E-dépôt 13 25 -

FF 8. La communauté de La Bollène contre Pierre Antoine Barello, avocat à Nice. - Dettes en...

FF 8. La communauté de La Bollène contre Pierre Antoine Barello, avocat à Nice. - Dettes en faveur de Pierre Antoine Barello et de ses frères : pièces de procédure (1651).
Michel Giacobi, procurateur mandataire de Jérôme et Gaspard Suchet contre Jean Léotardi curateur des héritiers de Gaspard Gienoesio (ou Ginoesy). - Contestation sur le testament de Gaspard Ginoesy : pièces de procédure (1629-1630).
La communauté de La Bollène et Jean-Baptiste Lorenzo contre Guillaume Barelli et Jean-François Guigo. - Litige sur l'adjudication de la boulangerie, de la taverne et du vin : pièces de procédure (1614).
La communauté de La Bollène contre Honoré Rostan. - Dettes en faveur de la communauté : pièces de procédure (1610-1611).
La communauté de La Bollène contre Pierre Barelli. - Droit de passage de la béalière du moulin : pièces de procédure (1614).
Antoine et Berthe époux Ollivier de Nice contre Antoine et Louisette Suchet de La Bollène et Barthélémy Robini également de La Bollène. - Litige sur l'adjudication des bois de la Fraccia et de Rioufreddo : pièces de procédure (1601-1605).
La communauté de La Bollène contre les héritiers de Gaspard et Marguerite époux Ginoesy (famille Ginoesy, famille Suchet) représentés par Michel Giacobi.- Contestation sur des biens situés sur le territoire de La Bollène, en particulier les bois de la Fraccia et Rioufreddo : pièces de procédure (1630-1640).
La communauté de La Bollène contre Jean-Baptiste Giacobi, mandataire de Jérôme Suchet.- Contestation de propriété d'une partie de bois de la Fraccia (procès faisant suite au procès contre les héritiers Giacobi) : pièces de procédure (1675).
FF 9. La communauté de La Bollène contre les soeurs Marie, Catherine et Louise Anfossi. - Remboursement de dettes communales tant en capital qu'en intérêts en faveur des soeurs Anfossi : pièces de procédure (1672).
La dame Camille Françoise Isnardie contre les soeurs Bénédicte et Françoise Véranie, ses débitrices : pièces de procédure (1664-1672).
Actes sur l'achat du bois de Campargent par la communauté de La Bollène, informations, rapports d'expertise, rapports de visite sur les bois de Frachia et de Campargent (1611-1654).
FF 10. La communauté de La Bollène contre le capitaine Jean-Baptiste Falco. - Paiement d'intérêts sur une rente communale en faveur du capitaine Jean-Baptiste Falco : pièces de procédure (1678).
La communauté de La Bollène contre Honoré Rostagno. - Litige sur l'adjudication et l'exaction des pâturages et des terres communales : pièces de procédure (1620).
La communauté de La Bollène contre Pierre Antoine Falco et Pierre Robini anciens syndics. - Irrégularités dans la gestion des deux anciens syndics : pièces de procédure (1613).
La communauté de La Bollène contre Emmanuel Eusébio. - Droits de passage en faveur d'Emmanuel Eusébio : pièces de procédure (1653-1654).
La communauté de La Bollène contre Jean Robino et Pierre Serra ses débiteurs : pièces de procédure (1633). État des sommes dues par la communauté à divers créanciers (1639-1649).
FF 11. La communauté de La Bollène contre Alexandre Isnardi : pièces de procédure (1641-1642).
La communauté de La Bollène et le Trésor Public contre les fils et héritiers d'André Vachier, leurs créanciers : pièces de procédure (1624-1625).
La communauté de La Bollène représentée par son mandataire Constantin Figheira contre la commune de Belvédère et Camille Isnardi représentés par leur mandataire Louis Giacobi. - Litige sur un contrat de dation en paiement de droits de pâturage : pièces de procédure (1667).
La communauté de La Bollène contre son baile. - Procédure engagée par les conseillers de la communauté pour obliger le baile à nommer un lieutenant de baile : pièces de procédure (1647).
La communauté de La Bollène contre Jean Honoré Gautier et François Robini, syndics. - Réclamation par la communauté de sommes perçues par les syndics Gautier et Robini sur diverses adjudications : pièces de procédure (1639-1649).
Jules Salomon, notaire de La Bollène contre les héritiers de Barthélémy Rogier, ses débiteurs : pièces de procédure (1653-1654).
La communauté de La Bollène et Alexandre Isnardi contre Vincent Galléan de Nice. - Paiement du cens en faveur de Vincent Galléan : pièces de procédure (1628-1641). -

1601-1678