Présentation des notices

• E-dépôt 79 1 D 24 à 1 D 31, 1 E 4 à 1 E 12, 27 à 49, 50/1 à 50/3, 51/1 à 51/3, 52 à 58, 59/1 à 59/3, 60 à 124 - Archives modernes (postérieures à 1790). - 1790-1969

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  Contexte : Fonds d'archives de la commune de Valdeblore (E-dépôt 79)

  
  
  • E-dépôt 79 1 D 24 à 1 D 31, 27 à 49 - Série D. - Administration générale de la commune. - 1790-1964

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    Contexte : Fonds d'archives de la commune de Valdeblore (E-dépôt 79) > Archives modernes (postérieures à 1790).

    
    
    • E-dépôt 79 1 D 24 à 1 D 31, 27 à 33 - Sous-série 1 D. - Conseil municipal. - 1794-1961

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      Contexte : Fonds d'archives de la commune de Valdeblore (E-dépôt 79) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série D. - Administration générale de la commune.

      
      
      • E-dépôt 79 1 D 24 à 1 D 31, 27 à 33 - Délibérations, actes consulaires et enchères. - 1794-1961

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        Contexte : Fonds d'archives de la commune de Valdeblore (E-dépôt 79) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série D. - Administration générale de la commune. > Sous-série 1 D. - Conseil municipal.

        
        
        • E-dépôt 79 27 -

          1 D 1. An III-An IV.
          1 D 2. An III-1811.
          1 D 3. An IV-An VIII.
          1 D 4. An VIII-An IX.
          1 D 5. An...

          1 D 1. An III-An IV.
          1 D 2. An III-1811.
          1 D 3. An IV-An VIII.
          1 D 4. An VIII-An IX.
          1 D 5. An VIII-1809.
          1 D 6. An IX-1811.
          1 D 7. 1812. -

          An III-1812

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          Communicabilité :

          Immédiate

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        • E-dépôt 79 28 - 1 D 8. 1814-1823.
          1 D 9. 1815-1817.
          1 D 10. 1836-1842.
          1 D 11. 1838-1840. - 1814-1842

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          Communicabilité :

          Immédiate

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        • E-dépôt 79 29 - 1 D 12. 1840-1844.
          1 D 13. 1840-1849.
          1 D 14. 1841-1843.
          1 D 15. 1841-1845. - 1840-1845

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          Communicabilité :

          Immédiate

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        • E-dépôt 79 30 - 1 D 16. 1844-1846.
          1 D 17. 1847-1848. - 1844-1848

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          Communicabilité :

          Immédiate

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        • E-dépôt 79 31 - 1 D 18. 1849-1850.
          1 D 19. 1850-1853. - 1849-1853

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          Communicabilité :

          Immédiate

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        • E-dépôt 79 32 - 1 D 20. 1851-1852.
          1 D 21. 1853.
          1 D 22. 1853-1856.
          1 D 23. 1854-1856. - 1851-1856

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          Communicabilité :

          Immédiate

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        • E-dépôt 79 33 - 1 D 23_2. 1856-1860. - 1856-1860

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          Communicabilité :

          Immédiate

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        • E-dépôt 79 1 D 24 - 19 août 1860 - 4 octobre 1863. - 1860-1863

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          Importance matérielle : 1 registre

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        • E-dépôt 79 1 D 25 - 8 novembre 1863 - 25 octobre 1865. - 1863-1865

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          Importance matérielle : 1 registre

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        • E-dépôt 79 1 D 26 - 17 octobre 1865 - 8 mars 1874. - 1865-1874

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          • Réserver en salle

          Importance matérielle : 1 registre

          Contexte : Fonds d'archives de la commune de Valdeblore (E-dépôt 79) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série D. - Administration générale de la commune. > Sous-série 1 D. - Conseil municipal. > Délibérations, actes consulaires et enchères.

          
          
        • E-dépôt 79 1 D 27 - 2 février 1919 - 4 novembre 1928. - 1919-1928

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          Importance matérielle : 1 registre

          Contexte : Fonds d'archives de la commune de Valdeblore (E-dépôt 79) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série D. - Administration générale de la commune. > Sous-série 1 D. - Conseil municipal. > Délibérations, actes consulaires et enchères.

          
          
        • E-dépôt 79 1 D 28 - 2 décembre 1928 - 9 mai 1942. - 1928-1942

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          Importance matérielle : 1 registre

          Caractéristique(s) matérielle(s) :

          La reliure est cassée et maintenue par des scotchs.

          Contexte : Fonds d'archives de la commune de Valdeblore (E-dépôt 79) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série D. - Administration générale de la commune. > Sous-série 1 D. - Conseil municipal. > Délibérations, actes consulaires et enchères.

