Présentation des notices

• E-dépôt 131 18 à 25, 26/1 à 26/3, 27 à 39 - Archives modernes (postérieures à 1790). - 1657-2019

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  Contexte : Fonds d'archives de la commune de Tourrettes-sur-Loup (E-dépôt 131)

  
  
  • E-dépôt 131 18 - Série D. - Administration générale de la commune. - 1843-1952

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    Contexte : Fonds d'archives de la commune de Tourrettes-sur-Loup (E-dépôt 131) > Archives modernes (postérieures à 1790).

    
    
    • E-dépôt 131 18 -

      Sous-série 2 D. - Actes de l'administration municipale.
      2D 1. Arrêtés municipaux (1888-1952). 1...

      Sous-série 2 D. - Actes de l'administration municipale.
      2D 1. Arrêtés municipaux (1888-1952). 1 cahier .
      2D 2. Registre de correspondance (1940-1946). 1 registre .
      Sous-série 3 D. - Administration de la commune.
      3D 1. Inventaire des archives et objets mobiliers (1843, s.d., fin XIXè siècle). 2 cahiers .
      Sous-série 4 D. - Contentieux.
      4D 1. La commune contre Antoine Gazagnaire. - Détournement de l'eau du canal qui alimente la fontaine publique par Antoine Gazagnaire : acte notarié de conciliation (1880). 1 pièce. -

      1843-1952

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      Nom de personne :

      GAZAGNAIRE Antoine

      Communicabilité :

      Immédiate

      Contexte : Fonds d'archives de la commune de Tourrettes-sur-Loup (E-dépôt 131) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série D. - Administration générale de la commune.