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Fonds d'archives de la commune de Valdeblore (E-dépôt 79)

Présentation des notices

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  • E-dépôt 79 1 D 24 à 1 D 31, 1 E 4 à 1 E 12, 27 à 49, 50/1 à 50/3, 51/1 à 51/3, 52 à 58, 59/1 à 59/3, 60 à 124 - Archives modernes (postérieures à 1790). - 1790-1969
    Contexte : Fonds d'archives de la commune de Valdeblore (E-dépôt 79)

    • E-dépôt 79 110 à 113 - Série N. - Biens communaux, terres, bois, eaux. - 1800-1961
      Contexte : Fonds d'archives de la commune de Valdeblore (E-dépôt 79) > Archives modernes (postérieures à 1790).

      • E-dépôt 79 111 à 112 - Sous-série 2 N. - Bois. - 1804-1961
        Contexte : Fonds d'archives de la commune de Valdeblore (E-dépôt 79) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série N. - Biens communaux, terres, bois, eaux.

        • E-dépôt 79 111 à 112 - Coupes. - Adjudication, vente et délivrance de coupes. - 1804-1961
          Présentation du contenu :

          Contient des instructions, arrêtés, cahier des charges, rapports, délibérations, correspondance.

          Sources complémentaires :

          Pour compléter, consulter également la sous-série 1 D (Délibérations, actes consulaires et enchères).

          Contexte : Fonds d'archives de la commune de Valdeblore (E-dépôt 79) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série N. - Biens communaux, terres, bois, eaux. > Sous-série 2 N. - Bois.

          • E-dépôt 79 111 - 2 N 1. 1804-1867. - 1804-1867
            Communicabilité :

            Immédiate

            Contexte : Fonds d'archives de la commune de Valdeblore (E-dépôt 79) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série N. - Biens communaux, terres, bois, eaux. > Sous-série 2 N. - Bois. > Coupes. - Adjudication, vente et délivrance de coupes.

          • E-dépôt 79 112 - 2 N 2. 1936-1961. - 1936-1961
            Communicabilité :

            Immédiate

            Contexte : Fonds d'archives de la commune de Valdeblore (E-dépôt 79) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série N. - Biens communaux, terres, bois, eaux. > Sous-série 2 N. - Bois. > Coupes. - Adjudication, vente et délivrance de coupes.