          
          
        • E-dépôt 79 1 D 29 - 12 mai 1942 - 3 avril 1949. - 1942-1949

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          Importance matérielle : 1 registre

          Contexte : Fonds d'archives de la commune de Valdeblore (E-dépôt 79) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série D. - Administration générale de la commune. > Sous-série 1 D. - Conseil municipal. > Délibérations, actes consulaires et enchères.

          
          
        • E-dépôt 79 1 D 30 - 5 mai 1949 - 4 décembre 1955. - 1949-1955

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          Importance matérielle : 1 registre

          Contexte : Fonds d'archives de la commune de Valdeblore (E-dépôt 79) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série D. - Administration générale de la commune. > Sous-série 1 D. - Conseil municipal. > Délibérations, actes consulaires et enchères.

          
          
        • E-dépôt 79 1 D 31 - 21 janvier 1956 - 11 juin 1961. - 1956-1961

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          Importance matérielle : 1 registre

          Contexte : Fonds d'archives de la commune de Valdeblore (E-dépôt 79) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série D. - Administration générale de la commune. > Sous-série 1 D. - Conseil municipal. > Délibérations, actes consulaires et enchères.

          
          
    • E-dépôt 79 34 à 46 - Sous-série 2 D. - Actes de l'administration municipale. - 1795-1964

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      Contexte : Fonds d'archives de la commune de Valdeblore (E-dépôt 79) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série D. - Administration générale de la commune.

      
      
      • E-dépôt 79 34 à 43 - Correspondance reçue. - 1795-1854

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        Sources complémentaires :

        Consulter également les cotes E 079/44/2 D 69 et E 079/045/2 D 75.

        Contexte : Fonds d'archives de la commune de Valdeblore (E-dépôt 79) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série D. - Administration générale de la commune. > Sous-série 2 D. - Actes de l'administration municipale.

        
        
        • E-dépôt 79 34 - 2 D 1. An IV.
          2 D 2. An V.
          2 D 3. An VI-An VII. - An IV-An VII

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          Communicabilité :

          Immédiate

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        • E-dépôt 79 35 - 2 D 4. An VII.
          2 D 5. An VII.
          2 D 6. An VIII.
          2 D 7. An IX. - An VII-An IX

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          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune de Valdeblore (E-dépôt 79) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série D. - Administration générale de la commune. > Sous-série 2 D. - Actes de l'administration municipale. > Correspondance reçue.

          
          
        • E-dépôt 79 36 - 2 D 8. An X.
          2 D 9. An XI.
          2 D 10. An XII. - An X-An XII

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          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune de Valdeblore (E-dépôt 79) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série D. - Administration générale de la commune. > Sous-série 2 D. - Actes de l'administration municipale. > Correspondance reçue.

          
          
        • E-dépôt 79 37 - 2 D 11. An XIV-1806.
          2 D 12. 1807.
          2 D 13. 1808.
          2 D 14. 1809. - An XIV-1809

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          Communicabilité :

          Immédiate

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        • E-dépôt 79 38 - 2 D 15. 1810.
          2 D 16. 1811.
          2 D 17. 1812.
          2 D 18. 1813. - 1810-1813

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          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune de Valdeblore (E-dépôt 79) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série D. - Administration générale de la commune. > Sous-série 2 D. - Actes de l'administration municipale. > Correspondance reçue.

          
          
        • E-dépôt 79 39 -

          2 D 19. 1814.
          2 D 20. 1814-1816.
          2 D 21. 1816.
          2 D 22. 1818-1821.
          2 D 23. 1818-1837.
          2 D 24....

          2 D 19. 1814.
          2 D 20. 1814-1816.
          2 D 21. 1816.
          2 D 22. 1818-1821.
          2 D 23. 1818-1837.
          2 D 24. 1819.
          2 D 25. 1820. -

          1814-1820

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          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune de Valdeblore (E-dépôt 79) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série D. - Administration générale de la commune. > Sous-série 2 D. - Actes de l'administration municipale. > Correspondance reçue.

          
          
        • E-dépôt 79 40 -

          2 D 26. 1822.
          2 D 27. 1823.
          2 D 28. 1823-1825.
          2 D 29. 1824.
          2 D 30. 1825.
          2 D 31. 1826.
          2 D 32....

          2 D 26. 1822.
          2 D 27. 1823.
          2 D 28. 1823-1825.
          2 D 29. 1824.
          2 D 30. 1825.
          2 D 31. 1826.
          2 D 32. 1826-1827.
          2 D 33. 1827.
          2 D 34. 1828.
          2 D 35. 1828-1829.
          2 D 36. 1830. -

          1822-1830

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          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune de Valdeblore (E-dépôt 79) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série D. - Administration générale de la commune. > Sous-série 2 D. - Actes de l'administration municipale. > Correspondance reçue.

