E-dépôt 23 45 -

Sous-série 1 K. - Élections. (suite).
1K 15. Élections au conseil général : procès-verbaux des...

Sous-série 1 K. - Élections. (suite).
1K 15. Élections au conseil général : procès-verbaux des opérations électorales, arrêtés préfectoraux portant division de la commune en sections électorales, instructions préfectorales, listes d'appel et d'inscription des votants (1860-1945).
1K 16. Élections au conseil d'arrondissement : procès-verbaux des opérations électorales (1860-1934).
1K 17. Élections municipales : listes nominatives et tableaux des conseillers municipaux, procès-verbaux d'élection des membres du conseil municipal, du maire et de l'adjoint, procès-verbaux d'installation du conseil municipal, du maire et de l'adjoint, correspondance (1862-1935).
1K 18. Élections municipales. - Contentieux : instructions de la préfecture et du conseil de préfecture (tribunal administratif), décision du Conseil d'État, arrêté du conseil de préfecture, lettres de protestation de conseillers municipaux (1888, 1896).
1K 19. Élection d'une commission puis d'une chambre syndicale : procès-verbaux d'élection (1887, 1906).
Sous-série 2 K. - Personnel municipal.
2K 1. Piéton communal : instructions préfectorales, mandats communaux de paiement de son salaire, instructions de l'Intendance générale (1801-1816).
2K 2. Porteur de contraintes : instructions préfectorales relatives à sa nomination et à des plaintes déposées contre lui par des contribuables de la commune pour concussion (1803-1809).
2K 3. Secrétaire de mairie : instructions préfectorales, arrêtés municipaux portant nomination, instructions de l'Intendance générale relatives à sa négligence professionnelle, délibérations portant vote d'indemnité et de traitement (1803-1945).
2K 4. Préposé à l'arrosage : délibérations portant nomination et adjudication de la conduite des eaux, instructions préfectorales, correspondance ; engagements de soumissionnaires (1802-1880).
2K 5. Garde forestier : instructions préfectorales relatives à son traitement et à son travail (1809).
2K 6. Concierge communal : mandats communaux de paiement de son salaire (1812).
2K 7. Receveur municipal, demande de renseignements sur sa moralité par la préfecture (1813).
2K 8. Champier ("camparo") puis garde champêtre : délibérations portant proposition d'un candidat et nomination, acte de prestation de serment, délibération portant fixation du traitement, instruction préfectorale relative à sa démission (1853-1934).
2K 9. Sergent de ville : délibération portant vote d'une indemnité (1914).
2K 10. Cantonnier : délibération portant fixation de son traitement, arrêté municipal portant nomination (1928).
2K 11. Gérante du téléphone et préposé à l'entretien de l'horloge communale : délibérations portant vote d'augmentations de leurs salaires (1929, 1938).
2K 12. Conseil de discipline départemental : délibérations portant élection de membres (1930, 1935).
Sous-série 3 K. - Protocole et distinctions honorifiques.
3K 1. Décorations. - Octroi de la médaille d'honneur agricole : note du ministère de l'agriculture informant Gaspard Anfossi, de Châteauneuf (1910). -

1801-1945