Présentation des notices

• • Voir l'analyse
  • Ajouter au classeur

  NI MATIERES ECONOMIQUES MAZZO 1 à MAZZO 3, NI MATIERES ECCLESIASTIQUES MAZZO 1 à MAZZO 11, NI PAESI MAZZO 1 à MAZZO 6, MAZZO 12 à MAZZO 13, MAZZO 14/1 à MAZZO 14/2, NI SALUTI MARITIMI MAZZO 1, NI PORT VILLEFRANCHE MAZZO 1 à MAZZO 7, MAZZO ADD 1 à MAZZO ADD 5, NI PORT LIMPIA MAZZO 1, MAZZO ADD 1, NI MAZZO 2 à MAZZO 12, MAZZO 13/1 à MAZZO 13/2, MAZZO 14 à MAZZO 30, MAZZO 34, MAZZO 38 à MAZZO 40, MAZZO 47 à MAZZO 50, MAZZO 54 à MAZZO 57, MAZZO ADD 1 à MAZZO ADD 6, NI FIUME VARO MAZZO 1 à MAZZO 6, NI DROIT VILLEFRANCHE MAZZO 1 à MAZZO 10, MAZZO ADD 1 à MAZZO ADD 4, MAZZO ADD 5/1 à MAZZO ADD 5/2, MAZZO ADD 6 à MAZZO ADD 8 - Fonds des archives de la Cour de Turin. - 1115-1858

  Présentation du contenu :

  Série Pays ; documents classés d'après les régions qu'ils concernent ; en font partie les fonds Città e Contado di Nizza et annexes, Paesi per a e b, Vintimille et Lantosque.

  Le fonds Città e Contado di Nizza comprend un ensemble de dossiers...

  

  Série Pays ; documents classés d'après les régions qu'ils concernent ; en font partie les fonds Città e Contado di Nizza et annexes, Paesi per a e b, Vintimille et Lantosque.

  Le fonds Città e Contado di Nizza comprend un ensemble de dossiers généraux et locaux qui ont été ainsi groupés pour établir les droits de la Maison de Savoie. On y trouve quelques pièces antérieures à l'installation des comtes de Savoie, des documents relatifs à la "dédition" de 1388 et aux négociations qui ont suivi, les archives du comté de Beuil confisquées après la condamnation de son dernier titulaire en 1621 et des articles concernant les diverses localités, le tout allant du XIIIe au XVIIIe siècle.

  En microfilm, les documents concernant La Brigue (12540-1752) et Tende,Limone et Vernante (1162-1766).

  En annexes, nous trouvons les fonds suivants :.

  - Droit de Villefranche (droit de 2% ad valorem perçu sur les navires passant dans les eaux de Villefranche), XIVe-XVIIIe siècle.

  - Port de Villefranche, de nombreux documents ont été remis en microfilms, XVe-XVIIIe siècle.

  - Port de Limpia, il s'agit du port de Nice construit dans la seconde moitié du XVIIIe siècle ; petits fonds ne comprenant que deux cartons.

  - Fleuve du Var, concerne les questions relatives aux limites de la Provence et du comté de Nice (passage du Var, traité de rectification des frontières du 24 mars 1760, etc), XVe-XVIIIe siècle, copies de documents remontant au XIIe siècle.

  - Saluts maritimes (règles du cérémonial maritime à observer dans les rencontres de navires, les entrées et les réceptions dans les ports,etc.), XVIIe siècle, un carton.

  Dans le fonds Paesi per a e b où les documents sont classés dans l'ordre alphabétique des localités, les pièces les plus anciennes remontent au XIVe s. La plupart des documents datent des XVIIIe et XIXe s. 14 cartons dont 8 pour la ville de Nice.

  Sous la rubrique Vintimille et Lantosque, un registre contenant sous une reliure factice l'état des revenus, biens et droits appartenant à la cour royale, des condamnations et amendes (depuis l'an 1295 jusqu'en 1399), des gages, des châtelains et sergents, soit trois registres ainsi réunis des années 1297, 1333 et 1358.

