Notice descriptive
1 FS 301 - 20 janvier - 24 mars 1860. - 20/01/1860-24/03/1860
Présentation du contenu :
Transcription des avis, concernant notamment la construction d'un cimetière à Roquebillière, le règlement pour les pâturages communaux à Saint-Étienne, la vente d'arbres et l'affranchissement de terres.
Importance matérielle : 1 registre
Lieu : ROQUEBILLIERE, SAINT-ETIENNE-DE-TINEE
Communicabilité :
Immédiate
Contexte : Intendance générale de Nice et secrétairerie d'Etat aux affaires intérieures > Fonds de l'intendance générale de Nice. > Contentieux administratif et conseil d'intendance puis de gouvernement. > Conseil d'intendance puis de gouvernement. > Pareri (avis) du conseil d'intendance de la Division de Nice (lettre C).
