1014 W 5 - Allocataires du RMI (Revenu minimum d'insertion) : dossiers individuels retenus pour... Allocataires du RMI (Revenu minimum d'insertion) : dossiers individuels retenus pour l'échantillonnage annuel (2001-2002). -  2002-2002 Mot(s) matière : AIDE-SOCIALE Contexte : Versement du conseil général des Alpes-Maritimes, commission locale d'insertion de Nice Dabray. > Allocataires du RMI (Revenu minimum d'insertion) : dossiers individuels retenus pour l'échantillonnage annuel (2001-2002). |
1014 W 6 - Allocataires du RMI (Revenu minimum d'insertion) : dossiers individuels retenus pour... Allocataires du RMI (Revenu minimum d'insertion) : dossiers individuels retenus pour l'échantillonnage annuel (2001-2002). - 2002-2002 Mot(s) matière : AIDE-SOCIALE Contexte : Versement du conseil général des Alpes-Maritimes, commission locale d'insertion de Nice Dabray. > Allocataires du RMI (Revenu minimum d'insertion) : dossiers individuels retenus pour l'échantillonnage annuel (2001-2002). |
1014 W 7 - Allocataires du RMI (Revenu minimum d'insertion) : dossiers individuels retenus pour... Allocataires du RMI (Revenu minimum d'insertion) : dossiers individuels retenus pour l'échantillonnage annuel (2001-2002). - 2002-2002 Mot(s) matière : AIDE-SOCIALE Contexte : Versement du conseil général des Alpes-Maritimes, commission locale d'insertion de Nice Dabray. > Allocataires du RMI (Revenu minimum d'insertion) : dossiers individuels retenus pour l'échantillonnage annuel (2001-2002). |
1014 W 8 - Allocataires du RMI (Revenu minimum d'insertion) : dossiers individuels retenus pour... Allocataires du RMI (Revenu minimum d'insertion) : dossiers individuels retenus pour l'échantillonnage annuel (2001-2002). - 2002-2002 Mot(s) matière : AIDE-SOCIALE Contexte : Versement du conseil général des Alpes-Maritimes, commission locale d'insertion de Nice Dabray. > Allocataires du RMI (Revenu minimum d'insertion) : dossiers individuels retenus pour l'échantillonnage annuel (2001-2002). |
1016 W 1 - Constitués et déposés en 1984 (1984-1989). - 1984-1989 Mot(s) matière : CONSTRUCTION, ARCHITECTE, ADMINISTRATION-GENERALE Communicabilité : Immédiate Contexte : Versement de la direction départementale de l'équipement, service aménagement urbanisme opérationnel, équipement de Grasse. > Constitués et déposés en 1984. - Pégomas : bâtiment collectif de 28 logements, chemin de l'Avère, propriété Marchive, architectes C.G. Olivier et C. Tricot (photo et plan de bornage) ; ensemble de bâtiments pour 118 logements, lieudit La Roque de Buis, demandé par la société anonyme (S.A.) de Construction de la Ville de Cannes, architecte Prip Buus Morgen (dossier photos). Peymeinade : ensemble immobilier de 21 maisons individuelles groupées et d'un local commercial, lieu-dit Peyloubier, propriété de l'Office Départemental d'Habitations à Loyer Modéré (O.P.H.L.M.), architecte Louis Gondran ; extension d'une construction à usage commercial, quartier Saint-Marc, architecte Dominique Rispal (statuts de la société). Châteauneuf-de-Grasse : restauration d'un mas, > Constitués et déposés en 1984 (1984-1989). |
1016 W 2 - Constitués et déposés en 1984 (1984-1989). - 1984-1989 Mot(s) matière : CONSTRUCTION, ARCHITECTE, ADMINISTRATION-GENERALE Communicabilité : Immédiate Contexte : Versement de la direction départementale de l'équipement, service aménagement urbanisme opérationnel, équipement de Grasse. > Commune de Grasse (1984-1999). > Constitués et déposés en 1984 (1984-1989). |