  Série Matières économiques : pièces concernant la construction de la route Nice-Coni (1774-1789), de la route de La Brigue à Saint-Dalmas de Tende (1790), le projet de tunnel du col de Tende (1791), la construction d'un pont sur le Var (XVIIIe s.), les coupes et ventes de bois, la conservation des forêts (1668-XVIIIe s.), les mines, spécialement de plomb argentifère (XVIIIe s.) ; registres concernant la réglementation et le fonctionnement du Consulat de Nice, tribunal de commerce et maritime (XVIIIe s.).

  Série Matières ecclésiastiques :.

  Bénéfices : chapitre cathédral de Nice (1644-1740) et chapellenie de Saint-Barthélemy (1353-15103) ; Bedejun (1742) ; Saint-Laurent-de-Braus (XVIIIe s.) ; archiprêtré de Clans (1363-1564) ; chapellenie de Sainte-Catherine-de-Clans (1454-1723) ; Guillaumes (1703) ; Gattières (1703) ; Ilonse (1444-1723) ; L'Escarène (1770) ; Levens (1559-1569) ; Lieuche (1442) ; Massoins (1493-1767) ; Marie (1487) ; Peille (XVIIe s.) ; Puget-de Figette (1564) ; Roquebillière (1767) ; Sainte-Marie de Roqueplane à Nice (1538) ; Saint-Antonin (1762) ; Saorge (1504-1719) ; Ascros (1515) ; Saint-Genêt, au diocèse de Nice (1565) ; Saint-Benoît, au diocèse de Glandèves (1500) ; Saint-Dalmas du Plan ou de Valdeblore (1392-1563) ; Saint-Martin d'Entraunes (1473) ; Sospel (1770) ; Saint-Etienne-de-Tinée (1509-1559) ; Toudon (1473) ; Tournefort (1482) ; Tourette-du-Château et Entraunes (1425-1518) ; La Roche et La Bollène de Valdeblore (1476) ; Villars (1441-1731) ; Utelle (1441-1628) ; églises de la ville de Nice (XIXe siècle).

  Evêché de Nice : mense épiscopale, vacances du siège, comptes et revenus divers, fief de Drap, fermes des revenus, nomination des évêques, état des paroisses (1588-1858).

  Abbaye de Saint-Pons (1115-1832).

  Clergé régulier : Augustins de Nice (1442-1715) ; Augustins de Puget-Théniers (1782) ; Augustins de Tende (XVIIIe s.) ; chanoines réguliers de Saint-Ruf à Sospel (1607-1776) ; Dominicains de Nice (XVIIe-XVIIIe s.) ; Doctrinaires de Sospel (XVIIe -XVIIIe s.) ; oratoriens de Villefranche (1733) ; Jésuites de Nice (1723) ; Missionnaires d'Entraunes (1752) ; Missionnaires de Nice (XVIIIe s.) ; Thétins de Nice (1725-1739) ; sécularisation de la congrégation de Saint-Ruf (1771-1772).

  Couvents de femmes : Clarisses de Nice (1717) ; Bernardines de Nice (1779) ; Visitandines de Nice (1738-1784) ; Carmélites déchaussées de Sospel (1766).

  Oeuvres pies : Breil, Hôpital de charité (1733-1743) ; Guillaumes, Hôpital (1761) ; Nice, hôpital de Saint-Eloi ou de Saint-Roch (XVIII s.) ; Nice, hospice de charité (XVIIIe s.) ; Nice, oeuvre des orphelines (1763) ; Confrérie du Très-Saint-Sacrement (1728) ; Saint-Martin-Vésubie, Hôpital de Charité (1757) ; Sauze, hôpital (1724) ; Utelle, Sanctuaire de la Vierge (XVIIIe s.) ; Nice, hospice des catéchumènes ou néophytes (1769-1774).

  En microfilm : Gabelle du sel de Piémont et de Nice ; Consuls étrangers (XVIIe-XVIIIe s.) ; Sénat de Nice (XVIIIe s.) ; Lettere principi, lettres des gouverneurs du comté de Nice appartenant à la Maison de Savoie (XVIIe-XVIIIe s.) ; Lettere particolari, lettres des gouverneurs, intendants et préfets (XVIe-XVIIIe s.).

  

  Présentation du producteur : Cour ducale puis royale de Turin.

  Histoire administrative :

  LISTE DES GOUVERNEURS DE LA VILLE et du COMTÉ de NICE DU XVIe siècle A 1792.

  Jacques de Bussy, seigneur de Meriac (1496-1501).

