Présentation des notices

• 703 W 351 à 360, 362 à 1192, 1194 à 1559, 1298 W 135 à 152, 154 à 402, 409 à 549, 2795 W 564 à 581, 683 à 698, 808 à 813, 950, 1091, 1250 à 1326, 1372 à 1401, 1312 W 95 à 183, 1520 W 87 à 108, 112 à 118, 1332 W 79 à 117, 2095 W 35 à 46, 48, 50 à 51, 1342 W 97 à 116, 2096 W 78 à 79, 1344 W 105 à 160, 162, 1346 W 106 à 130, 2093 W 104 à 125, 2097 W 16 à 17, 2091 W 277 à 319, 321 à 324 - Extraits d'actes. - 1946-1991

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  Contexte : Répertoire méthodique - Bureaux d'enregistrement de Nice.

  
  
  • 1312 W 95 à 183, 1520 W 87 à 108, 112 à 118, 2795 W 564 à 577, 683 à 698, 808 à 813, 950, 1091, 1250 à 1326, 1372 à 1401, 1332 W 79 à 117, 2095 W 35 à 46, 48, 50 à 51, 1342 W 97 à 116, 2096 W 78 à 79, 1344 W 105 à 160, 162, 1346 W 106 à 130, 2093 W 104 à 125, 2097 W 16 à 17, 2091 W 277 à 319, 321 à 324 - Actes civils publics et actes sous seing privé. - 1970-1991

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    Contexte : Répertoire méthodique - Bureaux d'enregistrement de Nice. > Extraits d'actes.

    
    
    • 1344 W 105 à 160, 162, 1520 W 112 à 114, 1344 W 105 à 160, 162, 1520 W 112 à 114 - Nice Nord Ouest. - 1970-septembre 1978

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      Contexte : Répertoire méthodique - Bureaux d'enregistrement de Nice. > Extraits d'actes. > Actes civils publics et actes sous seing privé.

      
      
      • 1344 W 130 - Volume n° 26, 22 février - 23 mars 1973. - 1973-1973

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        Importance matérielle : 1 registre.

        Mot(s) matière : DROITS-DE-SUCCESSION, ENREGISTREMENT

        Communicabilité :

        50 ans

        Contexte : Répertoire méthodique - Bureaux d'enregistrement de Nice. > Extraits d'actes. > Actes civils publics et actes sous seing privé. > Nice Nord Ouest.