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Cadastre. - Matrices.

Présentation des notices

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  • 3 P 195 à 198 - BONSON - 1874-1933
    Date : 1874-1933
    Commentaires :

    Date de rénovation du cadastre : 1933


    • 3 P 198 - Matrice cadastrale des propriétés bâties - 1911 - 1933
      65 vues  - Matrice cadastrale des propriétés bâties (ouvre la visionneuse)

      65 vues

      Producteur : Service du cadastre
      Folio : cases 1 à 127
      Commune : BONSON
      Date : 1911 - 1933
      Type de document : matrice cadastrale

  • 3 P 200 à 205 - BOUYON - 1844-1938
    Date : 1844-1938
    Commentaires :

    Date de rénovation du cadastre : 1938


    • 3 P 200 - Table alphabétique de la matrice des propriétés foncières - 1844 - 1913
      15 vues  - Table alphabétique de la matrice des propriétés foncières (ouvre la visionneuse)

      15 vues

      Producteur : Service du cadastre
      Commune : BOUYON
      Date : 1844 - 1913
      Type de document : matrice cadastrale

    • 3 P 200 - Matrice cadastrale des propriétés foncières - 1844 - 1913
      404 vues  - Matrice cadastrale des propriétés foncières (ouvre la visionneuse)

      404 vues

      Producteur : Service du cadastre
      Folio : folios 1 à 420
      Commune : BOUYON
      Date : 1844 - 1913
      Type de document : matrice cadastrale

    • 3 P 201 - Matrice cadastrale des propriétés foncières - 1844 - 1913
      398 vues  - Matrice cadastrale des propriétés foncières (ouvre la visionneuse)

      398 vues

      Producteur : Service du cadastre
      Folio : folios 421 à 824
      Commune : BOUYON
      Date : 1844 - 1913
      Type de document : matrice cadastrale

    • 3 P 202 - Table alphabétique de la matrice des propriétés non bâties - 1913 - 1938
      18 vues  - Table alphabétique de la matrice des propriétés non bâties (ouvre la visionneuse)

      18 vues

      Producteur : Service du cadastre
      Commune : BOUYON
      Date : 1913 - 1938
      Type de document : matrice cadastrale

    • 3 P 202 - Matrice cadastrale des propriétés non bâties - 1913 - 1938
      492 vues  - Matrice cadastrale des propriétés non bâties (ouvre la visionneuse)

      492 vues

      Producteur : Service du cadastre
      Folio : folios 1 à 492
      Commune : BOUYON
      Date : 1913 - 1938
      Type de document : matrice cadastrale

    • 3 P 203 - Matrice cadastrale des propriétés non bâties - 1913 - 1938
      27 vues  - Matrice cadastrale des propriétés non bâties (ouvre la visionneuse)

      27 vues

      Producteur : Service du cadastre
      Folio : folios 493 à 516
      Commune : BOUYON
      Date : 1913 - 1938
      Type de document : matrice cadastrale

    • 3 P 204 - Table alphabétique de la matrice des propriétés bâties - 1881 - 1911
      21 vues  - Table alphabétique de la matrice des propriétés bâties (ouvre la visionneuse)

      21 vues

      Producteur : Service du cadastre
      Commune : BOUYON
      Date : 1881 - 1911
      Type de document : matrice cadastrale

    • 3 P 204 - Matrice cadastrale des propriétés bâties - 1881 - 1911
      103 vues  - Matrice cadastrale des propriétés bâties (ouvre la visionneuse)

      103 vues

      Producteur : Service du cadastre
      Folio : cases 1 à 203
      Commune : BOUYON
      Date : 1881 - 1911
      Type de document : matrice cadastrale

    • 3 P 205 - Table alphabétique de la matrice des propriétés bâties - 1911 - 1938
      12 vues  - Table alphabétique de la matrice des propriétés bâties (ouvre la visionneuse)

      12 vues

      Producteur : Service du cadastre
      Commune : BOUYON
      Date : 1911 - 1938
      Type de document : matrice cadastrale

