Présentation des notices

• E-dépôt 55 4 à 5, 6/1 à 6/2, 7 à 31 - Archives modernes (postérieures à 1790). - 1790-1965

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  Contexte : Fonds d'archives de la commune de Briançonnet (E-dépôt 55)

  
  
  • E-dépôt 55 18 à 19 - Série K. - Élections et personnel. - 1811-1922

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    Contexte : Fonds d'archives de la commune de Briançonnet (E-dépôt 55) > Archives modernes (postérieures à 1790).

    
    
    • E-dépôt 55 18 à 19 - Sous-série 1 K. - Élections. - 1811-1922

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      Présentation du contenu :

      Contient des documents relatifs au personnel communal (E 055/019/2K 1).

      Contexte : Fonds d'archives de la commune de Briançonnet (E-dépôt 55) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série K. - Élections et personnel.

      
      
      • E-dépôt 55 18 - 1K 1-4. Listes électorales. - 1834-1920

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        Mot(s) matière : ELECTION

        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Fonds d'archives de la commune de Briançonnet (E-dépôt 55) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série K. - Élections et personnel. > Sous-série 1 K. - Élections.

        
        
      • E-dépôt 55 19 -

        1K 5. Plébiscites : procès-verbaux des opérations électorales (1851, 1852, 1870).
        1K 6....

        1K 5. Plébiscites : procès-verbaux des opérations électorales (1851, 1852, 1870).
        1K 6. Désignation des délégués sénatoriaux : procès-verbaux des opérations électorales (1881-1922).
        1K 7. Élections législatives : procès-verbaux des opérations électorales (1852-1919).
        1K 8. Élections au conseil général : procès-verbaux des opérations électorales (1852-1907).
        1K 9. Élections au conseil d'arrondissement : procès-verbaux des opérations électorales (1867-1907).
        1K 10. Élections au conseil municipal : procès-verbaux des opérations électorales, procès-verbaux d'installation du conseil municipal, arrêté d'annulation d'une élection municipale (1834-1919).
        1K 11. Maires et adjoints. - Nominations, élections : arrêtés de nomination, arrêté, procès-verbaux d'élection et d'installation du maire et des adjoints (1811-1914).
        Sous-série 2 K. - Personnel municipal.
        2K 1. Personnel communal. - Nomination, suppression de l'emploi (1820-1915). -

        1811-1922

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        Importance matérielle : Dont 5 pièces.

        Mot(s) matière : ELECTION-SENATORIALE, ELECTION-LEGISLATIVE, ELECTION-CANTONALE, ELECTION-MUNICIPALE

        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Fonds d'archives de la commune de Briançonnet (E-dépôt 55) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série K. - Élections et personnel. > Sous-série 1 K. - Élections.