Notice descriptive

E-dépôt 12 15 -
FF1. Philippe Carena, de Nice, contre la commune et divers particuliers d'Aspremont pour dettes...Ouvrir le détail
1575-1700

Importance matérielle : 14 cahiers, 2 recueils.
Nom de personne :

BORRIGLIONE Jean

,

CARENA Philippe (de Nice)

,

CLARETTO Pierre (de Nice)

,

GARINO Dominique

,

MEROTTI Jeannette (de Nice)

,

MEROTTI Pierre-Jean (de Nice)

Mot(s) matière : JUSTICE-CIVILE, AFFAIRE-CIVILE, DETTE-PUBLIQUE
Sujet(s) :

BAILE

,

HÉRITIERS

,

PROCÉDURES

,

RACHAT de DETTE

Communicabilité :

Immédiate

Contexte : Fonds d'archives de la commune d'Aspremont (E-dépôt 12) > Archives anciennes (antérieures à 1790). > Série FF. - Justice, procédures, police. > Procédures.