1016 W 3 - Constitués et déposés en 1984 (1984-1989). - 1984-1989 Mot(s) matière : CONSTRUCTION, ARCHITECTE, ADMINISTRATION-GENERALE Communicabilité : Immédiate Contexte : Versement de la direction départementale de l'équipement, service aménagement urbanisme opérationnel, équipement de Grasse. > Commune de Grasse (1984-1999). > Constitués et déposés en 1984 (1984-1989). |
1016 W 4 - Constitués et déposés en 1984 (1984-1989). - 1984-1989 Mot(s) matière : CONSTRUCTION, ARCHITECTE, ADMINISTRATION-GENERALE Communicabilité : Immédiate Contexte : Versement de la direction départementale de l'équipement, service aménagement urbanisme opérationnel, équipement de Grasse. > Commune de Grasse (1984-1999). > Constitués et déposés en 1984 (1984-1989). |
1016 W 5 - Commune de Grasse (1984-1999). - 1985-1990 Mot(s) matière : CONSTRUCTION, ARCHITECTE, ADMINISTRATION-GENERALE Communicabilité : Immédiate Contexte : Versement de la direction départementale de l'équipement, service aménagement urbanisme opérationnel, équipement de Grasse. > Commune de Grasse (1984-1999). |
1016 W 6 - Constitués et déposés en 1985 (1985-1990). - 1985-1990 Mot(s) matière : CONSTRUCTION, ARCHITECTE, ADMINISTRATION-GENERALE Communicabilité : Immédiate Contexte : Versement de la direction départementale de l'équipement, service aménagement urbanisme opérationnel, équipement de Grasse. > Commune de Grasse (1984-1999). > Constitués et déposés en 1985 (1985-1990). |
1016 W 7 - Constitués et déposés en 1985 (1985-1990). - 1985-1990 Mot(s) matière : CONSTRUCTION, ARCHITECTE, ADMINISTRATION-GENERALE Communicabilité : Immédiate Contexte : Versement de la direction départementale de l'équipement, service aménagement urbanisme opérationnel, équipement de Grasse. > Commune de Grasse (1984-1999). > Constitués et déposés en 1985 (1985-1990). |
1016 W 8 - Constitués et déposés en 1985 (1985-1990). - 1985-1990 Mot(s) matière : CONSTRUCTION, ARCHITECTE, ADMINISTRATION-GENERALE Communicabilité : Immédiate Contexte : Versement de la direction départementale de l'équipement, service aménagement urbanisme opérationnel, équipement de Grasse. > Commune de Grasse (1984-1999). > Constitués et déposés en 1985 (1985-1990). |
1016 W 9 - Constitués et déposés en 1986 (1986-1991). - 1986-1991 Mot(s) matière : CONSTRUCTION, ARCHITECTE, ADMINISTRATION-GENERALE Communicabilité : Immédiate Contexte : Versement de la direction départementale de l'équipement, service aménagement urbanisme opérationnel, équipement de Grasse. > Commune de Grasse (1984-1999). > Constitués et déposés en 1986 (1986-1991). |
1016 W 10 - Constitués et déposés en 1986 (1986-1991). - 1986-1991 Mot(s) matière : CONSTRUCTION, ARCHITECTE, ADMINISTRATION-GENERALE Communicabilité : Immédiate Contexte : Versement de la direction départementale de l'équipement, service aménagement urbanisme opérationnel, équipement de Grasse. > Commune de Grasse (1984-1999). > Constitués et déposés en 1986 (1986-1991). |