    • 3 P 205 - Matrice cadastrale des propriétés bâties - 1911 - 1938
      79 vues  - Matrice cadastrale des propriétés bâties (ouvre la visionneuse)

      79 vues

      Producteur : Service du cadastre
      Folio : cases 1 à 158
      Commune : BOUYON
      Date : 1911 - 1938
      Type de document : matrice cadastrale

  • 3 P 207 à 217 - BREIL-SUR-ROYA - 1866-1971
    Date : 1866-1971
    Commentaires :

    Date de rénovation du cadastre de : 1971

    Autres entrées à consulter ou sources complémentaires :

    Pour une recherche antérieure à 1947 concernant des biens italiens devenus français à cette date, il convient donc de se reporter aux documents du cadastre italien propres à aux communes d'Olivetta San Michele, Dolceacqua et Airole et inventoriés indépendamment jusqu'en 1947.

    Histoire administrative :

    La commission de conciliation franco-italienne (instituée en application de l'article 83 du Traité de Paix du 10 février 1947 entre les puissances alliées et associées et l'Italie) a, le 9 octobre 1953, décidé de la répartition des biens des collectivités locales dont le territoire a été divisé par la frontière établie en vertu de l'article 2 du Traité de Paix du 10 février 1947. Il en résulte que la commune française de Breil-sur-Roya devient propriétaire des biens se trouvant en France des communes italiennes d'Olivetta San Michele (feuilles I, II, III, IV, V, VI, VII, VIII, IX, X, XI, XII, XIII, XIV et XVI), Dolceacqua (feuille I), de Rocchetta Nervina (feuilles II, V, VI, VII, VIII, IX, X, XI et XII) et Airole (feuille I).


    • 3 P 207 - Table alphabétique de la matrice des propriétés foncières - 1866 - 1913
      24 vues  - Table alphabétique de la matrice des propriétés foncières (ouvre la visionneuse)

      24 vues

      Producteur : Service du cadastre
      Commune : BREIL-SUR-ROYA
      Date : 1866 - 1913
      Type de document : matrice cadastrale

    • 3 P 207 - Matrice cadastrale des propriétés foncières - 1866 - 1913
      498 vues  - Matrice cadastrale des propriétés foncières (ouvre la visionneuse)

      498 vues

      Producteur : Service du cadastre
      Folio : folios 1 à 500
      Commune : BREIL-SUR-ROYA
      Date : 1866 - 1913
      Type de document : matrice cadastrale

    • 3 P 208 - Matrice cadastrale des propriétés foncières - 1866 - 1913
      253 vues  - Matrice cadastrale des propriétés foncières (ouvre la visionneuse)

      253 vues

      Producteur : Service du cadastre
      Folio : folios 501 à 1000
      Commune : BREIL-SUR-ROYA
      Date : 1866 - 1913
      Type de document : matrice cadastrale

    • 3 P 209 - Matrice cadastrale des propriétés foncières - 1866 - 1913
      253 vues  - Matrice cadastrale des propriétés foncières (ouvre la visionneuse)

      253 vues

      Producteur : Service du cadastre
      Folio : folios 1001 à 1500
      Commune : BREIL-SUR-ROYA
      Date : 1866 - 1913
      Type de document : matrice cadastrale

    • 3 P 210 - Table alphabétique de la matrice des propriétés non bâties - 1913 - 1971
      43 vues  - Table alphabétique de la matrice des propriétés non bâties (ouvre la visionneuse)

      43 vues

      Producteur : Service du cadastre
      Commune : BREIL-SUR-ROYA
      Date : 1913 - 1971
      Délai de publication : 50 ans
      Type de document : matrice cadastrale

    • 3 P 210 - Matrice cadastrale des propriétés non bâties - 1913 - 1971
      490 vues  - Matrice cadastrale des propriétés non bâties (ouvre la visionneuse)

      490 vues

      Producteur : Service du cadastre
      Folio : folios 1 à 488
      Commune : BREIL-SUR-ROYA
      Date : 1913 - 1971
      Délai de publication : 50 ans
      Type de document : matrice cadastrale

