Notice descriptive
NI MATIERES ECCLESIASTIQUES MAZZO 6 - MAZZO 6°.
Comté de Nice.
1. 1728. - Etat des bénéfices du Comté de Nice.
2. 1727. - Déclarations...
MAZZO 6°.
Comté de Nice.
1. 1728. - Etat des bénéfices du Comté de Nice.
2. 1727. - Déclarations originales de divers évêques de provence sur leur droit de nommer aux bénéfices de leurs diocèses, même à ceux qui sont situés dans le comté de Nice, sans aucun mois de réserve au pape ou au Saint-Siège.
3. 1658. - Etat des églises paroissiales et autres bénéfices de collation libre comme de patronat laique du diocèse de Nice.
4. 1762. - Mémoire sur les revenus et charges des cures et des paroisses des lieux de La Croix, Daluis, La Penne, St-Antonin et Cuébris rattachés au comté de Nice par le traité de Turin.
Chapellenie St-Barthélely de la cathédrale de Nice.
1. 14.5.1353. - Concession de 40 jours d'indulgence par divers évêques pour la visite d'églises et chapelles parmi lesquelles la chapelle St-Barthélemy dans la cathédrale du château de Nice et la chapelle de la forteresse de Beuil.
2. 12 juin 1489. - Copie de la bulle d'Innocent VIII confirmant la fondation d'une chapellenie dans la cathédrale de Nice sous le titre de St-Barthélemy apôtre.
3. 7 juillet 1492. - Copie des patentes de la duchesse Blanche de Savoie tutrice du duc Charles son fils, approuvant le legs de l'évêque de Nice Barthélemy Chetto en faveur du duc, du jus patronat de la chapellenie de St-Barthélemy.
4. 26.2.1503. - Provision de bééfice de St-Barthélemy dans la cathédrale en faveur de Humbert Médicis.
Chapitre cathédral de Nice.
1. 1644-1645. - Procès entre le chapitre cathédral et les pères de la Compagnie de Jésus de Nice au sujet des dîmes dues et non payées par ces derniers.
2. 1654. - Poursuite de la procédure devant le nonce de Turin qui maintient les Jésuites dans le droit de ne pas payer les dîmes au chapitre.
3. 1661. - Mémoire du procureur du chapitre établissant que, étant hors des limites de l'Italie, le comté de Nice n'est pas compris dans la bulle qui accorde six décimes à l'empereur pour la guerre contre le Turc, à prélever sur les biens ecclésiastiques, situés en Italie.
4. 17.11.1719. - Fondation par testament du 7.8.1711 du sénateur Rossignoli de six canonicats dans la cathédrale Ste-Réparate et legs de revenus destinés à créer et entretenir un couvent de Carmes déchaux au quartier du Carasset.
5. 1726. - Lettre du vicaire capitulaire de Nice sur les canonicats Rossignoli et avis du Sénat de Nice.
6. 1728-1729. - Etablissement du séminaire de la théologale et de la cure de Ste Hélène par ordonnance de l'évêque de Nice au moyen des legs Rossignoli et Giacobi.
7. 1731-1732. - Contestation du canonicat de la cure de Nice entre D. Jean Guibert et le prieur de Ste-Hélène, promoteur de la mense épiscopale.
8. 28 mai 1735. - Avis du président Caissotti sur la réduction d'un canonicat de la cathédrale et sur une supplique des pères dominicains en vue d'être autorisés à emprunter 200 doublons.
9. 1740. - Avis de l'avocat fiscal général Auda sur le recours du chanoine curé de la cathédrale en vue d'acquérir l'église des pères minimes abandonnée pour construire un autre couvent dans le nouveau quartier de Nice, afin d'y exercer avec des prêtres séculiers les fonctions ecclésiastiques en leur lieu et place.
Bénéfice de Ste-Marie.
1. 20 août 1538. - Concession en emphytéose à Bertin de Berre, de deux maisons appartenant à la chapelle Ste-Marie de Rocheplane (Roccapiana) de Nice situées au quartier de Rocheplane.
Ascros.
1. 20.8.1515. - Collation de l'église paroissiale en faveur d'Erige Gastaud, chapelain d'Annot.
Bendejun.
1. 1742. - Congrue du recteur de la paroisse de Bendejun.
Chapelle St-Laurent de Braus.
1. S.D. 18è . - Mémoire historique attribuant au souverain le jus patronat de la chapelle.
Archiprêté de Clans.
1. 13 déc. 1363. - Acquisition par l'archiprêtre d'une maison dans le castrum et d'une vigne.
2. 1493. - Procédure au sujet de l'immixtion en possession de l'archiprêtre de Clans en faveur de Ludovic Serra.
3. 11.1.1532. - Bulle de Léon X chargeant l'official de Nice d'enquêter sur le jus patronat des barons de Beuil sur l'église de Clans dont les titres de feudation ont été détruits durant la guerre.
