Lundi 30 juin 2025, les Archives départementales des Alpes-Maritimes ouvriront exceptionnellement à 11h.

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Archives départementales des Alpes-Maritimes

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    Notice descriptive

    • Justices de paix. Tribunaux de simple police
      • Fonds de la justice de paix d'Antibes.
        • Justice civile et justice pénale. - Jugements, actes et citations ; Jugements de simple police et procès-verbaux de police et de gendarmerie.

    4 U 2/59 - 01 janvier - 31 décembre 1903. - 1903-1903

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    Présentation du contenu :

    Actes et accidents du travail.


    Statut juridique : archives publiques

    Pour aller plus loin

    L'inventaire :

    Justices de paix. Tribunaux de simple police

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    - Ligeo Archives - 11 rue des Noyers 49000 Angers - Tél. : +33 (0)2 41 72 10 75 - Courriel : contact@ligeo-archives.com

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