Notice descriptive
Importance matérielle : 3 registres.
Mot(s) matière : ADMINISTRATION-COMMUNALE, CONSEIL-MUNICIPAL, ORGANE-DELIBERANT
Sujet(s) :
DÉLIBÉRATIONS
,REGISTRES de DÉLIBÉRATIONS
Communicabilité :
Immédiate
Contexte : Fonds d'archives de la commune d'Aspremont (E-dépôt 12) > Archives anciennes (antérieures à 1790). > Série BB. - Administration communale. > Délibérations (1746-1781).