Présentation des notices

• E-dépôt 142 2 à 16 - Archives modernes (postérieures à 1790). - 1815-1958

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  Contexte : Fonds d'archives de la commune de La Penne (E-dépôt 142)

  
  
  • E-dépôt 142 10 - Série K. - Élections et personnel. - 1871-1948

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    Contexte : Fonds d'archives de la commune de La Penne (E-dépôt 142) > Archives modernes (postérieures à 1790).

    
    
    • E-dépôt 142 10 -

      Sous-série 1 K. - Élections.
      1K 1. Listes électorales (1896-1938).
      1K 2. Référendum. -...

      Sous-série 1 K. - Élections.
      1K 1. Listes électorales (1896-1938).
      1K 2. Référendum. - Procès-verbaux des opérations électorales (1945-1948).
      1K 3. Élections sénatoriales. - Procès-verbaux d'élection de délégués et de suppléants (1893-1938).
      1K 4. Élections législatives. - Procès-verbaux des opérations électorales (1881-1945).
      1K 5. Élections au conseil général. - Procès-verbaux des opérations électorales (1871-1945).
      1K 6. Élections au conseil d'arrondissement. - Procès-verbaux des opérations électorales (1877-1935).
      1K 7. Élections municipales. - Procès-verbaux des opérations électorales, procès-verbaux d'installation du conseil municipal et d'élection des maires et adjoints, arrêtés du conseil de préfecture, tableaux des conseillers municipaux (1878-1945).
      Sous-série 2 K. - Personnel municipal.
      2K 1. Garde-champêtre, secrétaire de mairie. - Création et suppression de poste : extraits du registre des délibérations, arrêtés du maire (1913-1948). -

      1871-1948

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      Communicabilité :

      Immédiate

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