          
          
        • E-dépôt 79 41 -

          2 D 37. 1830-1831.
          2 D 38. 1831.
          2 D 39. 1832.
          2 D 40. 1832-1833.
          2 D 41. 1833.
          2 D 42. 1834.
          2...

          2 D 37. 1830-1831.
          2 D 38. 1831.
          2 D 39. 1832.
          2 D 40. 1832-1833.
          2 D 41. 1833.
          2 D 42. 1834.
          2 D 43. 1834-1835.
          2 D 44. 1835.
          2 D 45. 1836.
          2 D 46. 1837.
          2 D 47. 1836-1837.
          2 D 48. 1837-1845. -

          1830-1845

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          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune de Valdeblore (E-dépôt 79) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série D. - Administration générale de la commune. > Sous-série 2 D. - Actes de l'administration municipale. > Correspondance reçue.

          
          
        • E-dépôt 79 42 -

          2 D 49. 1838.
          2 D 50. 1838-1839.
          2 D 51. 1839.
          2 D 52. 1839-1840.
          2 D 53. 1840.
          2 D 54....

          2 D 49. 1838.
          2 D 50. 1838-1839.
          2 D 51. 1839.
          2 D 52. 1839-1840.
          2 D 53. 1840.
          2 D 54. 1841-1843.
          2 D 55. 1841-1843.
          2 D 56. 1841-1849. -

          1838-1849

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          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune de Valdeblore (E-dépôt 79) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série D. - Administration générale de la commune. > Sous-série 2 D. - Actes de l'administration municipale. > Correspondance reçue.

          
          
        • E-dépôt 79 43 -

          2 D 57. 1841-1854.
          2 D 58. 1844-1847.
          2 D 59. 1845-1847.
          2 D 60. 1848-1850.
          2 D 61. 1850-1854.
          2...

          2 D 57. 1841-1854.
          2 D 58. 1844-1847.
          2 D 59. 1845-1847.
          2 D 60. 1848-1850.
          2 D 61. 1850-1854.
          2 D 62. 1851-1854.
          2 D 63. 1851-1854. -

          1841-1854

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          Communicabilité :

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          Contexte : Fonds d'archives de la commune de Valdeblore (E-dépôt 79) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série D. - Administration générale de la commune. > Sous-série 2 D. - Actes de l'administration municipale. > Correspondance reçue.

          
          
      • E-dépôt 79 44 à 45 - Cahier de transcription de la correspondance expédiée par le maire. - 1795-1883

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        Présentation du contenu :

        Contient aussi de la correspondance reçue pour la période 1818 à 1883.

        Contexte : Fonds d'archives de la commune de Valdeblore (E-dépôt 79) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série D. - Administration générale de la commune. > Sous-série 2 D. - Actes de l'administration municipale.

        
        
        • E-dépôt 79 44 -

          2 D 64. An IV-An VIII.
          2 D 65. An IX-1807.
          2 D 66. 1807-1808.
          2 D 67. 1808-1810.
          2 D 68. 1816.
          2...

          2 D 64. An IV-An VIII.
          2 D 65. An IX-1807.
          2 D 66. 1807-1808.
          2 D 67. 1808-1810.
          2 D 68. 1816.
          2 D 69. Correspondance reçue (1818-1834). -

          An IV-1834

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          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune de Valdeblore (E-dépôt 79) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série D. - Administration générale de la commune. > Sous-série 2 D. - Actes de l'administration municipale. > Cahier de transcription de la correspondance expédiée par le maire.

          
          
        • E-dépôt 79 45 -

          2 D 70. 1820-1826.
          2 D 71. 1834-1839.
          2 D 72. 1838-1848.
          2 D 73. 1838-1849.
          2 D 74. 1849-1858.
          2...

          2 D 70. 1820-1826.
          2 D 71. 1834-1839.
          2 D 72. 1838-1848.
          2 D 73. 1838-1849.
          2 D 74. 1849-1858.
          2 D 75 Correspondance reçue (1865-1883). -

          1820-1883

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          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune de Valdeblore (E-dépôt 79) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série D. - Administration générale de la commune. > Sous-série 2 D. - Actes de l'administration municipale. > Cahier de transcription de la correspondance expédiée par le maire.

          
          
      • E-dépôt 79 46 - 2 D 76. Correspondance reçue et départ. - 1944-1964

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        Immédiate

        Contexte : Fonds d'archives de la commune de Valdeblore (E-dépôt 79) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série D. - Administration générale de la commune. > Sous-série 2 D. - Actes de l'administration municipale.

