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Fonds d'archives de la commune du Tignet (E-dépôt 93)

Présentation des notices

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  • E-dépôt 93 1 D 1, 1 E 1, 1 F 1 à 1 F 4, 1 G 1 à 1 G 10, 1 H 1 à 1 H 4, 1 I 1 à 1 I 11, 1 K 1 à 1 K 15, 1 L 1 à 1 L 11, 1 M 1, 1 N 1, 1 O 1, 1 Q 1 à 1 Q 3, 1 R 1 à 1 R 9, 1 S 1, 2 D 1 à 2 D 4, 2 E 1 à 2 E 2, 2 F 1 à 2 F 5, 2 H 1 à 2 H 7, 2 I 1 à 2 I 5, 2 K 1 à 2 K 4, 2 L 1 à 2 L 6, 2 M 1, 2 N 1, 2 Q 1, 3 D 1 à 3 D 3, 3 F 1 à 3 F 13, 3 G 1 à 3 G 2, 3 H 1 à 3 H 6, 3 I 1, 3 N 1, 3 O 1 à 3 O 3, 4 D 1 à 4 D 10, 4 F 1 à 4 F 2, 4 H 1 à 4 H 10, 4 M 1, 4 N 1 à 4 N 2, 4 O 1 à 4 O 13, 5 F 1, 5 I 1 à 5 I 7, 5 M 1 à 5 M 2, 5 O 1 à 5 O 4, 5 Q 1 à 5 Q 13, 6 O 1, 7 O 1 à 7 O 3, 8 M 1, 8 O 1, 9 M 1 à 9 M 3, 9 O 1, 10 O 1 à 10 O 3, 11 M 1, 11 O 1, B 1 - Archives modernes (postérieures à 1790). - 1790-2000
    Contexte : Fonds d'archives de la commune du Tignet (E-dépôt 93)

    • E-dépôt 93 1 G 1 à 1 G 10, 3 G 1 à 3 G 2 - Série G. - Contributions, administrations financières. - 1792-1969
      Contexte : Fonds d'archives de la commune du Tignet (E-dépôt 93) > Archives modernes (postérieures à 1790).

      • E-dépôt 93 1 G 1 à 1 G 10 - Sous-série 1 G. - Impôt directs. - 1792-1959
        Contexte : Fonds d'archives de la commune du Tignet (E-dépôt 93) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série G. - Contributions, administrations financières.

        • E-dépôt 93 1 G 1 à 1 G 3 - Répartition des impôts directs. - 1822-1959
          Contexte : Fonds d'archives de la commune du Tignet (E-dépôt 93) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série G. - Contributions, administrations financières. > Sous-série 1 G. - Impôt directs.

          • E-dépôt 93 1 G 1 -
            Mandements de répartition pour les contributions foncière, personnelle, mobilière et des portes...Ouvrir le détail
            1822-1958
            Importance matérielle : 1 liasse.
            Mot(s) matière : TAXE-FONCIERE, FISCALITE-DES-PERSONNES
            Communicabilité :

            Immédiate

            Contexte : Fonds d'archives de la commune du Tignet (E-dépôt 93) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série G. - Contributions, administrations financières. > Sous-série 1 G. - Impôt directs. > Répartition des impôts directs.

          • E-dépôt 93 1 G 2 - Nomination des répartiteurs, arrêtés préfectoraux, correspondance (1830-1855, 1899-1936). - 1830-1936
            Importance matérielle : 1 liasse.
            Communicabilité :

            Immédiate

            Contexte : Fonds d'archives de la commune du Tignet (E-dépôt 93) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série G. - Contributions, administrations financières. > Sous-série 1 G. - Impôt directs. > Répartition des impôts directs.

          • E-dépôt 93 1 G 3 -
            Tableaux de répartition du produit des contributions directes entre l'état, le département et la...Ouvrir le détail
            1905-1959
            Importance matérielle : 1 liasse.
            Communicabilité :

            Immédiate

            Contexte : Fonds d'archives de la commune du Tignet (E-dépôt 93) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série G. - Contributions, administrations financières. > Sous-série 1 G. - Impôt directs. > Répartition des impôts directs.

        • E-dépôt 93 1 G 4 à 1 G 6 - Matrices générales. - 1817-1946
          Contexte : Fonds d'archives de la commune du Tignet (E-dépôt 93) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série G. - Contributions, administrations financières. > Sous-série 1 G. - Impôt directs.