1016 W 11 - Constitués et déposés en 1986 (1986-1991). - 1986-1991 Mot(s) matière : CONSTRUCTION, ARCHITECTE, ADMINISTRATION-GENERALE Communicabilité : Immédiate Contexte : Versement de la direction départementale de l'équipement, service aménagement urbanisme opérationnel, équipement de Grasse. > Commune de Grasse (1984-1999). > Constitués et déposés en 1986 (1986-1991). |
1016 W 12 - Constitués et déposés en 1986 (1986-1991). - 1986-1991 Mot(s) matière : CONSTRUCTION, ARCHITECTE, ADMINISTRATION-GENERALE Communicabilité : Immédiate Contexte : Versement de la direction départementale de l'équipement, service aménagement urbanisme opérationnel, équipement de Grasse. > Commune de Grasse (1984-1999). > Constitués et déposés en 1986 (1986-1991). |
1016 W 13 - Constitués et déposés en 1986 (1986-1991). - 1986-1991 Mot(s) matière : CONSTRUCTION, ARCHITECTE, ADMINISTRATION-GENERALE Communicabilité : Immédiate Contexte : Versement de la direction départementale de l'équipement, service aménagement urbanisme opérationnel, équipement de Grasse. > Commune de Grasse (1984-1999). > Constitués et déposés en 1986 (1986-1991). |
1016 W 14 - Commune de Grasse (1984-1999). - 1986-1991 Mot(s) matière : CONSTRUCTION, ARCHITECTE, ADMINISTRATION-GENERALE Communicabilité : Immédiate Contexte : Versement de la direction départementale de l'équipement, service aménagement urbanisme opérationnel, équipement de Grasse. > Commune de Grasse (1984-1999). |
1016 W 15 - Constitués et déposés en 1987 (1987-1922). - 1987-1992 Mot(s) matière : CONSTRUCTION, ARCHITECTE, ADMINISTRATION-GENERALE Communicabilité : Immédiate Contexte : Versement de la direction départementale de l'équipement, service aménagement urbanisme opérationnel, équipement de Grasse. > Commune de Grasse (1984-1999). > Constitués et déposés en 1987 (1987-1922). |
1016 W 16 - Constitués et déposés en 1987 (1987-1922). - 1987-1992 Mot(s) matière : CONSTRUCTION, ARCHITECTE, ADMINISTRATION-GENERALE Communicabilité : Immédiate Contexte : Versement de la direction départementale de l'équipement, service aménagement urbanisme opérationnel, équipement de Grasse. > Commune de Grasse (1984-1999). > Constitués et déposés en 1987 (1987-1922). |
1016 W 17 - Constitués et déposés en 1987 (1987-1922). - 1987-1992 Mot(s) matière : CONSTRUCTION, ARCHITECTE, ADMINISTRATION-GENERALE Communicabilité : Immédiate Contexte : Versement de la direction départementale de l'équipement, service aménagement urbanisme opérationnel, équipement de Grasse. > Commune de Grasse (1984-1999). > Constitués et déposés en 1987 (1987-1922). |
1016 W 18 - Constitués et déposés en 1987 (1987-1922). - 1987-1992 Mot(s) matière : CONSTRUCTION, ARCHITECTE, ADMINISTRATION-GENERALE Communicabilité : Immédiate Contexte : Versement de la direction départementale de l'équipement, service aménagement urbanisme opérationnel, équipement de Grasse. > Commune de Grasse (1984-1999). > Constitués et déposés en 1987 (1987-1922). |
1016 W 19 - Constitués et déposés en 1987 (1987-1922). - 1987-1992 Mot(s) matière : CONSTRUCTION, ARCHITECTE, ADMINISTRATION-GENERALE Communicabilité : Immédiate Contexte : Versement de la direction départementale de l'équipement, service aménagement urbanisme opérationnel, équipement de Grasse. > Commune de Grasse (1984-1999). > Constitués et déposés en 1987 (1987-1922). |
