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Blessures ayant entraîné la mort à Nice et à Massoins (19 décembre 1831 - 14 janvier 1832), 2...

Blessures ayant entraîné la mort à Nice et à Massoins (19 décembre 1831 - 14 janvier 1832), 2 dossiers.
Fratricide involontaire dans les environs de Guillaumes (14 avril 1832), 1 dossier.
Enquête sur la mort suspecte d'un habitant de Saint-Martin-Lantosque (12 mai 1832), 1 dossier.
Homicides involontaires à Nice et à Utelle (14 juillet 1832 - 25 janvier 1833), 2 dossiers.
Décès accidentel par noyade à Buggio (2 avril 1833), 1 dossier.
Infanticide et homicide involontaires à Villefranche et à Isolabona (20 juillet 1833 - 3 mai 1834), 2 dossiers.
Homicide lors d'un accident de la circulation à Nice, contenant les lettres patentes du roi Charles Albert de 1833 permettant à l'inculpé de se défendre tout en restant en liberté (27 septembre 1834), 1 dossier.
Coups et blessures ayant entraîné la mort à Ventimiglia (Vintimille), contenant deux passeports, l'un pour l'intérieur pour aller de Torino (Turin) à Vintimille, l'autre pour l'étranger pour se rendre de Turin à Grenoble (27 septembre 1834), 1 dossier. -

19/12/1831-27/09/1834