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Instrument de recherche des versements d'archives notariales (3 E)

Présentation des notices

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  • 3 E 3 1 à 53, 55 à 184 - Versement de l'étude Fossatti, à Nice. - 1819-1900
    Présentation du producteur : Etude Fossatti, Nice
    Modalités d'entrée :

    Date versement: 06/04/1960

    Contexte : Instrument de recherche des versements d'archives notariales (3 E)

    • 3 E 3 56 à 94 - Protocoles du notaire Alexandre Milon, à Nice. - 1867-1885
      Présentation du producteur : MILON, Alexandre
      Contexte : Instrument de recherche des versements d'archives notariales (3 E) > Versement de l'étude Fossatti, à Nice.

      • 3 E 3 56 - 01/06/1867-31/12/1868. - 01/06/1867-1868
        Lieu : NICE
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Instrument de recherche des versements d'archives notariales (3 E) > Versement de l'étude Fossatti, à Nice. > Protocoles du notaire Alexandre Milon, à Nice.

      • 3 E 3 57 - 01/01/1869-31/12/1869. - 1869-1869
        Lieu : NICE
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Instrument de recherche des versements d'archives notariales (3 E) > Versement de l'étude Fossatti, à Nice. > Protocoles du notaire Alexandre Milon, à Nice.

      • 3 E 3 58 - 01/01/1870-31/12/1870. - 1870-1870
        Lieu : NICE
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Instrument de recherche des versements d'archives notariales (3 E) > Versement de l'étude Fossatti, à Nice. > Protocoles du notaire Alexandre Milon, à Nice.

      • 3 E 3 59 - 01/01/1871-31/12/1871. - 1871-1871
        Lieu : NICE
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Instrument de recherche des versements d'archives notariales (3 E) > Versement de l'étude Fossatti, à Nice. > Protocoles du notaire Alexandre Milon, à Nice.

      • 3 E 3 60 - 01/01/1872-31/12/1872. - 1872-1872
        Lieu : NICE
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Instrument de recherche des versements d'archives notariales (3 E) > Versement de l'étude Fossatti, à Nice. > Protocoles du notaire Alexandre Milon, à Nice.

      • 3 E 3 61 - 01/01/1873-31/12/1873. - 1873-1873
        Lieu : NICE
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Instrument de recherche des versements d'archives notariales (3 E) > Versement de l'étude Fossatti, à Nice. > Protocoles du notaire Alexandre Milon, à Nice.

      • 3 E 3 62 - 01/01/1874-31/12/1874. - 1874-1874
        Lieu : NICE
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Instrument de recherche des versements d'archives notariales (3 E) > Versement de l'étude Fossatti, à Nice. > Protocoles du notaire Alexandre Milon, à Nice.

      • 3 E 3 63 - 01/01/1875-30/06/1875. - 1875-30/06/1875
        Lieu : NICE
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Instrument de recherche des versements d'archives notariales (3 E) > Versement de l'étude Fossatti, à Nice. > Protocoles du notaire Alexandre Milon, à Nice.

      • 3 E 3 64 - 01/07/1875-31/12/1875. - 01/07/1875-1875
        Lieu : NICE
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Instrument de recherche des versements d'archives notariales (3 E) > Versement de l'étude Fossatti, à Nice. > Protocoles du notaire Alexandre Milon, à Nice.

      • 3 E 3 65 - 01/01/1876-30/06/1876. - 1876-30/06/1876
        Lieu : NICE
        Communicabilité :

        Immédiate

        Commentaire sur l'incommunicabilité :

        Après restauration

        Contexte : Instrument de recherche des versements d'archives notariales (3 E) > Versement de l'étude Fossatti, à Nice. > Protocoles du notaire Alexandre Milon, à Nice.

      • 3 E 3 66 - 01/07/1876-31/12/1876. - 01/07/1876-1876
        Lieu : NICE
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Instrument de recherche des versements d'archives notariales (3 E) > Versement de l'étude Fossatti, à Nice. > Protocoles du notaire Alexandre Milon, à Nice.

      • 3 E 3 67 - 01/01/1877-30/06/1877. - 1877-30/06/1877
        Lieu : NICE
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Instrument de recherche des versements d'archives notariales (3 E) > Versement de l'étude Fossatti, à Nice. > Protocoles du notaire Alexandre Milon, à Nice.

      • 3 E 3 68 - 01/07/1877-31/12/1877. - 01/07/1877-1877
        Lieu : NICE
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Instrument de recherche des versements d'archives notariales (3 E) > Versement de l'étude Fossatti, à Nice. > Protocoles du notaire Alexandre Milon, à Nice.

      • 3 E 3 69 - 01/01/1878-29/06/1878. - 1878-29/06/1878
        Lieu : NICE
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Instrument de recherche des versements d'archives notariales (3 E) > Versement de l'étude Fossatti, à Nice. > Protocoles du notaire Alexandre Milon, à Nice.

      • 3 E 3 70 - 02/07/1878-31/12/1878. - 02/07/1878-1878
        Lieu : NICE
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Instrument de recherche des versements d'archives notariales (3 E) > Versement de l'étude Fossatti, à Nice. > Protocoles du notaire Alexandre Milon, à Nice.

      • 3 E 3 71 - 01/01/1879-30/04/1879. - 1879-30/04/1879
        Lieu : NICE
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Instrument de recherche des versements d'archives notariales (3 E) > Versement de l'étude Fossatti, à Nice. > Protocoles du notaire Alexandre Milon, à Nice.

      • 3 E 3 72 - 01/05/1879-31/08/1879. - 01/05/1879-31/08/1879
        Lieu : NICE
        Communicabilité :

        Immédiate

        Commentaire sur l'incommunicabilité :

        Après restauration

        Contexte : Instrument de recherche des versements d'archives notariales (3 E) > Versement de l'étude Fossatti, à Nice. > Protocoles du notaire Alexandre Milon, à Nice.

      • 3 E 3 73 - 01/09/1879-31/12/1879. - 01/09/1879-1879
        Lieu : NICE
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Instrument de recherche des versements d'archives notariales (3 E) > Versement de l'étude Fossatti, à Nice. > Protocoles du notaire Alexandre Milon, à Nice.

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