    • 3 P 211 - Matrice cadastrale des propriétés non bâties - 1913 - 1971
      498 vues  - Matrice cadastrale des propriétés non bâties (ouvre la visionneuse)

      498 vues

      Producteur : Service du cadastre
      Folio : folios 489 à 984
      Commune : BREIL-SUR-ROYA
      Date : 1913 - 1971
      Délai de publication : 50 ans
      Type de document : matrice cadastrale

    • 3 P 212 - Matrice cadastrale des propriétés non bâties - 1913 - 1971
      601 vues  - Matrice cadastrale des propriétés non bâties (ouvre la visionneuse)

      601 vues

      Producteur : Service du cadastre
      Folio : folios 985 à 1584
      Commune : BREIL-SUR-ROYA
      Date : 1913 - 1971
      Commentaires :

      Les folios 1585 à 2199 sont manquants.

      Délai de publication : 50 ans
      Type de document : matrice cadastrale

    • 3 P 213 - Matrice cadastrale des propriétés non bâties - 1913 - 1971
      435 vues  - Matrice cadastrale des propriétés non bâties (ouvre la visionneuse)

      435 vues

      Producteur : Service du cadastre
      Folio : folios 2200 à 3033
      Commune : BREIL-SUR-ROYA
      Date : 1913 - 1971
      Commentaires :

      Les folios 1585 à 2199 sont manquants.

      Délai de publication : 50 ans
      Type de document : matrice cadastrale

    • 3 P 214 - Table alphabétique de la matrice des propriétés bâties - 1881 - 1911
      28 vues  - Table alphabétique de la matrice des propriétés bâties (ouvre la visionneuse)

      28 vues

      Producteur : Service du cadastre
      Commune : BREIL-SUR-ROYA
      Date : 1881 - 1911
      Type de document : matrice cadastrale

    • 3 P 214 - Matrice cadastrale des propriétés bâties - 1881 - 1911
      352 vues  - Matrice cadastrale des propriétés bâties (ouvre la visionneuse)

      352 vues

      Producteur : Service du cadastre
      Folio : cases 1 à 704
      Commune : BREIL-SUR-ROYA
      Date : 1881 - 1911
      Type de document : matrice cadastrale

    • 3 P 215 - Table alphabétique de la matrice des propriétés bâties - 1911 - 1971
      33 vues  - Table alphabétique de la matrice des propriétés bâties (ouvre la visionneuse)

      33 vues

      Producteur : Service du cadastre
      Commune : BREIL-SUR-ROYA
      Date : 1911 - 1971
      Délai de publication : 50 ans
      Type de document : matrice cadastrale

    • 3 P 215 - Matrice cadastrale des propriétés bâties - 1911 - 1971
      281 vues  - Matrice cadastrale des propriétés bâties (ouvre la visionneuse)

      281 vues

      Producteur : Service du cadastre
      Folio : cases 1 à 562
      Commune : BREIL-SUR-ROYA
      Date : 1911 - 1971
      Délai de publication : 50 ans
      Type de document : matrice cadastrale

    • 3 P 216 - Matrice cadastrale des propriétés bâties - 1911 - 1971
      302 vues  - Matrice cadastrale des propriétés bâties (ouvre la visionneuse)

      302 vues

      Producteur : Service du cadastre
      Folio : cases 563 à 1164
      Commune : BREIL-SUR-ROYA
      Date : 1911 - 1971
      Délai de publication : 50 ans
      Type de document : matrice cadastrale

    • 3 P 217 - Matrice cadastrale des propriétés bâties - 1911 - 1971
      61 vues  - Matrice cadastrale des propriétés bâties (ouvre la visionneuse)

      61 vues

      Producteur : Service du cadastre
      Folio : cases 1165 à 1281
      Commune : BREIL-SUR-ROYA
      Date : 1911 - 1971
      Délai de publication : 50 ans
      Type de document : matrice cadastrale

