Présentation des notices

• E-dépôt 86 15 à 22, 22/1, 23, 23/1, 24 à 26 - Archives modernes (postérieures à 1790). - 1790-1966

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  Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Auban (E-dépôt 86)

  
  
  • E-dépôt 86 20 à 21 - Série L. - Finances de la commune. - 1821-1952

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    Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Auban (E-dépôt 86) > Archives modernes (postérieures à 1790).

    
    
    • E-dépôt 86 21 -

      Sous-série 1 L. - Comptabilité. (suite).
      1 L 9. Comptabilité. - Pièces justificatives des...

      Sous-série 1 L. - Comptabilité. (suite).
      1 L 9. Comptabilité. - Pièces justificatives des comptes (1821-1822).
      1 L 10. Comptabilité. - Pièces justificatives des comptes (1823).
      1 L 11. Comptabilité. - Pièces justificatives des comptes (1824).
      1 L 12. Comptabilité. - Pièces justificatives des comptes (1825).
      1 L 13. Comptabilité. - Pièces justificatives des comptes (1826).
      1 L 14. Comptabilité. - Pièces justificatives des comptes (1827).
      1 L 15. Comptabilité. - Pièces justificatives des comptes (1828).
      1 L 16. Comptabilité. - Pièces justificatives des comptes (1829).
      1 L 17. Comptabilité. - Pièces justificatives des comptes (1942-1952).
      Sous-série 2 L. - Revenus et charges de la commune.
      2 L 1 Revenus communaux. - Taxes sur le bétail : rôle nominatifs annuels des éleveurs et barème des taxes (1824-1828 et 1877).
      2 L 2 Revenus communaux. - Tasques communales ou produits sur les ensemencements: délibérations portant adjudication (1825-1829). -

      1821-1952

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      Importance matérielle : 9 liasses, 13 pièces.

      Mot(s) matière : COMPTABILITE-PUBLIQUE, ELEVEUR, FINANCES-COMMUNALES, RECETTE-FISCALE

      Sujet(s) :

      ADJUDICATION

      ,

      BARÊME des TAXES

      ,

      BÉTAIL

      ,

      CHARGES COMMUNALES

      ,

      DÉLIBÉRATIONS

      ,

      ENSEMENCEMENTS (PRODUIT sur les...)

      ,

      JUSTIFICATIVES des COMPTES (PIÈCES...)

      ,

      NOMINATIF (ÉTAT...)

      ,

      PIÈCES JUSTIFICATIVES des COMPTES

      ,

      PRODUIT sur les ENSEMENCEMENTS

      ,

      REVENUS COMMUNAUX

      ,

      RÔLE NOMINATIF

      ,

      TASQUES COMMUNALES

      ,

      TAXES sur le BÉTAIL

      Communicabilité :

      Immédiate

      Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Auban (E-dépôt 86) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série L. - Finances de la commune.