Présentation des notices

• E-dépôt 13 29 à 85 - Archives modernes (postérieures à 1790). - 1793-1961

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  Contexte : Fonds d'archives de la commune de La Bollène-Vésubie (E-dépôt 13)

  
  
  • E-dépôt 13 60 à 69 - Série L. - Finances de la commune. - 1800-1950

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    Contexte : Fonds d'archives de la commune de La Bollène-Vésubie (E-dépôt 13) > Archives modernes (postérieures à 1790).

    
    
    • E-dépôt 13 68 à 69 - Sous-série 2 L. - Revenus et charges de la commune. - 1828-1945

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      Présentation du contenu :

      Contient également des pièces justificatives de comptes pour la période 1845 à 1860.

      Contexte : Fonds d'archives de la commune de La Bollène-Vésubie (E-dépôt 13) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série L. - Finances de la commune.

      
      
      • E-dépôt 13 69 -

        2L 3. Taxes communales. - Pâturages, terres communales, éclairage, affouage, arrosage, eau...

        2L 3. Taxes communales. - Pâturages, terres communales, éclairage, affouage, arrosage, eau potable, chèvrerie communale, chasse, droits de place, robinets, salles de bain : rôles communaux (1862-1945).
        2L 4. Taxes communales. - Pâturages, terres communales, affouage, arrosage, eau potable : registre alphabétique (1924-1930).
        2L 5. Canal communal de Saint-Roch. - Taxes d'arrosage : rapport, correspondance, délibérations, rôles, listes nominatives des arrosant (1862, 1884-1910).
        2L 6. Droits de place : rôles, délibération (1935-1937).
        2L 7. Grand livre ("libro mastro") des dépenses communales (1828-1838).
        2L 8. Prestations de toute nature (voirie, canaux, bois, bâtiment, tâches administratives) : registre des journées dues aux prestataires (1933-1959).
        2L 9. Traitement du receveur : décomptes (1889).
        2L 10. Emprunt de 48 733 francs au Crédit Foncier pour la construction d'un hôtel des Postes et Télégraphes et travaux d'adduction d'eau potable : arrêté préfectoral d'autorisation, traités, correspondance avec le Crédit Foncier (1903-1917).
        2L 11. Emprunt de 60 000 francs à des particuliers pour des travaux :traités de gré à gré, reconnaissances de dette, convention (1932-1937).
        2L 12. Emprunt de 53 000 francs à la caisse des chemins vicinaux, achèvement des travaux sur les chemins vicinaux ordinaires : arrêté préfectoral d'autorisation, tableau d'amortissement, instructions (1869-1898). -

        1828-1945

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        Importance matérielle : 11 pièces, 1 registre, 1 cahier.

        Mot(s) matière : FINANCES-LOCALES, FINANCES-COMMUNALES, FISCALITE, EAU-POTABLE, DETTE-PUBLIQUE, COUPE-DE-BOIS, PATURAGE, IRRIGATION, DROITS-D'USAGE-FORESTIERS, VOIE-DE-COMMUNICATION, IMPOTS-LOCAUX, CIRCULATION-ROUTIERE, ROUTE-DEPARTEMENTALE, CHASSE, CHASSEUR, DISTRIBUTION-ELECTRIQUE, EQUIPEMENT-COLLECTIF, TRAVAUX-D'UTILITE-PUBLIQUE

        Sujet(s) :

        COMPTES

        ,

        REVENUS COMMUNAUX

        ,

        TAXES MUNICIPALES

        ,

        TAXES, RÔLES

        ,

        DÉPENSE

        ,

        DETTE

        ,

        RECEVEUR MUNICIPAL

        ,

        RECETTE MUNICIPALE

        ,

        EMPRUNTS COMMUNAUX

        ,

        ARROSAGE

        ,

        DROITS DE PLACE

        ,

        CANAUX D'IRRIGATION ET DE DÉRIVATION

        ,

        VOIRIE

        ,

        CHEMIN

        ,

        PRESTATIONS

        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Fonds d'archives de la commune de La Bollène-Vésubie (E-dépôt 13) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série L. - Finances de la commune. > Sous-série 2 L. - Revenus et charges de la commune.