Présentation des notices

• E-dépôt 23 14 à 19, 20/1 à 20/2, 21 à 65 - Archives modernes (postérieures à 1790). - 1792-1968

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  Contexte : Fonds d'archives de la commune de Châteauneuf-Villevieille (E-dépôt 23)

  
  
  • E-dépôt 23 14 à 18 - Série D. - Administration générale de la commune. - 1793-1941

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    Contexte : Fonds d'archives de la commune de Châteauneuf-Villevieille (E-dépôt 23) > Archives modernes (postérieures à 1790).

    
    
    • E-dépôt 23 14 à 16 - Sous-série 1 D. - Conseil municipal. - 1800-1854

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      Contexte : Fonds d'archives de la commune de Châteauneuf-Villevieille (E-dépôt 23) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série D. - Administration générale de la commune.

      
      
      • E-dépôt 23 14 à 16 - Délibérations. - 1800-1854

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        Présentation du contenu :

        Concerne des délibérations originales et celles approuvées par l'Intendance générale de Nice.

        Contexte : Fonds d'archives de la commune de Châteauneuf-Villevieille (E-dépôt 23) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série D. - Administration générale de la commune. > Sous-série 1 D. - Conseil municipal.

        
        
        • E-dépôt 23 14 -

          1D 1. 28/09/1800 - 12/05/1813.
          1D 3. 11/01/1819 - 03/04/1820.
          1D 4. 25/04/1820 - 05/06/1827...

          1D 1. 28/09/1800 - 12/05/1813.
          1D 3. 11/01/1819 - 03/04/1820.
          1D 4. 25/04/1820 - 05/06/1827 (originales).
          1D 5. 10/01/1821 - 24/07/1825 (approuvées par l'Intendance générale).
          1D 6. 29/10/1827 - 19/12/1836 (approuvées).
          1D 7. 01/02/1837 - 21/11/1837 (originales et approuvées).
          1D 8. Relatives aux mutations de propriété (01/02/1837 - 17/06/1838).
          1D 9. 10/01/1838 - 21/11/1838 (originales "Atti consolari").
          1D 10. 12/03/1838 - 21/06/1838 (originales "Ordinati"). -

          1800-1838

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          Présentation du contenu :

          Le registre de 1800 à 1813 est relié dans le désordre.

          Importance matérielle : 5 recueils, 4 cahiers.

          Mot(s) matière : ADMINISTRATION-COMMUNALE, CONSEIL-MUNICIPAL

          Sujet(s) :

          DÉLIBÉRATIONS (REGISTRES des...)

          ,

          MUTATIONS de PROPRIÉTÉ

          ,

          REGISTRES des DÉLIBÉRATIONS

          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune de Châteauneuf-Villevieille (E-dépôt 23) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série D. - Administration générale de la commune. > Sous-série 1 D. - Conseil municipal. > Délibérations.