Notice descriptive

E-dépôt 44 1 -
AA 1. Statuts communaux : texte original du 25/05/1773 et copie de 1830.
AA 2. Lettres adressées...Ouvrir le détail
XVI siècle-1788

Importance matérielle : 2 cahiers, 8 pièces.
Mot(s) matière : ADMINISTRATION-COMMUNALE, CONSEILLER-MUNICIPAL
Sujet(s) :

STATUT

,

CORRESPONDANCE

Communicabilité :

Immédiate

Contexte : Fonds d'archives de la commune de Puget-Rostang (E-dépôt 44) > Archives anciennes (antérieures à 1790). > Série AA. - Actes constitutifs et politiques de la commune. Correspondance générale.