Notice descriptive

E-dépôt 28 24 -
1D 06. 1832-1838 (concerne aussi les adjudications et les rôles annuels des rentes communales).
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1832-1849

Importance matérielle : 2 registres, 1 cahier.
Mot(s) matière : ADMINISTRATION-COMMUNALE, COMPTABILITE-PUBLIQUE
Sujet(s) :

ADJUDICATION

,

DÉLIBÉRATION

Communicabilité :

Immédiate

Contexte : Fonds d'archives de la commune de Sainte-Agnès (E-dépôt 28) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série D. - Administration générale de la commune. > Sous-série 1 D. - Conseil municipal. > Registres de délibérations (An II à 1909).