Présentation des notices

• 1520 W 170 à 183, 2795 W 806 à 807 - Déclarations pour le recouvrement du droit au bail. - 1981, 1998

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  Contexte : Répertoire méthodique - Bureaux d'enregistrement de Nice.

  
  
  • 1520 W 170 à 183 - Nice Collines. - 1998/1998

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    Contexte : Répertoire méthodique - Bureaux d'enregistrement de Nice. > Déclarations pour le recouvrement du droit au bail.

    
    
    • 1520 W 170 - HLM (habitations à loyer modéré) rue Charles Baudelaire - avenue de Beausoleil. - 1998-1998

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      Mot(s) matière : DROITS-DE-SUCCESSION, ENREGISTREMENT

      Communicabilité :

      50 ans

      Contexte : Répertoire méthodique - Bureaux d'enregistrement de Nice. > Déclarations pour le recouvrement du droit au bail. > Nice Collines.

      
      
    • 1520 W 171 - Avenue Bella Vista - avenue Caravadossi. - 1998-1998

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      Mot(s) matière : DROITS-DE-SUCCESSION, ENREGISTREMENT

      Communicabilité :

      50 ans

      Contexte : Répertoire méthodique - Bureaux d'enregistrement de Nice. > Déclarations pour le recouvrement du droit au bail. > Nice Collines.

      
      
    • 1520 W 172 - Avenue Cauvin - rue Charles Baudelaire. - 1998-1998

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      Mot(s) matière : DROITS-DE-SUCCESSION, ENREGISTREMENT

      Communicabilité :

      50 ans

      Contexte : Répertoire méthodique - Bureaux d'enregistrement de Nice. > Déclarations pour le recouvrement du droit au bail. > Nice Collines.

      
      
    • 1520 W 173 - Rue Charles Baudelaire - avenue Cyrille Besset. - 1998-1998

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      Mot(s) matière : DROITS-DE-SUCCESSION, ENREGISTREMENT

      Communicabilité :

      50 ans

      Contexte : Répertoire méthodique - Bureaux d'enregistrement de Nice. > Déclarations pour le recouvrement du droit au bail. > Nice Collines.

      
      
    • 1520 W 174 - Avenue Cyrille Besset - rue Edouard Dalmas. - 1998-1998

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      Mot(s) matière : DROITS-DE-SUCCESSION, ENREGISTREMENT

      Communicabilité :

      50 ans

      Contexte : Répertoire méthodique - Bureaux d'enregistrement de Nice. > Déclarations pour le recouvrement du droit au bail. > Nice Collines.

      
      
    • 1520 W 175 - Avenue Ernest Layrolles - avenue Georges Sand. - 1998-1998

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      Mot(s) matière : DROITS-DE-SUCCESSION, ENREGISTREMENT

      Communicabilité :

      50 ans

      Contexte : Répertoire méthodique - Bureaux d'enregistrement de Nice. > Déclarations pour le recouvrement du droit au bail. > Nice Collines.

      
      
    • 1520 W 176 - Avenue Georges v - chemin de la Gruerie. - 1998-1998

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      Mot(s) matière : DROITS-DE-SUCCESSION, ENREGISTREMENT

      Communicabilité :

      50 ans

      Contexte : Répertoire méthodique - Bureaux d'enregistrement de Nice. > Déclarations pour le recouvrement du droit au bail. > Nice Collines.

      
      
    • 1520 W 177 - Avenue Guy de Maupassant - boulevard Jean Behra. - 1998-1998

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      Mot(s) matière : DROITS-DE-SUCCESSION, ENREGISTREMENT

      Communicabilité :

      50 ans

      Contexte : Répertoire méthodique - Bureaux d'enregistrement de Nice. > Déclarations pour le recouvrement du droit au bail. > Nice Collines.

      
      
    • 1520 W 178 - Boulevard Jean Behra - rue Laëtitia. - 1998-1998

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      Mot(s) matière : DROITS-DE-SUCCESSION, ENREGISTREMENT

      Communicabilité :

      50 ans

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    • 1520 W 179 - Avenue Lorenzi - rue Michelet. - 1998-1998

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      Mot(s) matière : DROITS-DE-SUCCESSION, ENREGISTREMENT

      Communicabilité :

      50 ans

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    • 1520 W 180 - Rue Michelet - rue Paul Bourget. - 1998-1998

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      Mot(s) matière : DROITS-DE-SUCCESSION, ENREGISTREMENT

      Communicabilité :

      50 ans

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    • 1520 W 181 - Avenue de Pessicart - avenue des Platanes. - 1998-1998

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      Mot(s) matière : DROITS-DE-SUCCESSION, ENREGISTREMENT

      Communicabilité :

      50 ans

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    • 1520 W 182 - Rue des Poilus - avenue Saint-Barthélemy. - 1998-1998

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      Mot(s) matière : DROITS-DE-SUCCESSION, ENREGISTREMENT

      Communicabilité :

      50 ans

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    • 1520 W 183 - Impasse Saint-Hubert - boulevard Henri Sappia. - 1998-1998

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      Mot(s) matière : DROITS-DE-SUCCESSION, ENREGISTREMENT

      Communicabilité :

      50 ans

      Contexte : Répertoire méthodique - Bureaux d'enregistrement de Nice. > Déclarations pour le recouvrement du droit au bail. > Nice Collines.

      
      
  • 2795 W 806 à 807 - Nice Ouest. - 1981/1981

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    Contexte : Répertoire méthodique - Bureaux d'enregistrement de Nice. > Déclarations pour le recouvrement du droit au bail.

    
    
    • 2795 W 806 - janvier-décembre. - 1981 - 1981

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      50 ans

      Contexte : Répertoire méthodique - Bureaux d'enregistrement de Nice. > Déclarations pour le recouvrement du droit au bail. > Nice Ouest.

      
      
    • 2795 W 807 - janvier-décembre. - 1981 - 1981

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      Communicabilité :

      50 ans

      Contexte : Répertoire méthodique - Bureaux d'enregistrement de Nice. > Déclarations pour le recouvrement du droit au bail. > Nice Ouest.