4. 11.1.1532. - Bulle de Clément VII portant collation de l'archiprêtré Ste-Marie de Clans en faveur du prêtre Georges Serra, après résignation de l'archiprêtre Ludovic Serra, lequel conserve cependant, sa vie durant, les revenus de l'archiprêtre.
5. 15.3.1533. - Lettres apostoliques accordant à Ludovic Serra les revenus de l'église archipresbytérale de Clans.
6. 4.4.1536. - Protestation d'Honoré Grimaldi, baron de Beuil, contre les chanoines de Clans relativement aux fonctions de l'église qui ne doivent pas porter préjudice au jus patronat de l'archiprêté.
7. 1551. - Procédure devant le délégué apostolique au sujet de l'exécution de la bulle de Jules III portant provision de l'archiprêtré en faveur de Georges Serra.
8. S.D. XVIè. - Collation par le vicaire général de la cure et vicaire de l'église paroissiale de Clans en faveur du prêtre Jean Simone.
9. 25.7.1558. - Bulle de Jules III portant collation de l'archiprêtré en faveur d'Alexandre Grimaldi.
10. 13 nov. 1564. - Dispense apostolique de résidence accordée à Alexandre Grimaldi qui reste pourvu du prieuré de Clans durant le cours de ses études.
Chapellenie Ste-Catherine de Clans.
1. 5.9.1454. - Obligation de 35 florins d'or de Jacques Raynaudi de Clans envers Sylvestre Serra, prieur de la Tour que ce dernier assigne pour la fondation d'une chapelle à construire sous le titre de Ste-Catherine dans l'église paroissiale.
2. 1478. - Obligation de Claude Malsangue envers la chapelle Ste-Catherine.
Eglise paroissiale de l'Escarène.
1. 1687-1770. - Union de l'église paroissiale St-Pierre à la mense conventuelle du Monastère de St-Pons de Nice.
Rectorat de Puy Figette.
1. 1564. - (Figette, commune de St-Pierre, canton d'Entrevaux) Collation en faveur d'Honoré Imberto.
Gattières.
1. 1703. - Requête adressée au Sénat de Nice pour faire déclarer nulle et abusive l'union que prétend réaliser l'évêque de Vence du prieuré de Gattières à la pénitencerie de Vence.
Prieuré de Guillaumes.
1. 1758-1761. - Projet d'union du prieuré de Guillaumes au séminaire de Glandèves. - 
1353-1770
Comté de Nice.
1. 1728. - Etat des bénéfices du Comté de Nice.
2. 1727. - Déclarations...
Comté de Nice.
1. 1728. - Etat des bénéfices du Comté de Nice.
2. 1727. - Déclarations originales de divers évêques de provence sur leur droit de nommer aux bénéfices de leurs diocèses, même à ceux qui sont situés dans le comté de Nice, sans aucun mois de réserve au pape ou au Saint-Siège.
3. 1658. - Etat des églises paroissiales et autres bénéfices de collation libre comme de patronat laique du diocèse de Nice.
4. 1762. - Mémoire sur les revenus et charges des cures et des paroisses des lieux de La Croix, Daluis, La Penne, St-Antonin et Cuébris rattachés au comté de Nice par le traité de Turin.
Chapellenie St-Barthélely de la cathédrale de Nice.
1. 14.5.1353. - Concession de 40 jours d'indulgence par divers évêques pour la visite d'églises et chapelles parmi lesquelles la chapelle St-Barthélemy dans la cathédrale du château de Nice et la chapelle de la forteresse de Beuil.
2. 12 juin 1489. - Copie de la bulle d'Innocent VIII confirmant la fondation d'une chapellenie dans la cathédrale de Nice sous le titre de St-Barthélemy apôtre.
3. 7 juillet 1492. - Copie des patentes de la duchesse Blanche de Savoie tutrice du duc Charles son fils, approuvant le legs de l'évêque de Nice Barthélemy Chetto en faveur du duc, du jus patronat de la chapellenie de St-Barthélemy.
4. 26.2.1503. - Provision de bééfice de St-Barthélemy dans la cathédrale en faveur de Humbert Médicis.
Chapitre cathédral de Nice.
1. 1644-1645. - Procès entre le chapitre cathédral et les pères de la Compagnie de Jésus de Nice au sujet des dîmes dues et non payées par ces derniers.
2. 1654. - Poursuite de la procédure devant le nonce de Turin qui maintient les Jésuites dans le droit de ne pas payer les dîmes au chapitre.
3. 1661. - Mémoire du procureur du chapitre établissant que, étant hors des limites de l'Italie, le comté de Nice n'est pas compris dans la bulle qui accorde six décimes à l'empereur pour la guerre contre le Turc, à prélever sur les biens ecclésiastiques, situés en Italie.
4. 17.11.1719. - Fondation par testament du 7.8.1711 du sénateur Rossignoli de six canonicats dans la cathédrale Ste-Réparate et legs de revenus destinés à créer et entretenir un couvent de Carmes déchaux au quartier du Carasset.
