Notice descriptive

E-dépôt 23 14 -
1D 1. 28/09/1800 - 12/05/1813.
1D 3. 11/01/1819 - 03/04/1820.
1D 4. 25/04/1820 - 05/06/1827...Ouvrir le détail
1800-1838

Présentation du contenu :

Le registre de 1800 à 1813 est relié dans le désordre.

Importance matérielle : 5 recueils, 4 cahiers.
Mot(s) matière : ADMINISTRATION-COMMUNALE, CONSEIL-MUNICIPAL
Sujet(s) :

DÉLIBÉRATIONS (REGISTRES des...)

,

MUTATIONS de PROPRIÉTÉ

,

REGISTRES des DÉLIBÉRATIONS

Communicabilité :

Immédiate

Contexte : Fonds d'archives de la commune de Châteauneuf-Villevieille (E-dépôt 23) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série D. - Administration générale de la commune. > Sous-série 1 D. - Conseil municipal. > Délibérations.