Présentation des notices

• E-dépôt 13 1/1 à 1/4, 2/1 à 2/2, 3 à 19, 20/1 à 20/3, 21 à 28 - Archives anciennes (antérieures à 1790). - 1321-1820

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  Contexte : Fonds d'archives de la commune de La Bollène-Vésubie (E-dépôt 13)

  
  
  • E-dépôt 13 23 à 26 - Série FF. - Justice, procédures, police. - 1448-1757

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    Contexte : Fonds d'archives de la commune de La Bollène-Vésubie (E-dépôt 13) > Archives anciennes (antérieures à 1790).

    
    
    • E-dépôt 13 23 à 26 - Procédures. - 1448-1757

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      Contexte : Fonds d'archives de la commune de La Bollène-Vésubie (E-dépôt 13) > Archives anciennes (antérieures à 1790). > Série FF. - Justice, procédures, police.

      
      
      • E-dépôt 13 25 -

        FF 8. La communauté de La Bollène contre Pierre Antoine Barello, avocat à Nice. - Dettes en...

        FF 8. La communauté de La Bollène contre Pierre Antoine Barello, avocat à Nice. - Dettes en faveur de Pierre Antoine Barello et de ses frères : pièces de procédure (1651).
        Michel Giacobi, procurateur mandataire de Jérôme et Gaspard Suchet contre Jean Léotardi curateur des héritiers de Gaspard Gienoesio (ou Ginoesy). - Contestation sur le testament de Gaspard Ginoesy : pièces de procédure (1629-1630).
        La communauté de La Bollène et Jean-Baptiste Lorenzo contre Guillaume Barelli et Jean-François Guigo. - Litige sur l'adjudication de la boulangerie, de la taverne et du vin : pièces de procédure (1614).
        La communauté de La Bollène contre Honoré Rostan. - Dettes en faveur de la communauté : pièces de procédure (1610-1611).
        La communauté de La Bollène contre Pierre Barelli. - Droit de passage de la béalière du moulin : pièces de procédure (1614).
        Antoine et Berthe époux Ollivier de Nice contre Antoine et Louisette Suchet de La Bollène et Barthélémy Robini également de La Bollène. - Litige sur l'adjudication des bois de la Fraccia et de Rioufreddo : pièces de procédure (1601-1605).
        La communauté de La Bollène contre les héritiers de Gaspard et Marguerite époux Ginoesy (famille Ginoesy, famille Suchet) représentés par Michel Giacobi.- Contestation sur des biens situés sur le territoire de La Bollène, en particulier les bois de la Fraccia et Rioufreddo : pièces de procédure (1630-1640).
        La communauté de La Bollène contre Jean-Baptiste Giacobi, mandataire de Jérôme Suchet.- Contestation de propriété d'une partie de bois de la Fraccia (procès faisant suite au procès contre les héritiers Giacobi) : pièces de procédure (1675).
        FF 9. La communauté de La Bollène contre les soeurs Marie, Catherine et Louise Anfossi. - Remboursement de dettes communales tant en capital qu'en intérêts en faveur des soeurs Anfossi : pièces de procédure (1672).
        La dame Camille Françoise Isnardie contre les soeurs Bénédicte et Françoise Véranie, ses débitrices : pièces de procédure (1664-1672).
        Actes sur l'achat du bois de Campargent par la communauté de La Bollène, informations, rapports d'expertise, rapports de visite sur les bois de Frachia et de Campargent (1611-1654).
        FF 10. La communauté de La Bollène contre le capitaine Jean-Baptiste Falco. - Paiement d'intérêts sur une rente communale en faveur du capitaine Jean-Baptiste Falco : pièces de procédure (1678).
        La communauté de La Bollène contre Honoré Rostagno. - Litige sur l'adjudication et l'exaction des pâturages et des terres communales : pièces de procédure (1620).
        La communauté de La Bollène contre Pierre Antoine Falco et Pierre Robini anciens syndics. - Irrégularités dans la gestion des deux anciens syndics : pièces de procédure (1613).
        La communauté de La Bollène contre Emmanuel Eusébio. - Droits de passage en faveur d'Emmanuel Eusébio : pièces de procédure (1653-1654).
        La communauté de La Bollène contre Jean Robino et Pierre Serra ses débiteurs : pièces de procédure (1633). État des sommes dues par la communauté à divers créanciers (1639-1649).
        FF 11. La communauté de La Bollène contre Alexandre Isnardi : pièces de procédure (1641-1642).
        La communauté de La Bollène et le Trésor Public contre les fils et héritiers d'André Vachier, leurs créanciers : pièces de procédure (1624-1625).
        La communauté de La Bollène représentée par son mandataire Constantin Figheira contre la commune de Belvédère et Camille Isnardi représentés par leur mandataire Louis Giacobi. - Litige sur un contrat de dation en paiement de droits de pâturage : pièces de procédure (1667).
        La communauté de La Bollène contre son baile. - Procédure engagée par les conseillers de la communauté pour obliger le baile à nommer un lieutenant de baile : pièces de procédure (1647).
        La communauté de La Bollène contre Jean Honoré Gautier et François Robini, syndics. - Réclamation par la communauté de sommes perçues par les syndics Gautier et Robini sur diverses adjudications : pièces de procédure (1639-1649).
        Jules Salomon, notaire de La Bollène contre les héritiers de Barthélémy Rogier, ses débiteurs : pièces de procédure (1653-1654).
        La communauté de La Bollène et Alexandre Isnardi contre Vincent Galléan de Nice. - Paiement du cens en faveur de Vincent Galléan : pièces de procédure (1628-1641). -

