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Fonds d'archives de la commune de Duranus (E-dépôt 113)

Présentation des notices

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  • E-dépôt 113 1 D 1 à 1 D 9, 1 E 1 à 1 E 6, 1 F 1, 1 G 1 à 1 G 17, 1 H 1 à 1 H 2, 1 I 1, 1 K 1 à 1 K 2, 1 L 1 à 1 L 6, 1 M 1, 1 N 1, 1 O 1 à 1 O 2, 1 P 1, 1 R 1, 2 D 1 à 2 D 8, 2 I 1, 2 L 1 à 2 L 6, 2 N 1, 3 D 1, 3 F 1 à 3 F 5, 3 H 1, 3 O 1, 4 D 1 à 4 D 4, 4 M 1, 4 N 1 à 4 N 5, 5 I 1, 5 Q 1 à 5 Q 5, B 1, S 1 à S 4 - Archives modernes (postérieures à 1790). - 1793-1989
    Contexte : Fonds d'archives de la commune de Duranus (E-dépôt 113)

    • E-dépôt 113 1 N 1, 2 N 1, 4 N 1 à 4 N 5 - Série N. - Biens communaux, terres, bois, eaux. - 1809-1909
      Contexte : Fonds d'archives de la commune de Duranus (E-dépôt 113) > Archives modernes (postérieures à 1790).

      • E-dépôt 113 1 N 1 - Sous-série 1 N. - Biens communaux. - 1849-1849
        Contexte : Fonds d'archives de la commune de Duranus (E-dépôt 113) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série N. - Biens communaux, terres, bois, eaux.

        • E-dépôt 113 1 N 1 - Location des bandites de Giarons. - Adjudication : actes consulaires, rapport de publication. - 1849-1849
          Importance matérielle : 1 liasse.
          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune de Duranus (E-dépôt 113) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série N. - Biens communaux, terres, bois, eaux. > Sous-série 1 N. - Biens communaux.

      • E-dépôt 113 2 N 1 - Sous-série 2 N. - Bois. - 1809-1869
        Contexte : Fonds d'archives de la commune de Duranus (E-dépôt 113) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série N. - Biens communaux, terres, bois, eaux.

        • E-dépôt 113 2 N 1 - Bois et forêts de Duranus. - Arrêtés préfectoraux, instructions, rapport, actes consulaires. - 1809-1869
          Importance matérielle : 1 liasse.
          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune de Duranus (E-dépôt 113) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série N. - Biens communaux, terres, bois, eaux. > Sous-série 2 N. - Bois.

      • E-dépôt 113 4 N 1 à 4 N 5 - Sous-série 4 N. - Propriétés et droits divers. - 1849-1909
        Contexte : Fonds d'archives de la commune de Duranus (E-dépôt 113) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série N. - Biens communaux, terres, bois, eaux.

        • E-dépôt 113 4 N 1 -
          Adjudication d'un immeuble situé à la Condamine en faveur de Jean-Baptiste Otto contre Antoine...Ouvrir le détail
          1849-1849
          Importance matérielle : 1 cahier.
          Nom de personne :

          OTTO Jean-Baptiste

          ,

          IMBERT Antoine

          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune de Duranus (E-dépôt 113) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série N. - Biens communaux, terres, bois, eaux. > Sous-série 4 N. - Propriétés et droits divers.

        • E-dépôt 113 4 N 2 -
          Adjudication du four public situé au lieu dit "la Crota" en faveur du sieur Vitton : actes...Ouvrir le détail
          1858-1858
          Importance matérielle : 1 cahier.
          Nom de personne :

          VITTON

          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune de Duranus (E-dépôt 113) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série N. - Biens communaux, terres, bois, eaux. > Sous-série 4 N. - Propriétés et droits divers.

        • E-dépôt 113 4 N 3 - Location du moulin à huile communal : transaction en faveur de Jean Massiera. - 1859-1859
          Importance matérielle : 1 cahier.
          Nom de personne :

          MASSIERA Jean

          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune de Duranus (E-dépôt 113) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série N. - Biens communaux, terres, bois, eaux. > Sous-série 4 N. - Propriétés et droits divers.

        • E-dépôt 113 4 N 4 -
          Adjudications des biens de la commune :procès-verbaux d'adjudications, rapports, expertises,...Ouvrir le détail
          1860-1909
          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune de Duranus (E-dépôt 113) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série N. - Biens communaux, terres, bois, eaux. > Sous-série 4 N. - Propriétés et droits divers.

        • E-dépôt 113 4 N 5 -
          Vente de l'ancienne maison d'école : extraits du registre des délibérations, cahier des charges,...Ouvrir le détail
          1888-1888
          Importance matérielle : 1 liasse.
          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune de Duranus (E-dépôt 113) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série N. - Biens communaux, terres, bois, eaux. > Sous-série 4 N. - Propriétés et droits divers.