        
        
    • E-dépôt 79 47 - Sous-série 3 D. - Administration de la commune. - 1834-1964

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      Contexte : Fonds d'archives de la commune de Valdeblore (E-dépôt 79) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série D. - Administration générale de la commune.

      
      
      • E-dépôt 79 47 -

        3 D 1. Délimitation territoriale. - Délimitation des communes de Valdeblore et de Saint Sauveur...

        3 D 1. Délimitation territoriale. - Délimitation des communes de Valdeblore et de Saint Sauveur : délibération, correspondance (1834-1835).
        3 D 2. Hameau de Mollières. - Rattachement à la France : procès-verbal des opérations de vote, liste d'appel et d'inscription des votants, rectification de la frontière avec l'Italie, instructions, correspondances (1947). Événements remarquables du hameau : correspondance, comptes-rendus (1946-1954). Transfert de nationalité, opération d'échange monétaire, dommages de guerre, administration générale du hameau : instructions, délibérations, correspondance (1946-1951).
        3 D 3. Distraction des hameaux de Saint-Dalmas, La Colmiane, de la commune de Valdeblore, en vue de les ériger en une commune séparée. - Projet : correspondance, instructions, pétition, déclarations, arrêté (1963-1964).
        3 D 4. Armoiries de la commune. - Planche armoriée avec légende et devise (s.d.).
        3 D 5. Imprimés communaux : spécimens (1940-1944).
        3 D 6. Archives communales. - Inventaire des titres et archives de la commune (1816-1840), correspondance (1954, 1963).
        3 D 7. Communiqué à la presse. - Mise au point rectificative publiée par le journal "Le Patriote", suite à un article de presse de ce même quotidien sur l'action du conseil municipal de Valdeblore (1963-1964). -

        1834-1964

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        Immédiate

        Contexte : Fonds d'archives de la commune de Valdeblore (E-dépôt 79) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série D. - Administration générale de la commune. > Sous-série 3 D. - Administration de la commune.

        
        
    • E-dépôt 79 48 à 49 - Sous-série 4 D. - Contentieux. - 1790-1953

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      Contexte : Fonds d'archives de la commune de Valdeblore (E-dépôt 79) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série D. - Administration générale de la commune.

      
      
      • E-dépôt 79 48 -

        4 D 1. Procès de la commune contre les sieurs Janvier et Joseph Filippi débiteurs envers la...

        4 D 1. Procès de la commune contre les sieurs Janvier et Joseph Filippi débiteurs envers la commune (1790-1809).
        4 D 2. Procès de la commune contre le sieur Gio Battista Chiais au sujet de la succession des biens de Pietro Trastour (1841-1845).
        4 D 3. Procès entre la commune de Valdeblore et le Capitaine Steffano Martin au sujet de dettes résultant de l'exploitation de la forêt communale de Mollières (1825).
        4 D 4. Procès de la commune de Valdeblore contre le notaire Francesco Bergondi, Gio Batto Testour et Don Giuseppe Bergondi au sujet d'un chemin traversant des propriétés privées (1854).
        4 D 5. Procès intenté par les propriétaires des moulins à farine contre la commune de Valdeblore au sujet de la suppression des droits de banalité (1855-1856).
        4 D 6. Procès de la commune de Valdeblore contre l'entrepreneur Guigo au sujet de la construction de la fontaine publique (1852-1857).
        4 D 7. Procès du docteur Ciamin contre la commune de Valdeblore au sujet du non respect de la convention de médecine cantonale (1939).
        4 D 8. Procès des époux Maris contre la commune de Valdeblore à la suite du décès de leur fils survenu lors d'un accident de travail (1942-1944).
        4 D 9. Procès de la commune de Valdeblore contre un de ses habitants, auteur d'un incendie dans la forêt communale (1943). -

        1790-1944

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        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Fonds d'archives de la commune de Valdeblore (E-dépôt 79) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série D. - Administration générale de la commune. > Sous-série 4 D. - Contentieux.

        
        
      • E-dépôt 79 49 -

        4 D 8. Assurances. - Assurances responsabilité civile et des personnels communaux :...

        4 D 8. Assurances. - Assurances responsabilité civile et des personnels communaux : délibération, contrats, avenants, correspondance (1925-1945).
        4 D 9. Assurances. - Assurances des bâtiments communaux : contrats, avenants, correspondance (1951-1953). -

        1925-1953

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        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Fonds d'archives de la commune de Valdeblore (E-dépôt 79) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série D. - Administration générale de la commune. > Sous-série 4 D. - Contentieux.