  • 3 P 219 à 224 - BRIANCONNET - 1839-1941
    Date : 1839-1941
    Commentaires :

    Date de rénovation du cadastre : 1941


    • 3 P 219 - Table alphabétique de la matrice des propriétés foncières - 1839 - 1913
      13 vues  - Table alphabétique de la matrice des propriétés foncières (ouvre la visionneuse)

      13 vues

      Producteur : Service du cadastre
      Commune : BRIANCONNET
      Date : 1839 - 1913
      Type de document : matrice cadastrale

    • 3 P 219 - Matrice cadastrale des propriétés foncières - 1839 - 1913
      348 vues  - Matrice cadastrale des propriétés foncières (ouvre la visionneuse)

      348 vues

      Producteur : Service du cadastre
      Folio : folios 1 à 360
      Commune : BRIANCONNET
      Date : 1839 - 1913
      Type de document : matrice cadastrale

    • 3 P 220 - Matrice cadastrale des propriétés foncières - 1839 - 1913
      356 vues  - Matrice cadastrale des propriétés foncières (ouvre la visionneuse)

      356 vues

      Producteur : Service du cadastre
      Folio : folios 361 à 720
      Commune : BRIANCONNET
      Date : 1839 - 1913
      Type de document : matrice cadastrale

    • 3 P 221 - Table alphabétique de la matrice des propriétés non bâties - 1913 - 1941
      17 vues  - Table alphabétique de la matrice des propriétés non bâties (ouvre la visionneuse)

      17 vues

      Producteur : Service du cadastre
      Commune : BRIANCONNET
      Date : 1913 - 1941
      Type de document : matrice cadastrale

    • 3 P 221 - Matrice cadastrale des propriétés non bâties - 1913 - 1941
      490 vues  - Matrice cadastrale des propriétés non bâties (ouvre la visionneuse)

      490 vues

      Producteur : Service du cadastre
      Folio : folios 1 à 492
      Commune : BRIANCONNET
      Date : 1913 - 1941
      Type de document : matrice cadastrale

    • 3 P 222 - Matrice cadastrale des propriétés non bâties - 1913 - 1941
      80 vues  - Matrice cadastrale des propriétés non bâties (ouvre la visionneuse)

      80 vues

      Producteur : Service du cadastre
      Folio : folios 493 à 571
      Commune : BRIANCONNET
      Date : 1913 - 1941
      Type de document : matrice cadastrale

    • 3 P 223 - Table alphabétique de la matrice des propriétés bâties - 1881 - 1911
      16 vues  - Table alphabétique de la matrice des propriétés bâties (ouvre la visionneuse)

      16 vues

      Producteur : Service du cadastre
      Commune : BRIANCONNET
      Date : 1881 - 1911
      Type de document : matrice cadastrale

    • 3 P 223 - Matrice cadastrale des propriétés bâties - 1881 - 1911
      98 vues  - Matrice cadastrale des propriétés bâties (ouvre la visionneuse)

      98 vues

      Producteur : Service du cadastre
      Folio : cases 1 à 191
      Commune : BRIANCONNET
      Date : 1881 - 1911
      Type de document : matrice cadastrale

    • 3 P 224 - Table alphabétique de la matrice des propriétés bâties - 1911 - 1941
      13 vues  - Table alphabétique de la matrice des propriétés bâties (ouvre la visionneuse)

      13 vues

      Producteur : Service du cadastre
      Commune : BRIANCONNET
      Date : 1911 - 1941
      Type de document : matrice cadastrale

    • 3 P 224 - Matrice cadastrale des propriétés bâties - 1911 - 1941
      81 vues  - Matrice cadastrale des propriétés bâties (ouvre la visionneuse)

      81 vues

      Producteur : Service du cadastre
      Folio : cases 1 à 161
      Commune : BRIANCONNET
      Date : 1911 - 1941
      Type de document : matrice cadastrale

  • 3 P 227 à 234 - BROC (LE) - 1838-1937
    Date : 1838-1937
    Commentaires :

    Date de rénovation du cadastre de la commune : 1937

    Histoire administrative :

    L'ancienne commune de Dosfraire a été rattachée à la commune du Broc en 1842.