  René, Grand Batârd de Savoie, comte de Villars et de Beaufort (1501-1502).

  Claude de Cordone (1502-1507).

  Claude de Pallude (1507-1514).

  Alexandre, seigneur d'Altavilla (1514).

  Pierre de Poisons (1516).

  Ludovic de Bellegarde (1516-1519).

  Ludovic Malingri, seigneur de Bagerolo (1519-1521).

  Alexandre, seigneur d'Aula Nova (1521-1524).

  François de Belletranchus (Belletruche) seigneur du Cheney (1524-1526).

  Ludovic Malingri, seigneur de Bagerolo (1526-1527).

  Claude de Belletranchus (Belletruche) (1527-1529).

  Nicodus de Beaufort, seigneur de Salegrine (1529-1530).

  Alexandre, baron de Sales (1530-1537).

  Antoine de Belletranchus (1537-1539).

  Andreas, comte de Monfort (1539-1556).

  Etienne Doria, seigneur de Dolceacqua, comte de La Roquette (1556-1557).

  Andreas, comte de Monfort (1557-1562).

  Honoré de Grimaldi, comte de Beuil (1562-1580).

  Claude, comte de Challant, baron de Fenis, seigneur de Saint-Marceau, Saint-Vincent,Tournier le Grand, Villars et Montberton (1580-1581).

  Honoré de Grimaldi, comté de Beuil, baron de la vallée de Massoins (1581-1591).

  Annibal de Grimaldi, comte de Beuil (1591-1615).

  Ludovic Solaro, marquis de Dogliani, comte de Moretta (1615-1625).

  Félix de Savoie (1625-1632).

  Philibert del Carretto, marquis del Carretto, de Bagnasco et Saliceto, des marquis de Savona et de Ceva, seigneur de Torre Murialdo, de la Niella, Paroldo di Santa Giulia, de Serravalle, Bandinello et Bosin (1632-1638).

  Jerôme, comte de Roussillon, baron de Saint-Genix et de Gaillard, marquis de Bernex, seigneur de Château Blanc et Chanty (1638-1642).

  Maurice de Savoie, prince (1642- + 1657).

  Antoine de Savoie, abbé de Saint-Michel de la Chiesa (15 mai 1659-1688).

  Victor Amédée Maillard, marquis d'Alby, de Saint-Damien, comte de Tournon (1688-1691).

  Guido Biandrate, marquis de Saint-Georges (1696-1699).

  Charles Ange Maurice Isnardi, marquis de Caraglio (Carail) (1699-1705).

  Paul-Dominique Doria, comte de Prelà (1713-1714).

  Joseph Cauda, comte de Caselette, de la Gravera, de la Tour, baron de Briou, conseigneur de Meana, de Losa, d'Altarette (1714-1720).

  Charles Foschieri, marquis de Roveredo (1720-1733).

  Charles André Baptiste Saint Martin d'Aglié, marquis de Rivarolo (1733-1736) .

  Louis Piccone, comte de la Perosa (1736-1741).

  François Ludovic Emmanuel d'Alinges, comte d'Aspremont (1741-1743).

  Victor Amédée François de Savoie, fils de Victor Amédée II, marquis de Stura (1743-1744).

  Victor Amédée Joseph Philibert Marie Costa, comte de la Trinité, seigneur de Carrù et Polonghera et d'Avigliana (1749).

  Joseph Marie del Carretto, marquis de Santa Giulia (1749-1752).

  Philippe Valentin Asinari de Saint-Marsan (1778-1783).

  Alexandre Ricci, comte d'Andore (1789-1792).

  LISTE des COMMANDANTS de la VILLE et du COMTÉ du XVIe siècle à 1792.

  Henri de Lucingie (1499-1508).

  Pierre de Bellatruchus olim Paypone (Belletruche ou Poypons (1508-1521).

  Jean de Orlyaco (Orly) (1521-1541).

  Alexandre de Freneto, seigneur de Chieri (1541).

  Jean de Tapparelli, seigneur de Lagnasco (1541).

  François, comte de Martinengo (1592-1608).

  Jean-Baptiste Gallean (1608-1614).

  Cartignano, comte de (1614).

  Melchior Buneo, comte (1640-1643).

  Aleram Biandrate des comtes de Saint-Georges (1643).

