Présentation des notices

• 887 W 1, 1070 W 1 à 57, 1172 W 1 à 6, 1524 W 1 à 9, 426 W 1 à 5 - Administration générale. - 1941-2004

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  Contexte : Répertoire méthodique - Tribunal de grande instance de Grasse.

  
  
  • 1070 W 50 à 57 - Personnel. - 1984-1997

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    Contexte : Répertoire méthodique - Tribunal de grande instance de Grasse. > Administration générale.

    
    
    • 1070 W 57 -

      Auditeurs de justice : listes nominatives, notes de service et circulaires relatives aux...

      Auditeurs de justice : listes nominatives, notes de service et circulaires relatives aux nominations, recrutements, installations, dossiers individuels (1984-1992) Vacataires et Contrats Emploi Solidarité (CES) : notes de service et circulaires relatives au recrutement des vacataires dans le cadre du plan d'action contre le chômage, états des vacataires recrutés (1992-1997). -

      1984-1997

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      Mot(s) matière : JUSTICE-CIVILE, JUSTICE-PENALE, PERSONNEL

      Communicabilité :

      50 ans

      Contexte : Répertoire méthodique - Tribunal de grande instance de Grasse. > Administration générale. > Personnel.