Notice descriptive

E-dépôt 12 3 -
BB 8. Délibérations (20 novembre 1781 - 11 décembre 1785).
BB 9 Délibérations (31 décembre 1785...Ouvrir le détail
1741-1792

Importance matérielle : 6 cahiers, 1 registre, 14 pièces.
Mot(s) matière : ADMINISTRATION-COMMUNALE, AVOCAT, BIEN-ADMINISTRE, CONSEIL-MUNICIPAL, CONSEILLER-MUNICIPAL, CONTENTIEUX-ADMINISTRATIF, FINANCES-COMMUNALES, JUSTICE, LOYER-IMMOBILIER, PROPRIETE-PUBLIQUE
Sujet(s) :

ADJUDICATION de BIENS COMMUNAUX

,

BIENS COMMUNAUX

,

COMPTABILITÉ COMMUNALE

,

CORRESPONDANCE

,

DÉLIBÉRATIONS

,

EXACTEUR

,

GESTION (LIVRES d'ADMINISTRATION et de...)

,

LIVRES d'ADMINISTRATION et de GESTION

,

NOMINATION de CONSEILLERS MUNICIPAUX

,

QUITTANCES

,

RECOURS de la COMMUNE

,

REGISTRES de DÉLIBÉRATIONS

,

SYNDICS MUNICIPAUX

,

TRÉSORIER

Communicabilité :

Immédiate

Contexte : Fonds d'archives de la commune d'Aspremont (E-dépôt 12) > Archives anciennes (antérieures à 1790). > Série BB. - Administration communale.