Présentation des notices

• 1520 W 170 à 183, 2795 W 806 à 807 - Déclarations pour le recouvrement du droit au bail. - 1981, 1998

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  Contexte : Répertoire méthodique - Bureaux d'enregistrement de Nice.

  
  
  • 1520 W 170 à 183 - Nice Collines. - 1998/1998

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    Contexte : Répertoire méthodique - Bureaux d'enregistrement de Nice. > Déclarations pour le recouvrement du droit au bail.

    
    
    • 1520 W 180 - Rue Michelet - rue Paul Bourget. - 1998-1998

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      Présentation du contenu :

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      Mot(s) matière : DROITS-DE-SUCCESSION, ENREGISTREMENT

      Communicabilité :

      50 ans

      Contexte : Répertoire méthodique - Bureaux d'enregistrement de Nice. > Déclarations pour le recouvrement du droit au bail. > Nice Collines.