Présentation des notices

• E-dépôt 9 1 à 12, 13/1 à 13/2 - Archives anciennes (antérieures à 1790). - 1501-1833

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  Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Léger (E-dépôt 9)

  
  
  • E-dépôt 9 3 à 8 - Série CC. - Finances, impôts et comptabilité. - 1501-1797

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    Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Léger (E-dépôt 9) > Archives anciennes (antérieures à 1790).

    
    
    • E-dépôt 9 4 -

      CC 3. Cadastre (1640).
      CC 4. Cadastre (S.d., milieu XVIIe siècle).
      CC 5. Cadastre (1673).
      CC 6....

      CC 3. Cadastre (1640).
      CC 4. Cadastre (S.d., milieu XVIIe siècle).
      CC 5. Cadastre (1673).
      CC 6. Cadastre (1683).
      CC 7. Cadastre (S.d., fin XVIIe siècle).
      CC 8. Cadastre (1697).
      CC 9. Cadastre (1746).
      CC 10. Cadastre (1764).
      CC 11. Cadastre (1773).
      CC 12. Registre des mutations (1773-an V). -

      1640-An V

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      Présentation du contenu :

      Contient également un registre de mutations (E 009/004/CC 12).

      Importance matérielle : 9 registres.

      Mot(s) matière : FISCALITE, FISCALITE-IMMOBILIERE, CADASTRE, FINANCES-PUBLIQUES, CONTRIBUABLE, EVALUATION-FONCIERE, TAXE-FONCIERE

      Communicabilité :

      Immédiate

      Langue(s) : francais

      Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Léger (E-dépôt 9) > Archives anciennes (antérieures à 1790). > Série CC. - Finances, impôts et comptabilité.