Notice descriptive
E-dépôt 9 4 - CC 3. Cadastre (1640).
CC 4. Cadastre (S.d., milieu XVIIe siècle).
CC 5. Cadastre (1673).
CC 6....
1640-An V
CC 4. Cadastre (S.d., milieu XVIIe siècle).
CC 5. Cadastre (1673).
CC 6....
Présentation du contenu :
Contient également un registre de mutations (E 009/004/CC 12).
Importance matérielle : 9 registres.
Mot(s) matière : FISCALITE, FISCALITE-IMMOBILIERE, CADASTRE, FINANCES-PUBLIQUES, CONTRIBUABLE, EVALUATION-FONCIERE, TAXE-FONCIERE
Communicabilité :
Immédiate
Langue(s) : francais
Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Léger (E-dépôt 9) > Archives anciennes (antérieures à 1790). > Série CC. - Finances, impôts et comptabilité.
