Notice descriptive

E-dépôt 48 125 - 1D 64. Extraits des registres de délibérations (1869, 1873, 1896, 1907, 1926, 1934-1936). - 1869-1936

Importance matérielle : 8 pièces.
Evaluation, tri et sort final :

Les registres originaux depuis 1860 étant conservés à la mairie de Saorge, ne figurent sous cette cote que des extraits des registres en double exemplaire. Le premier exemplaire est coté E 048/062, E 048/066 à 089.

Mode de classement :

Les registres originaux depuis 1860 étant conservés à la mairie de Saorge, ne figurent sous cette cote que des extraits des registres en double exemplaire. Le premier exemplaire est coté E 048/062, E 048/066 à 089.

Mot(s) matière : ADMINISTRATION-COMMUNALE
Sujet(s) :

CONSEIL MUNICIPAL

,

DÉLIBÉRATION

Communicabilité :

Immédiate

Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saorge (E-dépôt 48) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série D. - Administration générale de la commune. > Sous-série 1 D. - Conseil municipal.