Présentation des notices

• E-dépôt 86 15 à 22, 22/1, 23, 23/1, 24 à 26 - Archives modernes (postérieures à 1790). - 1790-1966

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  Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Auban (E-dépôt 86)

  
  
  • E-dépôt 86 20 à 21 - Série L. - Finances de la commune. - 1821-1952

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    Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Auban (E-dépôt 86) > Archives modernes (postérieures à 1790).

    
    
    • E-dépôt 86 20 - Sous-série 1 L. - Comptabilité. - 1824-1951

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      Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Auban (E-dépôt 86) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série L. - Finances de la commune.

      
      
      • E-dépôt 86 20 -

        1 L 1. Comptabilité. - États de situation des recettes et dépenses, calculs d'intérêts du compte...

        1 L 1. Comptabilité. - États de situation des recettes et dépenses, calculs d'intérêts du compte courant avec le trésor royal (1824-1829).
        1 L 2 Comptabilité. - Procès-verbaux de clôture des livres et comptes-journaux et de vérification de la caisse du receveur municipal (1826-1829).
        1 L 3 Comptabilité. - Extraits des registres de délibération portant approbation des comptes de gestion du receveur municipal (1827-1830).
        1 L 4 Comptabilité. - Comptes administratifs du maire (1949, 1950).
        1 L 5 Comptabilité. - Registres journaliers des dépenses payées au Trésorier général en 1903, 1905, 1906 et 1911-1912 (1903-1912).
        1 L 6 Comptabilité. - Livres de détail des recettes et dépenses des exercices 1938 et 1941 à 1948 (1938-1948).
        1 L 7 Comptabilité. - Inscription des titres de recettes et mandats communaux (comprend la caisse des écoles de 1944 à 1948) (1932-1948).
        1 L 8 Comptabilité. - Tableaux des attributions sur centimes additionnels et taxes revenant aux communes d'après les rôles (1911-1947). -

        1824-1951

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        Importance matérielle : 22 pièces, 20 registres.

        Mot(s) matière : COMPTABILITE-PUBLIQUE, FINANCES-COMMUNALES, MAIRE, RECETTE-FISCALE

        Sujet(s) :

        ADMINISTRATIF (COMPTE...)

        ,

        CAISSE des ÉCOLES

        ,

        CAISSE du RECEVEUR MUNICIPAL

        ,

        CENTIMES ADDITIONNELS (ATTRIBUTIONS sur...)

        ,

        COMPTE ADMINISTRATIF

        ,

        COMPTE COURANT

        ,

        COMPTE de GESTION

        ,

        COMPTE-JOURNAL

        ,

        COURANT (COMPTE...)

        ,

        DÉPENSES (RECETTES et...)

        ,

        ÉCOLES (CAISSE des...)

        ,

        ENREGISTREMENT des DÉPENSES (CARNET d'...)

        ,

        ÉTAT de SITUATION

        ,

        GESTION (COMPTE de...)

        ,

        JOURNAL (COMPTE-...)

        ,

        LIVRE de DÉTAIL des RECETTES et DÉPENSES

        ,

        MANDATS COMMUNAUX

        ,

        NOMINATIF (ÉTAT...)

        ,

        PIÈCES JUSTIFICATIVES des COMPTES

        ,

        PROCÈS-VERBAL de CLÔTURE des LIVRES

        ,

        PROCÈS-VERBAL de SITUATION des COMPTES

        ,

        PROCÈS-VERBAL de VÉRIFICATION de la CAISSE

        ,

        RECETTES et DÉPENSES

        ,

        RECEVEUR MUNICIPAL

        ,

        RÔLE NOMINATIF

        ,

        ROYAL (TRÉSOR...)

        ,

        TAXES REVENANT aux COMMUNES

        ,

        TITRES de RECETTES (INSCRIPTION des...)

        ,

        TRÉSOR ROYAL

        ,

        TRÉSORIER

        ,

        VÉRIFICATION de la CAISSE du RECEVEUR

        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Auban (E-dépôt 86) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série L. - Finances de la commune. > Sous-série 1 L. - Comptabilité.

        
        
    • E-dépôt 86 21 -

      Sous-série 1 L. - Comptabilité. (suite).
      1 L 9. Comptabilité. - Pièces justificatives des...

      Sous-série 1 L. - Comptabilité. (suite).
      1 L 9. Comptabilité. - Pièces justificatives des comptes (1821-1822).
      1 L 10. Comptabilité. - Pièces justificatives des comptes (1823).
      1 L 11. Comptabilité. - Pièces justificatives des comptes (1824).
      1 L 12. Comptabilité. - Pièces justificatives des comptes (1825).
      1 L 13. Comptabilité. - Pièces justificatives des comptes (1826).
      1 L 14. Comptabilité. - Pièces justificatives des comptes (1827).
      1 L 15. Comptabilité. - Pièces justificatives des comptes (1828).
      1 L 16. Comptabilité. - Pièces justificatives des comptes (1829).
      1 L 17. Comptabilité. - Pièces justificatives des comptes (1942-1952).
      Sous-série 2 L. - Revenus et charges de la commune.
      2 L 1 Revenus communaux. - Taxes sur le bétail : rôle nominatifs annuels des éleveurs et barème des taxes (1824-1828 et 1877).
      2 L 2 Revenus communaux. - Tasques communales ou produits sur les ensemencements: délibérations portant adjudication (1825-1829). -

      1821-1952

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      Importance matérielle : 9 liasses, 13 pièces.

      Mot(s) matière : COMPTABILITE-PUBLIQUE, ELEVEUR, FINANCES-COMMUNALES, RECETTE-FISCALE

      Sujet(s) :

      ADJUDICATION

      ,

      BARÊME des TAXES

      ,

      BÉTAIL

      ,

      CHARGES COMMUNALES

      ,

      DÉLIBÉRATIONS

      ,

      ENSEMENCEMENTS (PRODUIT sur les...)

      ,

      JUSTIFICATIVES des COMPTES (PIÈCES...)

      ,

      NOMINATIF (ÉTAT...)

      ,

      PIÈCES JUSTIFICATIVES des COMPTES

      ,

      PRODUIT sur les ENSEMENCEMENTS

      ,

      REVENUS COMMUNAUX

      ,

      RÔLE NOMINATIF

      ,

      TASQUES COMMUNALES

      ,

      TAXES sur le BÉTAIL

      Communicabilité :

      Immédiate

      Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Auban (E-dépôt 86) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série L. - Finances de la commune.