          • E-dépôt 93 1 G 4 - 1817, 1819-1838. - 1817-1838
            Importance matérielle : 1 liasse.
            Communicabilité :

            Immédiate

            Contexte : Fonds d'archives de la commune du Tignet (E-dépôt 93) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série G. - Contributions, administrations financières. > Sous-série 1 G. - Impôt directs. > Matrices générales.

          • E-dépôt 93 1 G 5 - 1839-1853, 1866. - 1839-1866
            Importance matérielle : 1 liasse.
            Communicabilité :

            Immédiate

            Contexte : Fonds d'archives de la commune du Tignet (E-dépôt 93) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série G. - Contributions, administrations financières. > Sous-série 1 G. - Impôt directs. > Matrices générales.

          • E-dépôt 93 1 G 6 - 1922-1946. - 1922-1946
            Importance matérielle : 1 liasse.
            Communicabilité :

            Immédiate

            Contexte : Fonds d'archives de la commune du Tignet (E-dépôt 93) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série G. - Contributions, administrations financières. > Sous-série 1 G. - Impôt directs. > Matrices générales.

        • E-dépôt 93 1 G 7 -
          Réclamations. - Correspondance diverse, pétitions relatives au cadastre (1792-1861), registre...Ouvrir le détail
          1792-1950
          Importance matérielle : 1 liasse.
          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune du Tignet (E-dépôt 93) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série G. - Contributions, administrations financières. > Sous-série 1 G. - Impôt directs.

        • E-dépôt 93 1 G 8 à 1 G 9 - Dégrèvement. - 1820-1838
          Contexte : Fonds d'archives de la commune du Tignet (E-dépôt 93) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série G. - Contributions, administrations financières. > Sous-série 1 G. - Impôt directs.

          • E-dépôt 93 1 G 8 -
            Pétition des habitants du Tignet au préfet pour obtenir réduction de la contribution foncière...Ouvrir le détail
            sans date
            Nom de personne :

            CLAPIERS (Famille...)

            Communicabilité :

            Immédiate

            Contexte : Fonds d'archives de la commune du Tignet (E-dépôt 93) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série G. - Contributions, administrations financières. > Sous-série 1 G. - Impôt directs. > Dégrèvement.

          • E-dépôt 93 1 G 9 -
            État des cotes irrécouvrables de la contribution personnelle et mobilière par suite des dommages...Ouvrir le détail
            1820-1838
            Importance matérielle : 1 liasse.
            Mot(s) matière : TAXE-FONCIERE, FISCALITE-DES-PERSONNES
            Communicabilité :

            Immédiate

            Contexte : Fonds d'archives de la commune du Tignet (E-dépôt 93) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série G. - Contributions, administrations financières. > Sous-série 1 G. - Impôt directs. > Dégrèvement.

        • E-dépôt 93 1 G 10 - Listes des contribuables (avec lacunes). - 1932-1956
          Importance matérielle : 1 liasse.
          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune du Tignet (E-dépôt 93) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série G. - Contributions, administrations financières. > Sous-série 1 G. - Impôt directs.

      • E-dépôt 93 3 G 1 à 3 G 2 -
        Sous-série 3 G. - Rapports de la commune avec les diverses administrations au point de.
        vue...        Ouvrir le détail
        1843-1969
        Contexte : Fonds d'archives de la commune du Tignet (E-dépôt 93) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série G. - Contributions, administrations financières.

        • E-dépôt 93 3 G 1 -
          Enregistrement. - Établissement d'un bureau de l'Enregistrement des domaines et du timbre à...Ouvrir le détail
          1866-1866
          Importance matérielle : 1 pièce.
          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune du Tignet (E-dépôt 93) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série G. - Contributions, administrations financières. > Sous-série 3 G. - Rapports de la commune avec les diverses administrations au point de. vue financier.

        • E-dépôt 93 3 G 2 -
          Postes et téléphones. - Exploitation, organisation, fonctionnement des bureaux : correspondance,...Ouvrir le détail
          1843-1969
          Importance matérielle : 1 liasse.
          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune du Tignet (E-dépôt 93) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série G. - Contributions, administrations financières. > Sous-série 3 G. - Rapports de la commune avec les diverses administrations au point de. vue financier.