1016 W 20 - Constitués et déposés en 1987 (1987-1922). - 1987-1992 Mot(s) matière : CONSTRUCTION, ARCHITECTE, ADMINISTRATION-GENERALE Communicabilité : Immédiate Contexte : Versement de la direction départementale de l'équipement, service aménagement urbanisme opérationnel, équipement de Grasse. > Commune de Grasse (1984-1999). > Constitués et déposés en 1987 (1987-1922). |
1016 W 21 - Constitués et déposés en 1987 (1987-1922). - 1987-1992 Mot(s) matière : CONSTRUCTION, ARCHITECTE, ADMINISTRATION-GENERALE Communicabilité : Immédiate Contexte : Versement de la direction départementale de l'équipement, service aménagement urbanisme opérationnel, équipement de Grasse. > Commune de Grasse (1984-1999). > Constitués et déposés en 1987 (1987-1922). |
1016 W 22 - Constitués et déposés en 1988 (1988-1993). - 1988-1993 Mot(s) matière : CONSTRUCTION, ARCHITECTE, ADMINISTRATION-GENERALE Communicabilité : Immédiate Contexte : Versement de la direction départementale de l'équipement, service aménagement urbanisme opérationnel, équipement de Grasse. > Commune de Grasse (1984-1999). > Constitués et déposés en 1988 (1988-1993). |
1016 W 23 - Constitués et déposés en 1988 (1988-1993). - 1988-1993 Mot(s) matière : CONSTRUCTION, ARCHITECTE, ADMINISTRATION-GENERALE Communicabilité : Immédiate Contexte : Versement de la direction départementale de l'équipement, service aménagement urbanisme opérationnel, équipement de Grasse. > Commune de Grasse (1984-1999). > Constitués et déposés en 1988 (1988-1993). |
1016 W 24 - Constitués et déposés en 1988 (1988-1993). - 1988-1993 Mot(s) matière : CONSTRUCTION, ARCHITECTE, ADMINISTRATION-GENERALE Communicabilité : Immédiate Contexte : Versement de la direction départementale de l'équipement, service aménagement urbanisme opérationnel, équipement de Grasse. > Commune de Grasse (1984-1999). > Constitués et déposés en 1988 (1988-1993). |
1016 W 25 - Constitués et déposés en 1988 (1988-1993). - 1988-1993 Mot(s) matière : CONSTRUCTION, ARCHITECTE, ADMINISTRATION-GENERALE Communicabilité : Immédiate Contexte : Versement de la direction départementale de l'équipement, service aménagement urbanisme opérationnel, équipement de Grasse. > Commune de Grasse (1984-1999). > Constitués et déposés en 1988 (1988-1993). |
1016 W 26 - Constitués et déposés en 1988 (1988-1993). - 1988-1993 Mot(s) matière : CONSTRUCTION, ARCHITECTE, ADMINISTRATION-GENERALE Communicabilité : Immédiate Contexte : Versement de la direction départementale de l'équipement, service aménagement urbanisme opérationnel, équipement de Grasse. > Commune de Grasse (1984-1999). > Constitués et déposés en 1988 (1988-1993). |
1016 W 27 - Constitués et déposés en 1988 (1988-1993). - 1988-1993 Mot(s) matière : CONSTRUCTION, ARCHITECTE, ADMINISTRATION-GENERALE Communicabilité : Immédiate Contexte : Versement de la direction départementale de l'équipement, service aménagement urbanisme opérationnel, équipement de Grasse. > Commune de Grasse (1984-1999). > Constitués et déposés en 1988 (1988-1993). |
1016 W 28 - Constitués et déposés en 1988 (1988-1993). - 1988-1993 Mot(s) matière : CONSTRUCTION, ARCHITECTE, ADMINISTRATION-GENERALE Communicabilité : Immédiate Contexte : Versement de la direction départementale de l'équipement, service aménagement urbanisme opérationnel, équipement de Grasse. > Commune de Grasse (1984-1999). > Constitués et déposés en 1988 (1988-1993). |
