Notice descriptive
E-dépôt 1 99/1 - 1 D 4. 1823-1837. - 1823-1837
Importance matérielle : 1 registre
Lieu : BAR-SUR-LOUP (LE)
Mot(s) matière : ADMINISTRATION-COMMUNALE
Communicabilité :
Immédiate
Contexte : Fonds d'archives de la commune du Bar-sur-Loup (E-dépôt 1) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série D. - Administration générale de la commune. > Sous-série 1 D. - Conseil municipal. > Délibérations.