        1601-1678

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        Importance matérielle : 4 registres.

        Nom de personne :

        BARELLO Pierre Antoine

        ,

        GIACOBI Michel

        ,

        SUCHET Jérôme

        ,

        SUCHET Gaspard

        ,

        LÉOTARDI Jean

        ,

        GIENOESIO (ou GINOESY) Gaspard

        ,

        LORENZO Jean-Baptiste

        ,

        BARELLI Guillaume

        ,

        GUIGO Jean-François

        ,

        ROSTAN Honoré

        ,

        BARELLI Pierre

        ,

        OLLIVIER Antoine

        ,

        OLLIVIER Berthe

        ,

        SUCHET Antoine

        ,

        SUCHET Louisette

        ,

        ROBINI Barthélémy

        ,

        GINOESY Marguerite

        ,

        GIACOBI Jean-Baptiste

        ,

        ANFOSSI Marie

        ,

        ANFOSSI Catherine

        ,

        ANFOSSI Louise

        ,

        ISNARDIE Camille Françoise

        ,

        VÉRANIE Bénédicte

        ,

        VÉRANIE Françoise

        ,

        FALCO Jean-Baptiste

        ,

        ROSTAGNO Honoré

        ,

        FALCO Pierre Antoine

        ,

        ROBINI Pierre

        ,

        EUSÉBIO Emmanuel

        ,

        ROBINO Jean

        ,

        SERRA Pierre

        ,

        ISNARDI Alexandre

        ,

        VACHIER André

        ,

        FIGHEIRA Constantin

        ,

        ISNARDI Camille

        ,

        GIACOBI Louis

        ,

        GAUTIER Jean Honoré

        ,

        ROBINI François

        ,

        SALOMON Jules

        ,

        ROGIER Barthélémy

        ,

        ISNARDI Alexandre

        ,

        GALLÉAN Vincent

        Mot(s) matière : JUSTICE, JUSTICE-CIVILE, ORGANISATION-JUDICIAIRE, JURIDICTION, BOIS, PATURAGE, FINANCES-COMMUNALES, DROITS-D'USAGE-FORESTIERS, ADMINISTRATION-COMMUNALE

        Sujet(s) :

        PROCÈS

        ,

        CONTENTIEUX

        ,

        DÉLIT

        ,

        DETTES

        ,

        ADJUDICATION

        ,

        RENTE

        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Fonds d'archives de la commune de La Bollène-Vésubie (E-dépôt 13) > Archives anciennes (antérieures à 1790). > Série FF. - Justice, procédures, police. > Procédures.