1016 W 29 - Constitués et déposés en 1988 (1988-1993). - 1988-1993 Mot(s) matière : CONSTRUCTION, ARCHITECTE, ADMINISTRATION-GENERALE Communicabilité : Immédiate Contexte : Versement de la direction départementale de l'équipement, service aménagement urbanisme opérationnel, équipement de Grasse. > Commune de Grasse (1984-1999). > Constitués et déposés en 1988 (1988-1993). |
1016 W 30 - Constitués et déposés en 1989 (1989-1994). - 1989-1994 Mot(s) matière : CONSTRUCTION, ARCHITECTE, ADMINISTRATION-GENERALE Communicabilité : Immédiate Contexte : Versement de la direction départementale de l'équipement, service aménagement urbanisme opérationnel, équipement de Grasse. > Commune de Grasse (1984-1999). > Constitués et déposés en 1989 (1989-1994). |
1016 W 31 - Constitués et déposés en 1989 (1989-1994). - 1989-1995 Mot(s) matière : CONSTRUCTION, ARCHITECTE, ADMINISTRATION-GENERALE Communicabilité : Immédiate Contexte : Versement de la direction départementale de l'équipement, service aménagement urbanisme opérationnel, équipement de Grasse. > Commune de Grasse (1984-1999). > Constitués et déposés en 1989 (1989-1994). |
1016 W 32 - Constitués et déposés en 1989 (1989-1994). - 1989-1994 Mot(s) matière : CONSTRUCTION, ARCHITECTE, ADMINISTRATION-GENERALE Communicabilité : Immédiate Contexte : Versement de la direction départementale de l'équipement, service aménagement urbanisme opérationnel, équipement de Grasse. > Commune de Grasse (1984-1999). > Constitués et déposés en 1989 (1989-1994). |
1016 W 33 - Constitués et déposés en 1989 (1989-1994). - 1989-1994 Mot(s) matière : CONSTRUCTION, ARCHITECTE, ADMINISTRATION-GENERALE Communicabilité : Immédiate Contexte : Versement de la direction départementale de l'équipement, service aménagement urbanisme opérationnel, équipement de Grasse. > Commune de Grasse (1984-1999). > Constitués et déposés en 1989 (1989-1994). |
1016 W 34 - Constitués et déposés en 1989 (1989-1994). - 1989-1994 Mot(s) matière : CONSTRUCTION, ARCHITECTE, ADMINISTRATION-GENERALE Communicabilité : Immédiate Contexte : Versement de la direction départementale de l'équipement, service aménagement urbanisme opérationnel, équipement de Grasse. > Commune de Grasse (1984-1999). > Constitués et déposés en 1989 (1989-1994). |
1016 W 35 - Commune de Grasse (1984-1999). - 1989-1994 Mot(s) matière : CONSTRUCTION, ARCHITECTE, ADMINISTRATION-GENERALE Communicabilité : Immédiate Contexte : Versement de la direction départementale de l'équipement, service aménagement urbanisme opérationnel, équipement de Grasse. > Commune de Grasse (1984-1999). |
1016 W 36 - Commune de Grasse (1984-1999). - 1990-1995 Mot(s) matière : CONSTRUCTION, ARCHITECTE, ADMINISTRATION-GENERALE Communicabilité : Immédiate Contexte : Versement de la direction départementale de l'équipement, service aménagement urbanisme opérationnel, équipement de Grasse. > Commune de Grasse (1984-1999). |
1016 W 37 - Constitués et déposés en 1990 (1990-1995). - 1990-1995 Mot(s) matière : CONSTRUCTION, ARCHITECTE, ADMINISTRATION-GENERALE Communicabilité : Immédiate Contexte : Versement de la direction départementale de l'équipement, service aménagement urbanisme opérationnel, équipement de Grasse. > Commune de Grasse (1984-1999). > Constitués et déposés en 1990 (1990-1995). |