    • 3 P 227 - Table alphabétique de la matrice des propriétés foncières - 1838 - 1913
      17 vues  - Table alphabétique de la matrice des propriétés foncières (ouvre la visionneuse)

      17 vues

      Producteur : Service du cadastre
      Commune : BROC (LE)
      Date : 1838 - 1913
      Type de document : matrice cadastrale

    • 3 P 227 - Matrice cadastrale des propriétés foncières - 1838 - 1913
      372 vues  - Matrice cadastrale des propriétés foncières (ouvre la visionneuse)

      372 vues

      Producteur : Service du cadastre
      Folio : folios 1 à 380
      Commune : BROC (LE)
      Date : 1838 - 1913
      Type de document : matrice cadastrale

    • 3 P 228 - Matrice cadastrale des propriétés foncières - 1838 - 1913
      374 vues  - Matrice cadastrale des propriétés foncières (ouvre la visionneuse)

      374 vues

      Producteur : Service du cadastre
      Folio : folios 381 à 760
      Commune : BROC (LE)
      Date : 1838 - 1913
      Type de document : matrice cadastrale

    • 3 P 229 - Matrice cadastrale des propriétés foncières - 1838 - 1913
      515 vues  - Matrice cadastrale des propriétés foncières (ouvre la visionneuse)

      515 vues

      Producteur : Service du cadastre
      Folio : folios 761 à 1282
      Commune : BROC (LE)
      Date : 1838 - 1913
      Type de document : matrice cadastrale

    • 3 P 230 - Matrice cadastrale des propriétés foncières - 1838 - 1913
      225 vues  - Matrice cadastrale des propriétés foncières (ouvre la visionneuse)

      225 vues

      Producteur : Service du cadastre
      Folio : folios 1 à 224
      Commune : BROC (LE)
      Date : 1838 - 1913
      Commentaires :

      La matrice concerne la commune de Dosfraire, rattachée à la commune du Broc en 1842.

      Complément de lieu :

      Dosfraire

      Type de document : matrice cadastrale

    • 3 P 231 - Table alphabétique de la matrice des propriétés non bâties - 1913 - 1937
      18 vues  - Table alphabétique de la matrice des propriétés non bâties (ouvre la visionneuse)

      18 vues

      Producteur : Service du cadastre
      Commune : BROC (LE)
      Date : 1913 - 1937
      Type de document : matrice cadastrale

    • 3 P 231 - Matrice cadastrale des propriétés non bâties - 1913 - 1937
      492 vues  - Matrice cadastrale des propriétés non bâties (ouvre la visionneuse)

      492 vues

      Producteur : Service du cadastre
      Folio : folios 1 à 492
      Commune : BROC (LE)
      Date : 1913 - 1937
      Type de document : matrice cadastrale

    • 3 P 232 - Matrice cadastrale des propriétés non bâties - 1913 - 1937
      238 vues  - Matrice cadastrale des propriétés non bâties (ouvre la visionneuse)

      238 vues

      Producteur : Service du cadastre
      Folio : folios 493 à 728
      Commune : BROC (LE)
      Date : 1913 - 1937
      Type de document : matrice cadastrale

    • 3 P 233 - Table alphabétique de la matrice des propriétés bâties - 1882 - 1911
      17 vues  - Table alphabétique de la matrice des propriétés bâties (ouvre la visionneuse)

      17 vues

      Producteur : Service du cadastre
      Commune : BROC (LE)
      Date : 1882 - 1911
      Type de document : matrice cadastrale

    • 3 P 233 - Matrice cadastrale des propriétés bâties - 1882 - 1911
      184 vues  - Matrice cadastrale des propriétés bâties (ouvre la visionneuse)

      184 vues

      Producteur : Service du cadastre
      Folio : cases 1 à 368
      Commune : BROC (LE)
      Date : 1882 - 1911
      Type de document : matrice cadastrale

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