Notice descriptive

E-dépôt 13 69 -
2L 3. Taxes communales. - Pâturages, terres communales, éclairage, affouage, arrosage, eau...Ouvrir le détail
1828-1945

Importance matérielle : 11 pièces, 1 registre, 1 cahier.
Mot(s) matière : FINANCES-LOCALES, FINANCES-COMMUNALES, FISCALITE, EAU-POTABLE, DETTE-PUBLIQUE, COUPE-DE-BOIS, PATURAGE, IRRIGATION, DROITS-D'USAGE-FORESTIERS, VOIE-DE-COMMUNICATION, IMPOTS-LOCAUX, CIRCULATION-ROUTIERE, ROUTE-DEPARTEMENTALE, CHASSE, CHASSEUR, DISTRIBUTION-ELECTRIQUE, EQUIPEMENT-COLLECTIF, TRAVAUX-D'UTILITE-PUBLIQUE
Sujet(s) :

COMPTES

,

REVENUS COMMUNAUX

,

TAXES MUNICIPALES

,

TAXES, RÔLES

,

DÉPENSE

,

DETTE

,

RECEVEUR MUNICIPAL

,

RECETTE MUNICIPALE

,

EMPRUNTS COMMUNAUX

,

ARROSAGE

,

DROITS DE PLACE

,

CANAUX D'IRRIGATION ET DE DÉRIVATION

,

VOIRIE

,

CHEMIN

,

PRESTATIONS

Communicabilité :

Immédiate

Contexte : Fonds d'archives de la commune de La Bollène-Vésubie (E-dépôt 13) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série L. - Finances de la commune. > Sous-série 2 L. - Revenus et charges de la commune.