E-dépôt 12 22 -

GG 1. Culte. - Transaction entre la commune et le révérend Honoré Viano, prieur d'Aspremont, sur...

GG 1. Culte. - Transaction entre la commune et le révérend Honoré Viano, prieur d'Aspremont, sur la perception des dîmes des grains, légumes, vin, chanvre, lin et lavande : copie du 5 avril 1788 de l'acte original du 19 mars 1606 (1788).
GG 2. Culte. - Inventaire des ornements et effets sacerdotaux de l'église d'Aspremont dressé à l'instance de Dom Philippe Hyacinthe Richelmi, moine du Monastère de Saint-Pons-Hors-les-Murs de Nice (1708).
GG 3. Culte. - Protestation d'Antoine Andrea, baile, du comte François-Maurice Borriglione, seigneur d'Aspremont et des syndics Jean Abbaino et Louis Masseglia contre la nomination par le Monastère de Saint-Pons, d'un nouveau vicaire à l'église paroissiale pour remplacer le défunt Dom Charles Bovis (1709).
GG 4. Culte. - Protestation de la commune devant l'Intendance générale sur la prétention du Monastère de Saint-Pons de percevoir les dîmes : dont avis d'enregistrement de la supplique (1720).
GG 5. Culte. - Contentieux entre la commune et Louis Grec, recteur de la Confrérie de la Madone de "Colomas" sur les comptes de la confrérie (1730-1731).
GG 6. Culte. - Testament et codicille de Gaspard Curti, portant legs pieux à l'église paroissiale d'Aspremont et instituant une prédication annuelle de carême et la célébration d'offices religieux (1765-1771).
GG 7. Culte. - Contentieux entre la commune et le Monastère de Saint-Pons sur le droit de la commune à bénéficier non seulement d'un vicaire résidant à demeure, mais aussi d'un curé et contentieux relatif à l'entretien du luminaire (1770-1785).
GG 8. Culte. - Délibération portant demande de la commune à l'Intendance générale pour obtenir un délai de paiement de la dîme annuelle due au Monastère de Saint-Pons dont elle dépend, et avis favorable de celle-ci (1790).
GG 9. Instruction publique. - Collège royal de Turin : avis de vacance d'une place d'élève pour le comté de Nice (14 janvier 1762).
GG 10. Instruction publique. - École primaire d'Aspremont, contestation entre le syndic et Don Barthélemy Milon, maître d'école démissionnaire et convocation des parties par l'Intendance générale (21 juin 1790).
GG 11. Instruction publique. - École primaire d'Aspremont : délibération portant décision de travaux d'aménagement d'un local situé au-dessus de la boucherie communale pour servir d'école, avis d'adjudication des travaux (1790).
GG 12. Assistance publique. - Santé : délibération portant engagement de Gaspard Nuovo, de Lucéram, comme chirurgien-barbier pour cinq ans (1756) ; contestation entre celui-ci et le syndic sur les termes du contrat (1759) ; approbation par l'Intendance générale de la nomination de Jean-Baptiste Bovis comme nouveau chirurgien (1773). -

1606-1790