2 FS 534 -

Informations sur une conspiration contre les rois de Sardaigne et de France et une prétendue...

Informations sur une conspiration contre les rois de Sardaigne et de France et une prétendue liaison existant entre Napoli (Naples), l'île d'Elbe, Genova (Gênes), Nice, Marseille et Paris (28 avril 1815), 1 dossier.
Information judiciaire ouverte à l'encontre de cinq Niçois soupçonnés de participation au mouvement révolutionnaire de mars 1821, contenant une feuille de route de 1821 permettant d'aller de Cuneo à Nice et un ordre du gouverneur de Cuneo imposant d'emprunter ce trajet (4 juin 1821), 1 dossier.
Information judiciaire à l'encontre du notaire Domenico Laura, secrétaire communal à Ventimiglia (Vintimille), coupable d'avoir publié une affiche intitulée "aux Italiens" pour les inciter à faire la guerre aux Autrichiens et manifesté des idées en faveur de la constitution lors du mouvement révolutionnaire de mars 1821, contenant notamment le cachet de la communauté de Ventimiglia (Vintimille) (11 janvier 1822), 1 dossier.
Information judiciaire ouverte à l'encontre de l'ancien receveur des douanes de Triora, Antonio Gardella, originaire de Genova (Gênes), coupable d'avoir agi en faveur du mouvement révolutionnaire de mars 1821 (11 février 1822), 1 dossier.
Enquête sur un groupe de jeunes gens suspectés de menées insurrectionnelles et d'avoir hissé un drapeau quadricolore (blanc, bleu, rouge et noir) sur un arbre près du pont du Var, à la hauteur de Puget-Théniers (26 avril 1831), 1 dossier. -

28/04/1815-26/04/1831