  Melchior Buneo, comte (1643-1644).

  Octave de Capris, comte (1644-1647).

  Lascaris de Castellar, comte (1647).

  Barthélemy Dalmazzone, comte (1662-1673).

  Marc-Antoine Lascaris, comte (1673-1677).

  Jean Antoine Castelli (1677-1680).

  Gaspard Balbis, baron (1680).

  Possevino de Brassicarda, comte (1722-1726).

  Chiamosetto, comte (1726-1734).

  Joseph Barthélemy Richelmi, comte et le comte Maccia (1734-1736).

  chevalier de Corbeau (1736).

  Jean-Baptiste de Bellegarde, comte de Nangy (1752).

  Jacques de Patterson (1752-1763).

  Jean-Baptiste de Bellegarde, comte de Nangy (1763-1771).

  Charles Joseph Farino Imperiale (1771).

  Philippe Antoine de Blonay (1771-1777).

  Gavino Pagliacciu de la Planargia (1777-1780).

  Joseph Antoine Inviziati de Castello, comte de Belvedere (1780-1781).

  Charles Thaon, comte de Saint-André (1781-1787).

  Gavino Pagliacciu de la Planargia (1787-1792).

  Eugène de Courten (1792).

  LISTE des INTENDANTS GÉNÉRAUX et VICE-INTENDANTS de la VILLE et du COMTÉ de NICE de1688 à 1792.

  Louis Morozzo, chevalier (1688-1691).

  François-Hyacinthe de Gallinati (1697).

  A.F. Nicolis, comte de Robilant et de Saint-Alban (1697-1699).

  Pierre Mellarède (1699-1702).

  Jean Jacques Fontana (1702-1705).

  Gayotti (Gayot), comte (1709).

  Buschis (Ruschis), comte (1713).

  Jules Louis Torrini, comte de Quincineto (1713-1715).

  Charles Jean Feccia di Cossato et de Sainte-Marguerite (1715-1717).

  Charles Pavia, chevalier (1717-1722).

  Emmanuel Philibert Peyre de Châteauneuf, vice-intendant (1718).

  François Levrotti, vice-intendant (1719).

  Claude Félix Bottone, vice-intendant (1722).

  Jean François Gallea ou Gallean, vice-intendant (1722).

  Louis Lovera, chevalier (1722-1724).

  Marc Antoine Grondona (1724).

  J.F. de Trinchignone de Castellengo (1724).

  Etienne Zapellani (Zappeloni) (1724-1733).

  Jean-Baptiste Carretta, vice-intendant (1731).

  Charles Alphonse Dalmazzone (1733-1742).

  Jean François Ricci de Châteauneuf, vice-intendant (1738).

  Honoré Viani, intendant général en l'absence de Dalmazzone (1739).

  Dominique Bolla (1742-1750).

  Gaspard Joannini (Joanini) (1750-1759).

  Pierre Antoine Ignace Saissi, vice-intendant (1759).

  Joseph Antoine Mattone, comte de Benevel (1759-1772).

  Charles Jean Alberti, vice-intendant (1769).

  Jean-Baptiste Mattone de Benevel, chevalier, vice-intendant (1770-1794).

  Joseph Félix Angiono (Augiossa) (1772-1775).

  François Louis Ferrero de Pansigliano (Ponziglione) de Borgo d'Ale (1775-1779).

  Louis Rossetti des seigneurs de Châteauneuf (1777).

  Dominique Benoît Cortina, comte de Malgra (1779-1786).

  Dominique Albert Azuni, vice-intendant (1782).

  Pierre Berardi, vice-intendant (1783).

  Félix Ponte, vice-intendant (1785).

  Laurent Perpetue Cristiani de Roveran (Raverano) (1786-1792).

  Mode de classement :

  Les cotes NI MAZZO 001, NI MAZZO 031 à 033 n'apparaissent pas dans l'instrument de recherche publié, ces cotes avaient été réservées pour des dossiers qui n'ont pas été déposés et sont qui sont à l'Archivio di Stato de Turin ».
  Le sous-fonds "Consoli Stranieri" concernant Nice est également conservé à l'Archivio di Stato de Turin. Voir l'état des sources d'Alain Bottaro pour l'analyse de ces cotes.

