Présentation des notices

• E-dépôt 32 1, 1 D 1 à 1 D 6, 1 E 1 à 1 E 9, 2 à 11 - Archives modernes (postérieures à 1790). - 1862-1963

  • Voir l'analyse
  • Ajouter au classeur

  Contexte : Fonds d'archives de la commune de Colomars (E-dépôt 32)

  
  
  • E-dépôt 32 2 - Série G. - Contributions, administrations financières. - 1875-1952

    • Voir l'analyse
    • Ajouter au classeur

    Contexte : Fonds d'archives de la commune de Colomars (E-dépôt 32) > Archives modernes (postérieures à 1790).

    
    
    • E-dépôt 32 2 - Sous-série 1 G. - Impôt directs. - 1875-1952

      • Voir l'analyse
      • Ajouter au classeur

      Contexte : Fonds d'archives de la commune de Colomars (E-dépôt 32) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série G. - Contributions, administrations financières.

      
      
      • E-dépôt 32 2 -

        1G 1. Répartiteurs : arrêtés de nomination, extraits des registres des délibérations...

        1G 1. Répartiteurs : arrêtés de nomination, extraits des registres des délibérations (1875-1934).
        1G 2. Commission communale des impôts directs : états nominatifs des membres (1915-1948).
        1G 3. Contributions directes : mandements de répartition (1896-1927).
        1G 4. Impôt sur le revenu : listes des contribuables (1926-1952).
        1G 5. Dégrèvements : instructions, états nominatifs, affiches (1898-1902). -

        1875-1952

        • Voir l'analyse
        • Ajouter au classeur
        • Réserver en salle

        Mot(s) matière : FISCALITE, CONTRIBUABLE

        Sujet(s) :

        CONTRIBUTIONS DIRECTES

        ,

        RÉPARTITEUR

        ,

        DÉGRÈVEMENT

        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Fonds d'archives de la commune de Colomars (E-dépôt 32) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série G. - Contributions, administrations financières. > Sous-série 1 G. - Impôt directs.