1016 W 38 - Constitués et déposés en 1990 (1990-1995). - 1990-1995 Mot(s) matière : CONSTRUCTION, ARCHITECTE, ADMINISTRATION-GENERALE Communicabilité : Immédiate Contexte : Versement de la direction départementale de l'équipement, service aménagement urbanisme opérationnel, équipement de Grasse. > Commune de Grasse (1984-1999). > Constitués et déposés en 1990 (1990-1995). |
1016 W 39 - Constitués et déposés en 1990 (1990-1995). - 1990-1995 Mot(s) matière : CONSTRUCTION, ARCHITECTE, ADMINISTRATION-GENERALE Communicabilité : Immédiate Contexte : Versement de la direction départementale de l'équipement, service aménagement urbanisme opérationnel, équipement de Grasse. > Commune de Grasse (1984-1999). > Constitués et déposés en 1990 (1990-1995). |
1016 W 40 - Constitués et déposés en 1990 (1990-1995). - 1990-1995 Mot(s) matière : CONSTRUCTION, ARCHITECTE, ADMINISTRATION-GENERALE Communicabilité : Immédiate Contexte : Versement de la direction départementale de l'équipement, service aménagement urbanisme opérationnel, équipement de Grasse. > Commune de Grasse (1984-1999). > Constitués et déposés en 1990 (1990-1995). |
1016 W 41 - Constitués et déposés en 1990 (1990-1995). - 1990-1995 Mot(s) matière : CONSTRUCTION, ARCHITECTE, ADMINISTRATION-GENERALE Communicabilité : Immédiate Contexte : Versement de la direction départementale de l'équipement, service aménagement urbanisme opérationnel, équipement de Grasse. > Commune de Grasse (1984-1999). > Constitués et déposés en 1990 (1990-1995). |
1016 W 42 - Constitués et déposés en 1991 (1991-1996). - 1991-1996 Mot(s) matière : CONSTRUCTION, ARCHITECTE, ADMINISTRATION-GENERALE Communicabilité : Immédiate Contexte : Versement de la direction départementale de l'équipement, service aménagement urbanisme opérationnel, équipement de Grasse. > Commune de Grasse (1984-1999). > Constitués et déposés en 1991 (1991-1996). |
1016 W 43 - Constitués et déposés en 1991 (1991-1996). - 1991-1996 Mot(s) matière : CONSTRUCTION, ARCHITECTE, ADMINISTRATION-GENERALE Communicabilité : Immédiate Contexte : Versement de la direction départementale de l'équipement, service aménagement urbanisme opérationnel, équipement de Grasse. > Commune de Grasse (1984-1999). > Constitués et déposés en 1991 (1991-1996). |
1016 W 44 - Constitués et déposés en 1991 (1991-1996). - 1991-1996 Mot(s) matière : CONSTRUCTION, ARCHITECTE, ADMINISTRATION-GENERALE Communicabilité : Immédiate Contexte : Versement de la direction départementale de l'équipement, service aménagement urbanisme opérationnel, équipement de Grasse. > Commune de Grasse (1984-1999). > Constitués et déposés en 1991 (1991-1996). |
1016 W 45 - Constitués et déposés en 1991 (1991-1996). - 1991-1996 Mot(s) matière : CONSTRUCTION, ARCHITECTE, ADMINISTRATION-GENERALE Communicabilité : Immédiate Contexte : Versement de la direction départementale de l'équipement, service aménagement urbanisme opérationnel, équipement de Grasse. > Commune de Grasse (1984-1999). > Constitués et déposés en 1991 (1991-1996). |
1016 W 46 - Constitués et déposés en 1991 (1991-1996). - 1991-1996 Mot(s) matière : CONSTRUCTION, ARCHITECTE, ADMINISTRATION-GENERALE Communicabilité : Immédiate Contexte : Versement de la direction départementale de l'équipement, service aménagement urbanisme opérationnel, équipement de Grasse. > Commune de Grasse (1984-1999). > Constitués et déposés en 1991 (1991-1996). |