5. 1726. - Lettre du vicaire capitulaire de Nice sur les canonicats Rossignoli et avis du Sénat de Nice.
6. 1728-1729. - Etablissement du séminaire de la théologale et de la cure de Ste Hélène par ordonnance de l'évêque de Nice au moyen des legs Rossignoli et Giacobi.
7. 1731-1732. - Contestation du canonicat de la cure de Nice entre D. Jean Guibert et le prieur de Ste-Hélène, promoteur de la mense épiscopale.
8. 28 mai 1735. - Avis du président Caissotti sur la réduction d'un canonicat de la cathédrale et sur une supplique des pères dominicains en vue d'être autorisés à emprunter 200 doublons.
9. 1740. - Avis de l'avocat fiscal général Auda sur le recours du chanoine curé de la cathédrale en vue d'acquérir l'église des pères minimes abandonnée pour construire un autre couvent dans le nouveau quartier de Nice, afin d'y exercer avec des prêtres séculiers les fonctions ecclésiastiques en leur lieu et place.
Bénéfice de Ste-Marie.
1. 20 août 1538. - Concession en emphytéose à Bertin de Berre, de deux maisons appartenant à la chapelle Ste-Marie de Rocheplane (Roccapiana) de Nice situées au quartier de Rocheplane.
Ascros.
1. 20.8.1515. - Collation de l'église paroissiale en faveur d'Erige Gastaud, chapelain d'Annot.
Bendejun.
1. 1742. - Congrue du recteur de la paroisse de Bendejun.
Chapelle St-Laurent de Braus.
1. S.D. 18è . - Mémoire historique attribuant au souverain le jus patronat de la chapelle.
Archiprêté de Clans.
1. 13 déc. 1363. - Acquisition par l'archiprêtre d'une maison dans le castrum et d'une vigne.
2. 1493. - Procédure au sujet de l'immixtion en possession de l'archiprêtre de Clans en faveur de Ludovic Serra.
3. 11.1.1532. - Bulle de Léon X chargeant l'official de Nice d'enquêter sur le jus patronat des barons de Beuil sur l'église de Clans dont les titres de feudation ont été détruits durant la guerre.
4. 11.1.1532. - Bulle de Clément VII portant collation de l'archiprêtré Ste-Marie de Clans en faveur du prêtre Georges Serra, après résignation de l'archiprêtre Ludovic Serra, lequel conserve cependant, sa vie durant, les revenus de l'archiprêtre.
5. 15.3.1533. - Lettres apostoliques accordant à Ludovic Serra les revenus de l'église archipresbytérale de Clans.
6. 4.4.1536. - Protestation d'Honoré Grimaldi, baron de Beuil, contre les chanoines de Clans relativement aux fonctions de l'église qui ne doivent pas porter préjudice au jus patronat de l'archiprêté.
7. 1551. - Procédure devant le délégué apostolique au sujet de l'exécution de la bulle de Jules III portant provision de l'archiprêtré en faveur de Georges Serra.
8. S.D. XVIè. - Collation par le vicaire général de la cure et vicaire de l'église paroissiale de Clans en faveur du prêtre Jean Simone.
9. 25.7.1558. - Bulle de Jules III portant collation de l'archiprêtré en faveur d'Alexandre Grimaldi.
10. 13 nov. 1564. - Dispense apostolique de résidence accordée à Alexandre Grimaldi qui reste pourvu du prieuré de Clans durant le cours de ses études.
Chapellenie Ste-Catherine de Clans.
1. 5.9.1454. - Obligation de 35 florins d'or de Jacques Raynaudi de Clans envers Sylvestre Serra, prieur de la Tour que ce dernier assigne pour la fondation d'une chapelle à construire sous le titre de Ste-Catherine dans l'église paroissiale.
2. 1478. - Obligation de Claude Malsangue envers la chapelle Ste-Catherine.
Eglise paroissiale de l'Escarène.
1. 1687-1770. - Union de l'église paroissiale St-Pierre à la mense conventuelle du Monastère de St-Pons de Nice.
Rectorat de Puy Figette.
1. 1564. - (Figette, commune de St-Pierre, canton d'Entrevaux) Collation en faveur d'Honoré Imberto.
Gattières.
1. 1703. - Requête adressée au Sénat de Nice pour faire déclarer nulle et abusive l'union que prétend réaliser l'évêque de Vence du prieuré de Gattières à la pénitencerie de Vence.
Prieuré de Guillaumes.
1. 1758-1761. - Projet d'union du prieuré de Guillaumes au séminaire de Glandèves. -
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Communicabilité :
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Commentaire sur l'incommunicabilité :
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Contexte : Fonds provenant des Archives d'État de Turin > Fonds des archives de la Cour de Turin. > Matières ecclésiastiques. > Bénéfices.