  Contexte : Fonds provenant des Archives d'État de Turin

  
  
  • • Voir l'analyse
    • Ajouter au classeur

    NI MATIERES ECCLESIASTIQUES MAZZO 1 à MAZZO 11 - Matières ecclésiastiques. - 1115-1858

    Contexte : Fonds provenant des Archives d'État de Turin > Fonds des archives de la Cour de Turin.

    
    
    • • Voir l'analyse
      • Ajouter au classeur

      NI MATIERES ECCLESIASTIQUES MAZZO 6 à MAZZO 8 - Bénéfices. - 1353-1770

      Contexte : Fonds provenant des Archives d'État de Turin > Fonds des archives de la Cour de Turin. > Matières ecclésiastiques.

      
      
      • • Voir l'analyse
        • Ajouter au classeur
        • Réserver en salle

        NI MATIERES ECCLESIASTIQUES MAZZO 6 -

        MAZZO 6°.
        Comté de Nice.
        1. 1728. - Etat des bénéfices du Comté de Nice.
        2. 1727. - Déclarations...

        MAZZO 6°.
        Comté de Nice.
        1. 1728. - Etat des bénéfices du Comté de Nice.
        2. 1727. - Déclarations originales de divers évêques de provence sur leur droit de nommer aux bénéfices de leurs diocèses, même à ceux qui sont situés dans le comté de Nice, sans aucun mois de réserve au pape ou au Saint-Siège.
        3. 1658. - Etat des églises paroissiales et autres bénéfices de collation libre comme de patronat laique du diocèse de Nice.
        4. 1762. - Mémoire sur les revenus et charges des cures et des paroisses des lieux de La Croix, Daluis, La Penne, St-Antonin et Cuébris rattachés au comté de Nice par le traité de Turin.
        Chapellenie St-Barthélely de la cathédrale de Nice.
        1. 14.5.1353. - Concession de 40 jours d'indulgence par divers évêques pour la visite d'églises et chapelles parmi lesquelles la chapelle St-Barthélemy dans la cathédrale du château de Nice et la chapelle de la forteresse de Beuil.
        2. 12 juin 1489. - Copie de la bulle d'Innocent VIII confirmant la fondation d'une chapellenie dans la cathédrale de Nice sous le titre de St-Barthélemy apôtre.
        3. 7 juillet 1492. - Copie des patentes de la duchesse Blanche de Savoie tutrice du duc Charles son fils, approuvant le legs de l'évêque de Nice Barthélemy Chetto en faveur du duc, du jus patronat de la chapellenie de St-Barthélemy.
        4. 26.2.1503. - Provision de bééfice de St-Barthélemy dans la cathédrale en faveur de Humbert Médicis.
        Chapitre cathédral de Nice.
        1. 1644-1645. - Procès entre le chapitre cathédral et les pères de la Compagnie de Jésus de Nice au sujet des dîmes dues et non payées par ces derniers.
        2. 1654. - Poursuite de la procédure devant le nonce de Turin qui maintient les Jésuites dans le droit de ne pas payer les dîmes au chapitre.
        3. 1661. - Mémoire du procureur du chapitre établissant que, étant hors des limites de l'Italie, le comté de Nice n'est pas compris dans la bulle qui accorde six décimes à l'empereur pour la guerre contre le Turc, à prélever sur les biens ecclésiastiques, situés en Italie.
        4. 17.11.1719. - Fondation par testament du 7.8.1711 du sénateur Rossignoli de six canonicats dans la cathédrale Ste-Réparate et legs de revenus destinés à créer et entretenir un couvent de Carmes déchaux au quartier du Carasset.
        5. 1726. - Lettre du vicaire capitulaire de Nice sur les canonicats Rossignoli et avis du Sénat de Nice.
        6. 1728-1729. - Etablissement du séminaire de la théologale et de la cure de Ste Hélène par ordonnance de l'évêque de Nice au moyen des legs Rossignoli et Giacobi.
        7. 1731-1732. - Contestation du canonicat de la cure de Nice entre D. Jean Guibert et le prieur de Ste-Hélène, promoteur de la mense épiscopale.
        8. 28 mai 1735. - Avis du président Caissotti sur la réduction d'un canonicat de la cathédrale et sur une supplique des pères dominicains en vue d'être autorisés à emprunter 200 doublons.
