brun (18 février 1887). -

        1790-1932

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        Importance matérielle : 3 liasses, 11 pièces.

        Nom de personne :

        BRUN (Abbé Patrice...)

        Mot(s) matière : ACTION-SOCIALE, AIDE-SOCIALE, ASSOCIATION-CULTUELLE, COMPTABILITE-PUBLIQUE, DONS-ET-LEGS, PROTECTION-SOCIALE

        Sujet(s) :

        ADMINISTRATIF (COMPTE...)

        ,

        ADMINISTRATIVE (COMMISSION...)

        ,

        AFFERMAGE

        ,

        ARRÊTÉ PRÉFECTORAL

        ,

        BIENFAISANCE (BUREAU de...)

        ,

        BIENS RURAUX et IMMOBILIERS (ÉTAT des...)

        ,

        BUREAU de BIENFAISANCE

        ,

        CAISSE du RECEVEUR MUNICIPAL

        ,

        COMMISSION ADMINISTRATIVE

        ,

        COMPTE ADMINISTRATIF

        ,

        COMPTE des RECETTES et DÉPENSES

        ,

        DÉLIBÉRATIONS

        ,

        DÉPENSES (RECETTES et...)

        ,

        ÉTAT des BIENS RURAUX et IMMOBILIERS

        ,

        ÉTAT RÉCAPITULATIF des RECETTES et DÉPENSES

        ,

        FABRIQUE de SAINT-AUBAN

        ,

        IMMOBILIERS (ÉTAT des BIENS RURAUX et...)

        ,

        JUSTIFICATIVES des COMPTES (PIÈCES...)

        ,

        LEGS au BUREAU de BIENFAISANCE

        ,

        PIÈCES JUSTIFICATIVES des COMPTES

        ,

        PROCÈS-VERBAL de CLÔTURE des LIVRES

        ,

        RECETTES et DÉPENSES

        ,

        RECEVEUR MUNICIPAL

        ,

        RURAUX et IMMOBILIERS (ÉTAT des BIENS...)

        ,

        VÉRIFICATION de la CAISSE du RECEVEUR

        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Auban (E-dépôt 86) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série Q. - Assistance et prévoyance. > Sous-série 1 Q. - Bureaux de bienfaisance, secours d'urgence.

        
        
    • E-dépôt 86 25 - Sous-série 5 Q. - Application des lois d'assistance et de prévoyance. - 1879-1935

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      Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Auban (E-dépôt 86) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série Q. - Assistance et prévoyance.

      
      
      • E-dépôt 86 25 -

        5 Q 1. Aides à l'enfance. - Protection des enfants du premier âge : registre de déclaration des...

        5 Q 1. Aides à l'enfance. - Protection des enfants du premier âge : registre de déclaration des nourrices sevreuses ou gardeuses (1879-1935).
        5 Q 2. Aides à l'enfance. - Protection des enfants du premier âge : bulletins de naissance (1905, 1907).
        5 Q 3. Sociétés de secours mutuels. - Association mutuelle coopérative de retraites "La France coloniale" : feuille de comptabilité de sociétaire (1907). -

        1879-1935

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        Importance matérielle : 1 registre, 3 pièces.

        Mot(s) matière : ACTION-SOCIALE, AIDE-SOCIALE, COMPTABILITE-PUBLIQUE, ENFANT-EN-GARDE, NAISSANCE, PROTECTION-SOCIALE, SOCIETE-MUTUALISTE

        Sujet(s) :

        ASSOCIATION MUTUELLE COOPÉRATIVE

        ,

        BULLETIN de NAISSANCE

        ,

        COOPÉRATIVE (ASSOCIATION MUTUELLE...)

        ,

        DÉCLARATION des NOURRICES (REGISTRE de...)

        ,

        ENFANCE (AIDE à l'...)

        ,

        FRANCE COLONIALE (ASSOCIATION La...)

        ,

        LOIS SOCIALES

        ,

        MUTUELLE COOPÉRATIVE (ASSOCIATION...)

        ,

        NOURRICES (REGISTRE de DÉCLARATION des...)

        ,

        PROTECTION des ENFANTS du PREMIER ÂGE

        ,

        REGISTRE de DÉCLARATION des NOURRICES

        ,

        RETRAITES (ASSOCIATION MUTUELLE de...)

        ,

        SOCIALES (LOIS...)

        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Auban (E-dépôt 86) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série Q. - Assistance et prévoyance. > Sous-série 5 Q. - Application des lois d'assistance et de prévoyance.