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Instrument de recherche des versements d'archives notariales (3 E)

Présentation des notices

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  • 3 E 89 1 à 12 - Versement de l'étude Péguret, à Guillaumes. - 1899-1938
    Présentation du producteur : Etude Péguret, Guillaumes
    Modalités d'entrée :

    Date versement: 01/11/1982

    Contexte : Instrument de recherche des versements d'archives notariales (3 E)

    • 3 E 89 1 à 12 - Fonds du notaire François Arnoulet, à Contes. - 1899-1938
      Présentation du producteur : ARNOULET, François
      Contexte : Instrument de recherche des versements d'archives notariales (3 E) > Versement de l'étude Péguret, à Guillaumes.

      • 3 E 89 1 - Grand livre des comptes clients. - 1933-1937
        Présentation du contenu :

        1 registre.

        Lieu : CONTES, CONTES (06)
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Instrument de recherche des versements d'archives notariales (3 E) > Versement de l'étude Péguret, à Guillaumes. > Fonds du notaire François Arnoulet, à Contes.

      • 3 E 89 2 - Grand livre des titres et valeurs. - 1933-1937
        Présentation du contenu :

        1 registre.

        Lieu : CONTES, CONTES (06)
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Instrument de recherche des versements d'archives notariales (3 E) > Versement de l'étude Péguret, à Guillaumes. > Fonds du notaire François Arnoulet, à Contes.

      • 3 E 89 3 à 7 - Livres journaux de l'étude et des fonds de clients. - 1920-1938
        Contexte : Instrument de recherche des versements d'archives notariales (3 E) > Versement de l'étude Péguret, à Guillaumes. > Fonds du notaire François Arnoulet, à Contes.

        • 3 E 89 3 - 01/01/1920-31/12/1929. - 1920-1929
          Présentation du contenu :

          1 registre.

          Lieu : CONTES, CONTES (06)
          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Instrument de recherche des versements d'archives notariales (3 E) > Versement de l'étude Péguret, à Guillaumes. > Fonds du notaire François Arnoulet, à Contes. > Livres journaux de l'étude et des fonds de clients.

        • 3 E 89 4 - 01/01/1926-31/12/1930. - 1926-1930
          Présentation du contenu :

          1 registre.

          Lieu : CONTES, CONTES (06)
          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Instrument de recherche des versements d'archives notariales (3 E) > Versement de l'étude Péguret, à Guillaumes. > Fonds du notaire François Arnoulet, à Contes. > Livres journaux de l'étude et des fonds de clients.

        • 3 E 89 5 - 01/01/1931-31/12/1932. - 1931-1932
          Présentation du contenu :

          1 registre.

          Lieu : CONTES, CONTES (06)
          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Instrument de recherche des versements d'archives notariales (3 E) > Versement de l'étude Péguret, à Guillaumes. > Fonds du notaire François Arnoulet, à Contes. > Livres journaux de l'étude et des fonds de clients.

        • 3 E 89 6 - 01/01/1937-31/12/1938. - 1937-1938
          Présentation du contenu :

          1 registre.

          Lieu : CONTES, CONTES (06)
          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Instrument de recherche des versements d'archives notariales (3 E) > Versement de l'étude Péguret, à Guillaumes. > Fonds du notaire François Arnoulet, à Contes. > Livres journaux de l'étude et des fonds de clients.

        • 3 E 89 7 - 01/01/1931-31/12/1932. - 1931-1932
          Présentation du contenu :

          1 registre.

          Lieu : CONTES, CONTES (06)
          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Instrument de recherche des versements d'archives notariales (3 E) > Versement de l'étude Péguret, à Guillaumes. > Fonds du notaire François Arnoulet, à Contes. > Livres journaux de l'étude et des fonds de clients.

      • 3 E 89 8 à 9 - Registre d'étude ou de frais d'actes. - 1922-1937
        Contexte : Instrument de recherche des versements d'archives notariales (3 E) > Versement de l'étude Péguret, à Guillaumes. > Fonds du notaire François Arnoulet, à Contes.

        • 3 E 89 8 - 01/01/1922-31/12/1925. - 1922-1925
          Présentation du contenu :

          1 registre.

          Lieu : CONTES, CONTES (06)
          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Instrument de recherche des versements d'archives notariales (3 E) > Versement de l'étude Péguret, à Guillaumes. > Fonds du notaire François Arnoulet, à Contes. > Registre d'étude ou de frais d'actes.

        • 3 E 89 9 - 01/01/1935-31/12/1937. - 1935-1937
          Présentation du contenu :

          1 registre.

          Lieu : CONTES, CONTES (06)
          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Instrument de recherche des versements d'archives notariales (3 E) > Versement de l'étude Péguret, à Guillaumes. > Fonds du notaire François Arnoulet, à Contes. > Registre d'étude ou de frais d'actes.

      • 3 E 89 10 - Registre des quittances délivrées au notaire. - 1928-1932
        Présentation du contenu :

        1 registre.

        Lieu : CONTES, CONTES (06)
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Instrument de recherche des versements d'archives notariales (3 E) > Versement de l'étude Péguret, à Guillaumes. > Fonds du notaire François Arnoulet, à Contes.

      • 3 E 89 11 - Répertoire des clients de l'étude. - 1911-1931
        Présentation du contenu :

        1 registre.

        Lieu : CONTES, CONTES (06)
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Instrument de recherche des versements d'archives notariales (3 E) > Versement de l'étude Péguret, à Guillaumes. > Fonds du notaire François Arnoulet, à Contes.

      • 3 E 89 12 - Liquidation et partage de la succession de l'avocat Fortuné Mari, 11 mai 1911. - 1899-1911
        Présentation du contenu :

        Contenant également diverses expéditions d'actes reçus par les notaires de Contes.

        Lieu : CONTES, CONTES (06)
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Instrument de recherche des versements d'archives notariales (3 E) > Versement de l'étude Péguret, à Guillaumes. > Fonds du notaire François Arnoulet, à Contes.