Présentation des notices

• E-dépôt 13 29 à 85 - Archives modernes (postérieures à 1790). - 1793-1961

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  Contexte : Fonds d'archives de la commune de La Bollène-Vésubie (E-dépôt 13)

  
  
  • E-dépôt 13 33 à 40 - Série D. - Administration générale de la commune. - 1794-1959

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    Contexte : Fonds d'archives de la commune de La Bollène-Vésubie (E-dépôt 13) > Archives modernes (postérieures à 1790).

    
    
    • E-dépôt 13 33 à 37 - Sous-série 1 D. - Conseil municipal. - 1794-1860

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      Contexte : Fonds d'archives de la commune de La Bollène-Vésubie (E-dépôt 13) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série D. - Administration générale de la commune.

      
      
      • E-dépôt 13 33 à 37 - Délibérations. - 1794-1860

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        Contexte : Fonds d'archives de la commune de La Bollène-Vésubie (E-dépôt 13) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série D. - Administration générale de la commune. > Sous-série 1 D. - Conseil municipal.

        
        
        • E-dépôt 13 35 - 1D 7. 1833-1839 (approuvées par l'Intendant).
          1D 8. 1830-1839.
          1D 9. 1840-1849. - 1830-1849

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          Importance matérielle : 3 registres.

          Mot(s) matière : ADMINISTRATION-COMMUNALE

          Sujet(s) :

          DÉLIBÉRATION

          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune de La Bollène-Vésubie (E-dépôt 13) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série D. - Administration générale de la commune. > Sous-série 1 D. - Conseil municipal. > Délibérations.