        9. 1740. - Avis de l'avocat fiscal général Auda sur le recours du chanoine curé de la cathédrale en vue d'acquérir l'église des pères minimes abandonnée pour construire un autre couvent dans le nouveau quartier de Nice, afin d'y exercer avec des prêtres séculiers les fonctions ecclésiastiques en leur lieu et place.
        Bénéfice de Ste-Marie.
        1. 20 août 1538. - Concession en emphytéose à Bertin de Berre, de deux maisons appartenant à la chapelle Ste-Marie de Rocheplane (Roccapiana) de Nice situées au quartier de Rocheplane.
        Ascros.
        1. 20.8.1515. - Collation de l'église paroissiale en faveur d'Erige Gastaud, chapelain d'Annot.
        Bendejun.
        1. 1742. - Congrue du recteur de la paroisse de Bendejun.
        Chapelle St-Laurent de Braus.
        1. S.D. 18è . - Mémoire historique attribuant au souverain le jus patronat de la chapelle.
        Archiprêté de Clans.
        1. 13 déc. 1363. - Acquisition par l'archiprêtre d'une maison dans le castrum et d'une vigne.
        2. 1493. - Procédure au sujet de l'immixtion en possession de l'archiprêtre de Clans en faveur de Ludovic Serra.
        3. 11.1.1532. - Bulle de Léon X chargeant l'official de Nice d'enquêter sur le jus patronat des barons de Beuil sur l'église de Clans dont les titres de feudation ont été détruits durant la guerre.
        4. 11.1.1532. - Bulle de Clément VII portant collation de l'archiprêtré Ste-Marie de Clans en faveur du prêtre Georges Serra, après résignation de l'archiprêtre Ludovic Serra, lequel conserve cependant, sa vie durant, les revenus de l'archiprêtre.
        5. 15.3.1533. - Lettres apostoliques accordant à Ludovic Serra les revenus de l'église archipresbytérale de Clans.
        6. 4.4.1536. - Protestation d'Honoré Grimaldi, baron de Beuil, contre les chanoines de Clans relativement aux fonctions de l'église qui ne doivent pas porter préjudice au jus patronat de l'archiprêté.
        7. 1551. - Procédure devant le délégué apostolique au sujet de l'exécution de la bulle de Jules III portant provision de l'archiprêtré en faveur de Georges Serra.
        8. S.D. XVIè. - Collation par le vicaire général de la cure et vicaire de l'église paroissiale de Clans en faveur du prêtre Jean Simone.
        9. 25.7.1558. - Bulle de Jules III portant collation de l'archiprêtré en faveur d'Alexandre Grimaldi.
        10. 13 nov. 1564. - Dispense apostolique de résidence accordée à Alexandre Grimaldi qui reste pourvu du prieuré de Clans durant le cours de ses études.
        Chapellenie Ste-Catherine de Clans.
        1. 5.9.1454. - Obligation de 35 florins d'or de Jacques Raynaudi de Clans envers Sylvestre Serra, prieur de la Tour que ce dernier assigne pour la fondation d'une chapelle à construire sous le titre de Ste-Catherine dans l'église paroissiale.
        2. 1478. - Obligation de Claude Malsangue envers la chapelle Ste-Catherine.
        Eglise paroissiale de l'Escarène.
        1. 1687-1770. - Union de l'église paroissiale St-Pierre à la mense conventuelle du Monastère de St-Pons de Nice.
        Rectorat de Puy Figette.
        1. 1564. - (Figette, commune de St-Pierre, canton d'Entrevaux) Collation en faveur d'Honoré Imberto.
        Gattières.
        1. 1703. - Requête adressée au Sénat de Nice pour faire déclarer nulle et abusive l'union que prétend réaliser l'évêque de Vence du prieuré de Gattières à la pénitencerie de Vence.
        Prieuré de Guillaumes.
        1. 1758-1761. - Projet d'union du prieuré de Guillaumes au séminaire de Glandèves. -

        1353-1770

        Cote(s) de reproduction :

        2 Mi 162/1

        Communicabilité :

        Immédiate

        Commentaire sur l'incommunicabilité :

        Microfilm

        Contexte : Fonds provenant des Archives d'État de Turin > Fonds des archives de la Cour de Turin. > Matières ecclésiastiques. > Bénéfices.