Fonds d'archives de la commune de Châteauneuf-Villevieille (E-dépôt 23)

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E-dépôt 23 14 à 19, 20/1 à 20/2, 21 à 65 - Archives modernes (postérieures à 1790). - 1792-1968
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Contexte : Fonds d'archives de la commune de Châteauneuf-Villevieille (E-dépôt 23)
- E-dépôt 23 41 à 45 - Série K. - Élections et personnel. - 1795-1945
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  Contexte : Fonds d'archives de la commune de Châteauneuf-Villevieille (E-dépôt 23) > Archives modernes (postérieures à 1790).
  - E-dépôt 23 45 -
    Sous-série 1 K. - Élections. (suite).
    1K 15. Élections au conseil général : procès-verbaux des...
    Sous-série 1 K. - Élections. (suite).
    1K 15. Élections au conseil général : procès-verbaux des opérations électorales, arrêtés préfectoraux portant division de la commune en sections électorales, instructions préfectorales, listes d'appel et d'inscription des votants (1860-1945).
    1K 16. Élections au conseil d'arrondissement : procès-verbaux des opérations électorales (1860-1934).
    1K 17. Élections municipales : listes nominatives et tableaux des conseillers municipaux, procès-verbaux d'élection des membres du conseil municipal, du maire et de l'adjoint, procès-verbaux d'installation du conseil municipal, du maire et de l'adjoint, correspondance (1862-1935).
    1K 18. Élections municipales. - Contentieux : instructions de la préfecture et du conseil de préfecture (tribunal administratif), décision du Conseil d'État, arrêté du conseil de préfecture, lettres de protestation de conseillers municipaux (1888, 1896).
    1K 19. Élection d'une commission puis d'une chambre syndicale : procès-verbaux d'élection (1887, 1906).
    Sous-série 2 K. - Personnel municipal.
    2K 1. Piéton communal : instructions préfectorales, mandats communaux de paiement de son salaire, instructions de l'Intendance générale (1801-1816).
    2K 2. Porteur de contraintes : instructions préfectorales relatives à sa nomination et à des plaintes déposées contre lui par des contribuables de la commune pour concussion (1803-1809).
    2K 3. Secrétaire de mairie : instructions préfectorales, arrêtés municipaux portant nomination, instructions de l'Intendance générale relatives à sa négligence professionnelle, délibérations portant vote d'indemnité et de traitement (1803-1945).
    2K 4. Préposé à l'arrosage : délibérations portant nomination et adjudication de la conduite des eaux, instructions préfectorales, correspondance ; engagements de soumissionnaires (1802-1880).
    2K 5. Garde forestier : instructions préfectorales relatives à son traitement et à son travail (1809).
    2K 6. Concierge communal : mandats communaux de paiement de son salaire (1812).
    2K 7. Receveur municipal, demande de renseignements sur sa moralité par la préfecture (1813).
    2K 8. Champier ("camparo") puis garde champêtre : délibérations portant proposition d'un candidat et nomination, acte de prestation de serment, délibération portant fixation du traitement, instruction préfectorale relative à sa démission (1853-1934).
    2K 9. Sergent de ville : délibération portant vote d'une indemnité (1914).
    2K 10. Cantonnier : délibération portant fixation de son traitement, arrêté municipal portant nomination (1928).
    2K 11. Gérante du téléphone et préposé à l'entretien de l'horloge communale : délibérations portant vote d'augmentations de leurs salaires (1929, 1938).
    2K 12. Conseil de discipline départemental : délibérations portant élection de membres (1930, 1935).
    Sous-série 3 K. - Protocole et distinctions honorifiques.
    3K 1. Décorations. - Octroi de la médaille d'honneur agricole : note du ministère de l'agriculture informant Gaspard Anfossi, de Châteauneuf (1910). -
    1801-1945
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    Réserver en salle
    
    Importance matérielle : 4 liasses, 61 pièces.
    Nom de personne :
    ANFOSSI Gaspard
    Mot(s) matière : AGRICULTURE, ARRONDISSEMENT, CANTON, CHAMBRE-CONSULAIRE, CONSEIL-GENERAL, CONSEIL-MUNICIPAL, CONSEILLER-GENERAL, CONSEILLER-MUNICIPAL, CONTENTIEUX-ELECTORAL, CONTRIBUABLE, DECOUPAGE-ELECTORAL, DISTINCTION-HONORIFIQUE, EAU, ELECTEUR, ELECTION-CANTONALE, ELECTION-MUNICIPALE, ELECTION-POLITIQUE, ELU, FONCTIONNAIRE-TERRITORIAL, GARDE-FORESTIER, GARDE-PARTICULIER, MAIRE, PERSONNEL, POLICE-DES-EAUX, TELEPHONE
    Sujet(s) :
    ADJOINT au MAIRE (NOMINATION de l'...)
    ,
    ADJUDICATIONS
    ,
    ARROSAGE
    ,
    CAMPARO (= CHAMPIER)
    ,
    CANTONNIER COMMUNAL
    ,
    CHAMPIER ou 'CAMPARO' (NOMINATION du...)
    ,
    CONCIERGE COMMUNAL
    ,
    CONCUSSION du PORTEUR de CONTRAINTES
    ,
    CONDUITE des EAUX (ADJUDICATION de la...)
    ,
    CONSEIL d'ARRONDISSEMENT (ÉLECTIONS au...)
    ,
    CONSEIL de DISCIPLINE DÉPARTEMENTAL
    ,
    CONSEIL de PRÉFECTURE
    ,
    CONSEIL d'ÉTAT (DÉCISION du...)
    ,
    CONTRAINTES (PORTEUR de...)
    ,
    DÉCORATIONS
    ,
    DÉPARTEMENTALES (ÉLECTIONS...)
    ,
    DIVISION de la COMMUNE en SECTIONS
    ,
    EMPLOYÉS MUNICIPAUX
    ,
    GÉRANTE du TÉLÉPHONE
    ,
    HORLOGE PUBLIQUE
    ,
    LISTE NOMINATIVE
    ,
    MAIRIE (SECRÉTAIRE de...)
    ,
    MÉDAILLE D'HONNEUR AGRICOLE
    ,
    MINISTÈRE de l'AGRICULTURE
    ,
    MORALITÉ (RENSEIGNEMENTS sur la...)
    ,
    NÉGLIGENCE PROFESSIONNELLE
    ,
    NOMINATIVE (LISTE...)
    ,
    PIÉTON COMMUNAL
    ,
    PLAINTES
    ,
    PORTEUR de CONTRAINTES
    ,
    PRESTATION de SERMENT
    ,
    RECEVEUR MUNICIPAL
    ,
    SCRUTINS
    ,
    SECRÉTAIRE de MAIRIE
    ,
    SECTIONS ÉLECTORALES (DIVISION en...)
    ,
    SERMENT (PRESTATION de...)
    ,
    TRIBUNAL ADMINISTRATIF (='CONSEIL de PRÉF.')
    Communicabilité :
    Immédiate
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