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Discours séditieux à Levens, contenant des actes notariés et judiciaires de 1787 et 1791, la...

Discours séditieux à Levens, contenant des actes notariés et judiciaires de 1787 et 1791, la nomination en août 1792 de Pietro Maria Tiranti comme lieutenant des milices du Var et du Paillon signée par Victor Amédée III et portant son cachet à sec, un sachet avec une pièce à conviction et un document portant le cachet de Giuseppe Tiranti, notaire à Levens et juge de paix d'Aspremont (8 juillet 1815), 1 dossier.
Discours séditieux prononcés à Tende et à Sospel à l'encontre du roi et des alliés (22 août 1815), 1 dossier.
Cris séditieux à Oneglia (Oneille) (20 septembre 1815), 1 dossier.
Propos irrespectueux tenus à Roquebillière par Giuseppe Maria Cagnoli à l'encontre du gouvernement et du maire Serafino Martini, contenant en particulier la correspondance du marquis Gaetano Incisa di Camerana, inspecteur de police (21 août 1819), 1 dossier.
Cris séditieux et chants républicains à Nice et à Aspremont (18 juin 1825), 1 dossier.
Écrits séditieux contre le sénat de Nice attribués à Ludovico Maissa de Saint-Martin-Lantosque (14 avril 1830), 1 dossier.
Propos injurieux prononcés contre le roi par le baile de Lieuche et tentative d'empoisonnement (8 mai 1830), 1 dossier.
Écrits injurieux contre le roi à Ceriana (26 mai 1837), 1 dossier. -

08/07/1815-26/05/1837