Notice descriptive
E-dépôt 13 35 - 1D 7. 1833-1839 (approuvées par l'Intendant).
1D 8. 1830-1839.
1D 9. 1840-1849. - 1830-1849
Importance matérielle : 3 registres.
Mot(s) matière : ADMINISTRATION-COMMUNALE
Sujet(s) :
DÉLIBÉRATION
Communicabilité :
Immédiate
Contexte : Fonds d'archives de la commune de La Bollène-Vésubie (E-dépôt 13) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série D. - Administration générale de la commune. > Sous-série 1 D. - Conseil municipal. > Délibérations.
