Notice descriptive

E-dépôt 28 27 -
2D 02. 1793-an II.
2D 03. An III.
2D 04. Ans IV- VIII.
2D 05. An IX.
2D 06. An X .
2D 07. Ans...Ouvrir le détail
1793-1804

Mot(s) matière : ADMINISTRATION-COMMUNALE
Sujet(s) :

ADJUDICATION

,

CORRESPONDANCE

Communicabilité :

Immédiate

Contexte : Fonds d'archives de la commune de Sainte-Agnès (E-dépôt 28) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série D. - Administration générale de la commune. > Sous-série 2 D. - Actes de l'administration municipale. > Correspondance. - Lettres reçues par la mairie.